Voici les grandes lignes de la loi :
- Autoriser certaines actions illicites durant une journée entière.
- La loi peut être écarté par chaque gouvernement en place.
Article 1 : Le concept de la purge
Alinéa 1 : Définition
Dans une société pleine de tourment, la purge mensuelle de Cosmopoly aura pour but d’extérioriser la violence, la haine, les reproches durant une journée entière, sans qu’aucune conséquence s’en suive.
Alinéa 2 : Déroulement
La purge aura lieu tous les 15 du mois de 23h46 à 23h46 (du jour suivant).
Elle peut être suspendue par annonce officielle du gouvernement. Si le gouvernement ne se prononce pas, la purge mensuelle sera admise de droit.
Alinéa 3 : Conséquence
La purge permet à tous les citoyens de Cosmopoly de commettre des actes, en principe répréhensible par la loi.
Tous les délits et crimes, y compris le meurtre, ne seront pas sanctionnés.
Tous les actes commis lors de la purge ne pourront donc pas faire l’objet d’un procès, sauf exception prévue dans l’article 3 de la présente loi.
Article 2 : La suspension des lois durant la purge.
Toutes les lois sont suspendues en dehors de celles préservant l’IRL, des amendes des Inspecteurs Fiscaux et des SuperCops et celle prévue par l’article 3 de la présente loi. Les articles 9, 10, 11, 13, 14 de la déclaration des droits des pols et du citoyen sont toujours d’application durant la purge.
Article 3 : Les exceptions à la purge
Alinéa 1 : Les enfermements abusifs.
Lors de la purge, la notion d’enfermement abusif revêt une autre définition. Sera considéré comme un enfermement abusif (prison ou asile) le dixième enfermement effectué sur un même pol, par un pol (qu’importe que ce soit le même pol ou non). Dès lors, enfermer une personne lors de la purge se fera aux risques et périls de l’auteur.
Le pol victime de l'enfermement abusif devra poursuivre seulement l'auteur de son dernier emprisonnement.
L’enfermement abusif ayant lieu lors de la purge, la peine encourue sera plus importante.
Alinéa 2 : Le juge suprême
Le juge suprême étant l’autorité avec le plus de pouvoir, il lui est strictement interdit de participer à la purge, de près ou de loin.
Il devra, même en ces circonstances, garantir la pérennité de la justice et le respect des règles de procédures liées à celle-ci, si un procès a lieu durant la purge.
Alinéa 3 : Le gouvernement
Le gouvernement peut participer à la purge. Toutefois, toute action menant à modifier des lois sans respecter la procédure officielle ou menant à vider la caisse d’État sera sévèrement sanctionnée et mènera à la démission d’office de tous les membres du gouvernement.
Preuves requises :
Pour les enfermements abusifs : impression écran du journal de bord.
Pour les procès illicites : impression écran du procès en cours ou de l’instruction de l’affaire.
Pour le gouvernement et le juge suprême : toutes les preuves possibles (du jeu et des annexes).
Peine (selon les cas) :
Pour les enfermements abusifs :
- 1000 euros d’amende
- 24h de prison
- Dédommagement d’une somme de 1500 euros maximum.
Pour le juge suprême et le gouvernement :
- Démission d’office
- 24h de prison
- 1000 euros d’amende
