Proposition de modification de la Loi Rebelle Pia n°8

[HaydenSheynes]

Modification Proposée : En cas harcèlement, insultes, menaces et diffamation sur le tchat Discord, seront désormais désignées comme preuve principales, et non plus annexes.

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Loi REBELLE Pia n°8 relative à la protection des joueurs et des pols

Tout les pols naissent et demeurent égaux en dignité et en droits sans distinction de race, de couleur, de sexe, de religion, ou d'opinion personnel ou politique. Les pols sont doués dans l'absolu de raison, de conscience et doivent agir les uns envers les autres avec le respect dut à chacun, dans un esprit de jeu et de fraternité. De plus, derrière chaque pols et polettes se cache un joueur, il en va de sois de respecter sa vie privée.



Article 1 : Les données personnelles IRL

Tout pol fournissant des données personnelles d’une tierce personne (nom réel du joueur, son âge, son lieu de résidence, etc.), sans son consentement, sera sévèrement puni. Il en va de la sécurité personnelle de cette personne.
Peu importe la gravité des faits, le webmaster sera mis au courant, s’il le juge, il pourra geler le compte du pol qui à donner ces informations.


Article 2 : Protection et respect des pols


Alinéa 1 : Le harcèlement


Le harcèlement est l’utilisation de propos ou d’actes hostiles pouvant heurter psychologiquement la personne recevant ces messages de façon répétitives.
Tout acte considéré comme dérangeant par la victime, répété plus de 3 fois par jour, par une même personne, pourra être considéré comme harcèlement.

- Harcèlement mineur : de 3 à 5 actions en un jour
- Harcèlement majeur : plus de 5 actions en un jour

Les invitations reçues afin de participer à un procès ne peuvent pas être considérées comme du harcèlement. Car il suffit, afin de ne plus les recevoir, de te rendre dans Mon pol > Mes options > Et cocher "Ne plus recevoir les invitations au tribunal"


Alinéa 2 : Insultes et menaces


Tout pol privant de part ses propos un autre joueur des droit cités ci dessus de quelque manière que ce soit, par n'importe quelle moyen de communication offert par le jeu ( Messagerie, commentaire, relation HM, etc … ) se verra sévèrement punis .

Si un fantôme insulte un autre pol, il n'y aura aucun procès seul le webmaster sera habilité à prendre les sanction qui s'impose, le webmaster sera immédiatement prévenue pas le juge suprême.


Article 3 : La diffamation


Tout pol communiquant des informations fausses, sans preuve pour nuire à un pol dans le but des élections, d'un poste, de revanche... se verra poursuivi par la personne visée, pour le motif de diffamation.

A savoir, une diffamation n'est pas forcément faite d'insultes envers la personne ciblée.


Preuves requises (selon les cas) :


- Impression écran du message, bannière, profil, commentaire, lien vidéo, hors-mariage prouvant que les données personnelles ont été données.
- Impression écran des messages, commentaires, demandes reçus via la page métier, la bannière, etc.
- Impression écran du commentaire, de l'article de journal, de courrier etc...

Dans le cadre d'un harcèlement, menace, insulte ou diffamation, les preuves provenant du discord sont recevables, et ce, sans en être des preuves annexes.

Peines :


En cas de divulgation d'informations IRL :
- 1000 euros d'amende
- 10h de prison

En cas de cas grave ou de récidive : 24h d’asile



Pour un harcèlement de type mineur :
- 5h de prison
- 500 euros d’amende
- 250 euros de dédommagement

Pour un harcèlement de type majeur :
- 10h de prison
- 1000 euros d’amende
- 500 euros de dédommagement.

En cas de récidive : le webmaster sera prévenu, la sanction pourra être le gel du compte.



Messages vulgaires, menaçants, injurieux :
- 3 h de prison
- 300 euros d’amende
- plus un dédommagement d'un minimum de 500 euros

Messages très injurieux :
- 5h de prison
- 500 euros de dédommagement
- 750 euros d’amende

Menace touchant l'IRL :
- 24h de prison
- 1000 euros d'amende
- Dédommagement d'un maximum de 2000 euros.

Messages racistes , homophobes ou à caractère sexuel :
- 24h de prison
- 1000 euros d'amende
- 5000 euros de dédommagement.



En cas de diffamation :
- 150 euros d'amende
- 1h de prison
- 1500 euros de dédommagement
Une censure du profil si la diffamation est importante.

Si récidive :
- 500 euros d'amende
- 5h de prison
- 3000 euros de dédommagements
Une censure du profil obligatoire si elle n'a pas été faite avant la récidive.

[Ekyah]

Je ne suis pas d'accord. Le harcèlement, les menaces, etc. sur Discord ne sont pas à être gérées sur le jeu. La modération du Discord s'en occupe sur Discord. Il est trop facile de prendre une preuve Discord et aller faire un procès avec comme preuve principale. Celles-ci doivent rester en preuve annexes.

[Spike]

Je suis d'accord, il y a des modérateurs sur discord pour gérer ce qu'il s'y passe. Tout comme les modérateurs discord ne s'occupent pas de ce qu'il se passe sur le jeu, chaque chose à sa place.

[Neileen]

Idem je suis contre les doubles sanctions, ça relève du rôle des modérateurs aucune raison d'être juger sur le jeu pour des propos tenus sur discord

[HaydenSheynes]

Ici, nous ne parlons pas de double sanction, mais seulement qu'une preuve discord peut servir à un procès. Parfois, le harcèlement, la diffamation se passe en privé.

Nous souhaitons que les preuves discord ne soit plus des preuves annexes.

[Spike]

Justement ce qui se passe sur discord est sanctionné sur discord pas sur le jeu
Y à juste des exceptions pour certains cas mais des insultes etc non c'est 100% discord

[LarryGolade]

Bonjour,

Pour moi, le jeu et Discord sont deux entités distinctes, qui se complètent. Il me semble sans intérêt de faire cette modification puisqu'il y a déjà un service de modération sur Discord. Et je ne suis pas pour mêler ce qu'il se passe sur Discord et sur le jeu (sauf exception). Ici, celui qui harcèle ou insulte sur Discord sera puni par le service de modération de Discord et n'a nullement besoin de l'être une nouvelle fois sur le jeu.

Je vote Contre.

[Hermione]

Je crois qu'on s'est mal fait comprendre dans le souhait de la modification.

Ce qu'on souhaite, c'est que lorsque un joueur se fait insulter en ville, qu'il puisse appuyer les faits en montrant que cela se passe aussi sur discord.
Il y a bien d'autres lois qui prennent en comptes les preuves discord, pourquoi pas celle-ci ?

[Spike]

ça a aucun intérêt de mélanger ce qui se passe sur le jeu et qui est sanctionné sur le jeu et ce qui se passe sur discord. C'est pas pertinent pour le jeu je trouve tout comme tu irais pas voir un modo sur discord dire que tu demandes plus grosse sanction car la personne t'insulte aussi sur le jeu. Donc chaque chose à sa place.

[Ekyah]

Vous demandez à ce que ce soit considéré comme preuve principale et non annexe... donc non la mise en situation ne fait pas de sens. On peut très bien faire ce que tu dis avec une preuve Discord en preuve annexe, justement. Mais encore, la preuve Discord en preuve annexe pour le harcèlement, etc. ne devrait tout simplement pas être autorisée.