[Code I] Loi HELS Leo_ N° 282 : Loi sur les meurtres et les tirs

[Spike]

Toute utilisation d'une arme à feu est strictement interdite par la présente loi. Par conséquent, la victime direct (si tentative d'homicide) ou indirecte (si homicide) qui rapporte les preuves nécessaires (article 3) est habilitée à poursuivre l'auteur de l'acte ou à lui rendre les balles reçues jusqu'à 3 balles maximum (article 4).

Article 1 : Tentative d’homicide

La moindre balle tirée par un pol sur un autre est constitutif d'une tentative d'homicide et est donc punissable par la présente loi.
Peines requises pour tentative d'homicide:
de 1 à 3 balles => 1 Heure de prison + 300 Euros d'amende + 500 ¤ de dédommagement.
De 4 à 5 balles => 3 Heures de prison + 500 Euros + 500 Euros de dédommagement.
Plus de 5 balles => 5 heures de prison + 750 Euros d'amende + 500 Euros de dédommagement.
Si récidive, et quelques soit la nombre de balles utilisées lors de l'acte récidiviste: 10 Heures de prison + 1000 Euros d’amende + 500 Euros de dédommagement.

Article 2: Homicide

Donner la mort à autrui constitue un meurtre, et ce quelque soit le nombre de balles infligées à la victimes.
Peines requises: 10 Heures de prison + 1000 Euros d'amende + retrait des diplômes de policier, supercop, avocat et/ou juge.
Si récidive 24 heures de prison + 1000 Euros d'amende + retrait des diplômes de policier, supercop, avocat ou/et juge.

Article 3: Preuves à apporter:

Tout détective découvrant un tireur (dangereux ou non) pourra en avertir la victime ou la famille si celui ci est décédé et ce, afin de rendre justice à ce citoyen.

Alinéa 1: Tentative d'homicide: imprim écran de la page hors mariage( la liste des tirs reçus) ainsi qu'un imprim écran du journal de bord montrant les tirs ou du profil du pol montrant les balles sur le corps.

Alinéa 2: Homicide : Imprim écran de la page hors-mariage (la liste des victimes du tireur), imprim écran de la nécrologie.

Article 4: Légitime défense

Tout pol qui a subi un tir de une à trois balles, s'il ne veut pas porter plainte, pourra tirer lui-même sur son tireur au même nombre de balles reçues (entre 1 et 3 balles maximum) ou engager par courrier via la messagerie un policier ou à un supercop pour le faire à sa place. Le policier ou supercop devra s'assurer de la validité des 2 preuves suivantes avant de riposter sur le tireur. Dans ces deux cas, aucun procès ne pourra être appliqué, ni aucune peine.

Preuves requises : Journal de bord des ou du tir reçu (pas + de 3 balles)
Preuves requises : Par un détective du nom de ou des tireurs


Il ne pourra pas demander à une tierce personne de tirer à sa place (sauf à un policier ou à un supercop recruté ); sinon cela reviendrait à une tentative d'homicide de 1 à 3 balles (article 1).
Peines requises : Peine ci dessus.