Modification de la loi Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 42

[Sadh]

Cette loi à pour but de faire enlever le parlement, actuellement non mis en place par les candidats et président en poste mais également difficile à mettre en place:

Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 42 (adoptée) :
Créée le 30 Jun 2019 19:52
Modifiée le : 13 Aug 2019 20:09

Loi relative au déroulement d'un mandat



Article 1 : Les politiciens



Un politicien une fois nommé président nommera les membres de son gouvernement en ayant connaissance de leurs rôles respectifs. Ensemble ils s’assureront de mettre en place le programme présenté durant l’élection :

- Président : Le politicien ayant eu le plus de votes aux élections. Il nomme ses ministres et ses agents secrets.

- Premier ministre : Il seconde le président.

- Secrétaire d’état : Il fait le lien entre le gouvernement et le peuple.

- Ministre de l’intérieur : Il régit le code I.

- Ministre des finances : Il régit le code E et s’occupe de la gestion de la Caisse d’État.

- Ministre des affaires sociales : Il régit le code S et s’occupe de la gestion de l’orphelinat.

- Ministre de la culture : Il régit le code A. Il s’occupe également de la gestion des programmes scolaires et vérifie les cours des professeurs. Il nomme les médiateurs et peut faire également des animations

- Ministre de la justice : Il régit le code C. Il fait le lien entre les pouvoirs judiciaire et politique.

Au cours du mandat, le président est en droit de licencier un ministre s’il n’est pas satisfait de son travail ou pour tout autre motif, il devra simplement l’en avertir par courrier 24h à l’avance. Dans le cas où un ministre doit être licencié suite à une procédure judiciaire, celui-ci se verra averti et licencié sur le champ.

Un ministre est en droit de demander au président à quitter son gouvernement, et ceci sans devoir se justifier auprès de lui. Le président aura alors 24h après la demande du ministre pour le libérer.

Tout politicien se faisant proposer un rôle dans un gouvernement n’est pas tenu d’accepter, et pourra s’il est embauché sans avoir été consulté demander à quitter le gouvernement.

Attention : Les échanges de postes temporaires entre ministres ne sont pas considérés comme un licenciement.





Article 2 : Gestion du mandat



Le gouvernement peut également utiliser tous les moyens de communication à disposition sur le jeu et les parties annexes ( discord, forum) pour renseigner les pols de ses actions tout au long de son mandat. Il disposera également d’un salon privé sur le serveur discord de la ville.

Pendant son mandat, le gouvernement a la possibilité de faire voter plusieurs requêtes aux pols afin que l’une d’elle soit proposée au webmaster afin d’être éventuellement mise en place sur Cosmopoly.



Article 3 : Le parlement des Pols



Chaque parti politique via son candidat aux présidentiels recevra des sièges au parlement des Pols en fonction du nombre de voix obtenu :

Pour les candidats du premier tour et du second tour 10 voix = 1 siège

Uniquement les votes du second tour seront comptabilisés pour ceux participant au second tour

Aucun membre du gouvernement et aucun membre de l’équipe judiciaire ne pourra prétendre à un siège.

Le premier ministre en poste durant les élections ou un autre membre du gouvernement en cas d'empêchement, devra prendre une capture d'écran avant le résultat des deux tours des élections afin que son successeur puisse répartir les sièges en contactant les candidats concernés (il aura un délai de 24h pour le faire) . Le candidat doit communiquer le nombre de places à pourvoir aux autres membres de son parti et ils devront se mettre d’accord à la majorité pour transmettre au premier ministre la liste des politiciens qui y siégeront . La composition du parlement sera indiquée dans la page métier du premier ministre , si des partis politiques ne lui ont pas fait de retour après 48h les places seront répartis entre les partis restants . Il devra y avoir au moins une rencontre avec le parlement , le premier ministre et le secrétaire d’état , qui aura lieu via le discord (en cas d’absence d’un des membres celui ci pourra demander au ministre par message privé un résumé de l’ordre du jour pour qu’il puisse communiquer son avis qui sera retransmis durant la rencontre). Les séances seront publiques. Le premier ministre sera le porte parole du gouvernement et présentera les propositions du mandat au parlement (requêtes et modifications de lois). Le parlement aura le droit de parole sur celles-ci et pourra également soumettre ses idées. Une délibération aura lieu et sa voix comptera double lors des sondages finaux. Le secrétaire s’assurera de faire un compte-rendu de la rencontre afin de la transmettre à chacun de ses participants en y indiquant le vote final qui sera ajouté aux sondages des lois et des requêtes.

Les parlementaires prendront soin d’agir et de voter en leur âme et conscience pour le bien être de la ville et de ses Pols et non dans le but de bloquer les actions du gouvernement, si tel était le cas le juge suprême pourrait être amené à trancher et décider de la comptabilisation de leurs voix ou non.



Preuves requises selon les cas :

- Impression d’écran d’adhésion au parti politique

- Impression d’écran des échanges avec les candidats

- Impression d’écran de la page métier du premier ministre

- Impression d’écran des délibérations du parlement des Pols (preuve discord)

- Impression d’écran du journal de bord montrant un licenciement

- Impression d’écran des messages échangés avec le président



Peines

Pour les cas déjà énoncés dans d’autres lois, se référer à celles-ci.

En cas de manquements à l’exemplarité et à l’intégrité du gouvernement, se référer à la loi Mainsters Spike n° 22 du code C.

Pour un premier ministre qui ne constitue pas de parlement, qui ne le rencontre pas ou qui ne prend pas en compte leur vote

- 500 euros d’amende

- 5 heures de prison

- retrait du poste au sein du gouvernement

Pour un président en cas de licenciement d’un ministre sans avertissement :

- 500 euros d’amende

- Dédommagement à la hauteur d’un salaire

Si récidive : Rajout du retrait du diplôme de scipol

Pour un président en cas de refus de licenciement suite à une demande :

- 300 euros d’amende

Si récidive : 750 euros d’amende et retrait du diplôme de scipol

[Chocolat chaud]

Je suis sur cosmopoly depuis pas longtemps, j'ai vu 4 mandats je pense ou 3 aucuns n'as fait de parlements, le seul mandat à qui on as fait ce reproche était celui du président sortant... à un moment donné... La population n'est pas intéressée par cette institution non plus enfin moi non.

[Chocolat chaud]

C'est dommage de créer des lois aussi bâcler et ne servant qu'un seul intérêt... on descends des étages...

[osiris]

je cite :
Les parlementaires prendront soin d’agir et de voter en leur âme et conscience pour le bien être de la ville et de ses Pols et non dans le but de bloquer les actions du gouvernement, si tel était le cas le juge suprême pourrait être amené à trancher et décider de la comptabilisation de leurs voix ou non.

En leur âmes et conscience mais pas a l'encontre du gouvernement mdr , sinon le JS ne compteras pas les voix .. sérieux ??
Pourquoi bloquer une loi ou une action du gouvernement n'irait pas dans le sens des pol et du bien être de la ville ??
La démocratie , ce n'est pas être d'accord avec tout ce que propose le gouvernement ..
Si vous cherchez une loi pour créer des moutons et des bénis oui oui , voter pour ..

Je voterais contre ..

[Spike]

Ce "parlement" est impossible à mettre en place avec le fonctionnement du jeu et le fait que la fonction n'existe pas d'où le fait que depuis la mise en place dans la loi aucun gouvernement ne l'ai fait ce qui prouve donc que les poissons ne voient pas comment ça peut se faire si le jeu ne propose pas de quoi le faire

[LarryGolade]

Bonjour,

Contrairement à ce que peuvent prétendre certains, je pense que c'est tout à fait possible de faire un parlement. Mais la loi était très restrictive à mon avis et rendait cette option très difficile à mettre en place, de cette manière. C'est une très bonne chose de revenir sur une loi qui ne s'applique pas, par tolérance.

Même si je pense qu'il ne fallait pas tout supprimer, je conçois que ce soit compliqué et je valide le choix de cette proposition en attendant qu'une autre proposition de "Parlement" voit le jour.

Je voterai POUR.

[LarryGolade]

je cite :
Les parlementaires prendront soin d’agir et de voter en leur âme et conscience pour le bien être de la ville et de ses Pols et non dans le but de bloquer les actions du gouvernement, si tel était le cas le juge suprême pourrait être amené à trancher et décider de la comptabilisation de leurs voix ou non.

En leur âmes et conscience mais pas a l'encontre du gouvernement mdr , sinon le JS ne compteras pas les voix .. sérieux ??
Pourquoi bloquer une loi ou une action du gouvernement n'irait pas dans le sens des pol et du bien être de la ville ??
La démocratie , ce n'est pas être d'accord avec tout ce que propose le gouvernement ..
Si vous cherchez une loi pour créer des moutons et des bénis oui oui , voter pour ..

Je voterais contre ..

Je pense que tu n'as pas bien compris ce que compte faire le gouvernement dans cette proposition. Justement, il souhaite supprimer la partie où figure ce que tu cites... Si tu votes contre, ça veut dire que tu souhaites pérenniser le fait qu'un JS puisse bloquer les voix des parlementaires élus.

[Tyler]

Je trouve dommage de supprimer une loi qui est à date, le seul contre-pouvoir du Gouvernement en place.

Il faudrait peut-être la modifier pour qu'elle soit plus facilement applicable sur le jeu, mais de là à tout supprimer, c'est un peu radical à mon sens.

[Thad1978]

Cette loi concernant le parlement des pol défavorise non seulement le système politique puisqu'il est impossible de l'appliquer à l'échelle de l'assemblée mais de même pour la justice. Comment la justice peut-elle faire respecter la constitution si une partie de celle-ci n'est pas applicable ?

Je vote pour cette suppression.

[Tyler]

C'est pas la mise en application qui est le plus difficile, c'est de trouver un gouvernement qui accepte de le faire et qui va aller chercher les informations sur le nombre de voix de chaque parti politique avant le 2nd tour etc..

Techniquement c'est faisable comme mise en application, c'est complexe certes.. mais possible à mettre en place.