[Code I] Loi NAGASE Reiko N° 189 : Protection et Respect des pols

[Spike]

Loi modifiée sous le mandat de Noan_WAXTON le 12 Nombre 2017 approuvée au référendum à 87% (http://hpics.li/e7fe782)

" Tout les pols naissent et demeurent égaux en dignité et en droits sans distinction de race, de couleur, de sexe, de religion, ou d'opinion personnel ou politique. Les pols sont doués dans l'absolu de raison, et de conscience, et doivent agir les uns envers les autres avec le respect dut à chacun, et dans un esprit de jeu et de fraternité "

Tout pol privant de part ses propos un autre joueur des droit cités ci dessus de quelque manière que ce soit, par n'importe quelle moyen de communication offert par le jeu ( Messagerie, commentaire, relation HM, etc … ) se verra sévèrement punis .

Échelle des peines :

Messages vulgaires, menaçants, injurieux : 3 h de prison et 300 euros d’amende, plus un dédommagement d'un minimum de 500 euros
Messages très injurieux : 5h de prison et 500 euros de dédommagement et + 750 euros d’amende
Messages racistes , homophobes ou à caractère sexuel : 24h de prison et 1000¤ d'amende 5000¤ de dédommagement.

Dans les trois cas,
si les propos ont été tenus dans un article de journal, un profil, un livre, ou sur la télévision Francopolienne le juge demandera leur suppression immédiate et en cas de récidive , de l'écrivain, du téléreporter ou de l'historien le retrait de leur diplôme.
Si le Pol auteur du délit n'a pas supprimé de son profil ou de sa page HM toutes les paroles et photos choquantes dans un délai de 24 heures ou si récidive, le webmaster sera immédiatement prévenu par le Juge Suprême

De plus, si un fantôme insulte un autre pol, il n'y aura aucun procès seul le webmaster sera habilité à prendre les sanction qui s'impose, le webmaster sera immédiatement prévenue pas le J.S.
Peines requises : Entre 1h et 10h de prison, entre 300 et 1000 euros d'amende + dédommagement