Débat CODE C : Loi MAINSTERS Spike n°16 relative aux procès

Archives des différents débats et propositions
Avatar de l’utilisateur
melody
Bavard
Messages : 53
Inscription : 18 janv. 2019, 03:45
Nom sur Cosmopoly : Nellie Walters
Métier sur Cosmopoly : Fantôme

Débat CODE C : Loi MAINSTERS Spike n°16 relative aux procès

Message par melody » 23 juin 2019, 23:09

Le texte de loi se trouve ici; https://docs.google.com/document/d/1LSE ... EVgCY/edit

Modification du déroulement de l'audience
Objectivité du juge
Modifications des peines
She's a maze, with no escape.

Happy
Bavard
Messages : 81
Inscription : 14 janv. 2019, 23:02
Nom sur Cosmopoly : Leni Kuznetzov
Métier sur Cosmopoly : Politicien

Re: Débat CODE C : Loi MAINSTERS Spike n°16 relative aux procès

Message par Happy » 24 juin 2019, 15:08

Concernant la modification "être prévenu sauf si l'accusé a écrit un nom d'avocat sur son profil", j'aime pas trop. Pour moi l'accusé doit tout de même être prévenu qu'un procès va lui être fait
J'aime bien l'idée de laisser la parole aux jurés, ça leur donne un vrai rôle et ça ne devient plus une corvée de venir pour attendre de voter :D

mamoune02300
Jacasseur
Messages : 983
Inscription : 31 janv. 2019, 23:07
Nom sur Cosmopoly : Dahia Llorente
Métier sur Cosmopoly : Pyromane

Re: Débat CODE C : Loi MAINSTERS Spike n°16 relative aux procès

Message par mamoune02300 » 25 juin 2019, 03:59

Dans tout les cas l'accusé est prévenu
Pour le profil c'est si l'accusé ne répond pas il peut faire figurer l'avocat de son choix sur son profil pour que ce soit pris en compte

LarryGolade
Moulin à paroles
Messages : 120
Inscription : 03 févr. 2019, 12:34
Nom sur Cosmopoly : Ne joue plus
Métier sur Cosmopoly : Fantôme

Re: Débat CODE C : Loi MAINSTERS Spike n°16 relative aux procès

Message par LarryGolade » 25 juin 2019, 14:20

Globalement, j'aime cette proposition. MAIS, parce qu'il y a toujours un mais, je ne comprends pas l'utilité des échanges publics, pendant le procès, entre avocat et plaignant et entre avocat et accusé. Ca me gêne, je préfère que leurs échanges restent privés et se déroulent avant l'audience.

Pour les interventions des jurés, je suis pour à condition que le juge les retranscrivent durant le procès pour une totale transparence et éviter des abus, des corruptions etc...

Par contre, de ce fait, les procès pourraient durer très longtemps. Pourquoi ne pas donner la possibilité au juge de suspendre l'audience et la reprendre plus tard si elle dure plus de 30 minutes ?

En l'état, je vote POUR.

mamoune02300
Jacasseur
Messages : 983
Inscription : 31 janv. 2019, 23:07
Nom sur Cosmopoly : Dahia Llorente
Métier sur Cosmopoly : Pyromane

Re: Débat CODE C : Loi MAINSTERS Spike n°16 relative aux procès

Message par mamoune02300 » 26 juin 2019, 21:46

Ils peuvent déjà le faire, rien ne l'interdit dans la loi cette suspension

Ce déroulement a été testé et n'a pas pris beaucoup plus de temps

Verrouillé

Revenir à « Archives »