Ouverture du débat pour la proposition de modification de la loi MAINSTERS Spike N° 16

[Tyler]

Je suis d'accord..Si on commence à tout fixer par des lois, ça va être qu'une succession de lois et y'a plus aucun intérêt de jouer.

[Spike]

Si le problème vient de l'expérience récente de procès suspendu puis réouvert quelques minutes plus tard, il faudrait plutôt juste préciser qu'un procès suspendu ne peut pas être relancé avant 24h plutôt que de mettre dans la loi un jugement sur le motif impérieux et de force majeur, parce que là ça veut dire que tu as pas le droit d'avoir une urgence irl pour toi que quelqu'un trouvera que c'est pas urgent. Au moins si c'est juste précisé que tout procès suspendu ne sera pas lancé avant 24h, ça émet pas de jugement sur les personnes et leur vie irl.

[Tyler]

Je pense en effet qu'il serait plus judicieux de mettre un délai minimum pour rouvrir l'audience plutôt que de vouloir à tout prix mettre quelque chose qui va rester subjectif..

Par contre pour éviter qu'il y ait de l'abus avec des procès décalés sans arrêt, et pour éviter que le délai d'instruction soit dépassé, il serait peut-être judicieux de stipuler que cette suspension d'audience décale aussi le délai max de l'instruction.

[osiris]

Pour ma part je trouve ça bien que les juges doivent prévenir les avocats si ils comptent ouvrir la salle plus de 5mn avant l'heure prédéfinie du procès ..

[Ekyah]

En quoi prévenir les avocats que le procès débute plus tôt change quoique ce soit?

[Hannibal]

Bonsoir Spike,

Je suis d'accord avec toi, c'est mieux tourné effectivement qu'un procès suspendu devra attendre 24h pour être relancé c'est plus concis et pas besoin de chipoter sur des termes ou d'éventuels contournement. Merci pour cette idée.

Bonsoir Tyler,

Effectivement on est encore trop habitué à voir le mot "supercop" qu'il est passé à l'as ... merci pour cette remarque cela sera modifier pour rester en adéquation avec les métiers en ville.

Pour ce qui concerne l'inscription préalable des jurés c'est ce que je disais ça entraînerait plus de complications que de solutions.
Ta remarque cela dit pour une ouverture "un peu" en avance pourquoi pas mais à ce moment là que cela n'excède pas 5 minutes et que chaque parties soient prévenu. Du moment que la communication est de mise (comme là dans le fait de débattre) de suite ça porte ses fruits. A mon sens, il faut à ce moment la préciser le "un peu de temps avant" car la notion diffère à l'appréciation de chacun donc mettre un temps n'est pas négligeable.

Pour te répondre Ekyah ... je me fie à tout ce que j'ai pu entendre et c'est aussi mon rôle de Ministre d'écouter les désidératas de tous. Je comprends que vous soyez fermement contre ... toute fois sachez qu'une audience reportée quand elle ré-ouvrira, le juge se devra de faire un rappel des faits et du passif de cette affaire avant l'ajournement. Les jurés qui étaient présents recevront, comme chacun d'entre nous, une notification comme quoi le procès reprendra tel jour à tel heure et donc en faire partie. De ce fait, le choix d'y assister et d'être dans les jurés dépendra de leur présence à cette future date donc c'est un choix qui leur reviendra et si on mets en place la subtilité qu'un procès suspendu devra attendre 24H pour être relancé ainsi ça évite de penser qu'on juge une vie irl alors que ça n'est nullement le cas

[Ewilan Erragon]

Spyke
*" Attention, vous avez laissé "supercop" alors que maintenant ce sont des commissaires. Il faudrait corriger cette partie ^^"

Merci pour cette subtilité qui trainée depuis un moment

Tyler
* "Je pense en effet qu'il serait plus judicieux de mettre un délai minimum pour rouvrir l'audience plutôt que de vouloir à tout prix mettre quelque chose qui va rester subjectif..

Par contre pour éviter qu'il y ait de l'abus avec des procès décalés sans arrêt, et pour éviter que le délai d'instruction soit dépassé, il serait peut-être judicieux de stipuler que cette suspension d'audience décale aussi le délai max de l'instruction."

La manière de reformuler sonne bien mieux..en effet.