Loi REBELLE Pia n°8 relative à la protection des joueurs et des pols
Tout les pols naissent et demeurent égaux en dignité et en droits sans distinction de race, de couleur, de sexe, de religion, ou d'opinion personnel ou politique. Les pols sont doués dans l'absolu de raison, de conscience et doivent agir les uns envers les autres avec le respect dut à chacun, dans un esprit de jeu et de fraternité. De plus, derrière chaque pols et polettes se cache un joueur, il en va de sois de respecter sa vie privée.
Article 1 : Les données personnelles IRL
Tout pol fournissant des données personnelles d’une tierce personne (nom réel du joueur, son âge, son
lieu de résidence, etc.), sans son consentement, sera sévèrement puni. Il en va de la sécurité personnelle
de cette personne.
Peu importe la gravité des faits, le webmaster sera mis au courant, s’il le juge, il pourra geler le compte
du pol qui à donner ces informations.
Article 2 : Protection et respect des pols
Alinéa 1 : Le harcèlement
Le harcèlement est l’utilisation de propos ou d’actes hostiles pouvant heurter psychologiquement la personne recevant ces messages de façon répétitives.
Tout acte considéré comme dérangeant par la victime, répété plus de 3 fois par jour, par une même personne, pourra être considéré comme harcèlement.
- Harcèlement mineur : de 3 à 5 actions en un jour
- Harcèlement majeur : plus de 5 actions en un jour
Les invitations reçues afin de participer à un procès ne peuvent pas être considérées comme du harcèlement. Car il suffit, afin de ne plus les recevoir, de te rendre dans Mon pol > Mes options > Et cocher "Ne plus recevoir les invitations au tribunal"
Alinéa 2 : Insultes et menaces
Tout pol privant de part ses propos un autre joueur des droit cités ci dessus de quelque manière que ce soit, par n'importe quelle moyen de communication offert par le jeu ( Messagerie, commentaire, relation HM, etc … ) se verra sévèrement punis .
Si un fantôme insulte un autre pol, il n'y aura aucun procès seul le webmaster sera habilité à prendre les sanction qui s'impose, le webmaster sera immédiatement prévenue pas le juge suprême.
Article 3 : La diffamation
Tout pol communiquant des informations fausses, sans preuve pour nuire à un pol dans le but des élections, d'un poste, de revanche... se verra poursuivi par la personne visée, pour le motif de diffamation.
A savoir, une diffamation n'est pas forcément faite d'insultes envers la personne ciblée.
Preuves requises (selon les cas) :
- Impression écran du message, bannière, profil, commentaire, lien vidéo, hors-mariage prouvant que les données personnelles ont été données.
- Impression écran des messages, commentaires, demandes reçus via la page métier, la bannière, etc.
- Impression écran du commentaire, de l'article de journal, de courrier etc...
Attention : Les preuves du chat sont irrecevables ! (suppression)
Attention : à titre d’information, conformément à la loi Mainsters Spike n°12 relative aux preuves (Code C), les preuves des parties annexes du site cosmopoly (Forum et Discord) sont recevables uniquement à titre de preuves annexes. Elles ne peuvent donc pas à elles seules faire l’objet d’une plainte sauf si elles sont mentionnées dans les lois en question.
Peines :
En cas de divulgation d'informations IRL :
- 1000 euros d'amende
- 10h de prison
En cas de cas grave ou de récidive : 24h d’asile
Pour un harcèlement de type mineur :
- 5h de prison
- 500 euros d’amende
- 250 euros de dédommagement
Pour un harcèlement de type majeur :
- 10h de prison
- 1000 euros d’amende
- 500 euros de dédommagement.
En cas de récidive : le webmaster sera prévenu, la sanction pourra être le gel du compte.
Messages vulgaires, menaçants, injurieux :
- 3 h de prison
- 300 euros d’amende
- plus un dédommagement d'un minimum de 500 euros
Messages très injurieux :
- 5h de prison
- 500 euros de dédommagement
- 750 euros d’amende
Menace touchant l'IRL :
- 24h de prison
- 1000 euros d'amende
- Dédommagement d'un maximum de 2000 euros.
Messages racistes , homophobes ou à caractère sexuel :
- 24h de prison
- 1000 euros d'amende
- 5000 euros de dédommagement.
En cas de diffamation :
- 150 euros d'amende
- 1h de prison
- 1500 euros de dédommagement
Une censure du profil si la diffamation est importante (suppression).
Suppression des informations diffamatoires sur les supports d’informations concernés (article, livre, profil etc…)
Si récidive :
- 500 euros d'amende
- 5h de prison
- 3000 euros de dédommagements
Une censure du profil obligatoire si elle n'a pas été faite avant la récidive.
