Principe
Le pouvoir judiciaire de Cosmopoly est composé de plusieurs représentants ayant chacun un rôle. Il est composé du juge suprême, de son procureur, du ministre de la justice, des juges et des avocats.
Article 1 : Hiérarchie judiciaire
Dans la hiérarchie judiciaire de Cosmopoly, plusieurs métiers et fonctions sont représentés et chacun a un rôle à jouer bon le bon déroulement de la justice de la ville.
La hiérarchie judiciaire est la suivante :
- Le juge suprême : C’est la personne ayant le plus d’autorité dans le domaine judiciaire sur Cosmopoly. Il s’occupe du contrôle des juges et des affaires en cours, de la validité et de la censure des preuves et du don de diplômes. Il peut suspendre les procès en cours et est la seule autorité qui peut faire un procès aux politiciens, avocats et juges en cas d'abus dans l'exercice de ces métiers.
- Le ministre de la justice : Il est nommé par le président et s’occupe des lois juridiques. Il est le seul à pouvoir lancer une procédure de destitution à l’encontre du juge suprême en cas d’abus de pouvoir et de manquements à l’éthique de sa fonction.
- Le(s) procureur(s) : Le juge suprême peut désigner jusqu’à deux procureurs pour l’accompagner dans sa tâche. Un procureur doit vérifier les dossiers d’instruction et assister aux procès pour vérifier leur bon déroulement et rapporter toute anomalie au juge suprême. Il est le plaignant et l’avocat qui représente l’État lors de procès le nécessitant.
- Les juges : Ils doivent récupérer les dossiers d’instruction des avocats et mener les procès de la réception du dossier au rendu du verdict.
- Les avocats : Les plaignants font appel à eux pour déposer plainte et les défendre. Ils sont également chargés de défendre les accusés, qu’ils soient choisis ou commis d’office.
Article 2 : Avocats
Alinéa 1 : Travail d’un avocat
Un avocat qui accepte un dossier s’engage à défendre son client jusqu’à la fin de la procédure et l’informer de son avancée (nom du juge, date de l’audience, compte rendu).
La ponctualité étant un des maître mot du métier d'avocat, leurs présence à chacun de leurs procès est indispensable. C'est donc pour ça que leurs absences répétées, justifiées ou non, pourront être portées en justice. Ce n'est pas la peine de faire un métier qui demande autant de temps et d'investissement si vous n'avez pas de temps IRL.
Après la tenue d'un procès, le juge en charge de l'audience pourra demander au ministre de la justice qu'il soit accordé une prime de 100 euros à un avocat commis d'office pour récompenser son travail et son implication.
Un avocat se doit de respecter les lois et l’éthique de son métier lors du traitement du dossier de son client, il ne doit donc pas contacter plusieurs juges pour une même affaire, faire exprès de traîner l’affaire ou être complice de la partie adverse. Il doit également prévenir son client et le juge en cas d’absence, sans nouvelles de sa part, il pourra être remplacé avec courrier d’avertissement.
Alinéa 2 : Informations importantes
Le métier d’avocat n’est pas destiné à gagner de l’argent à ne rien faire, dès lors qu’un avocat aura refusé au moins 3 dossiers, le juge suprême, ou son procureur pourra lui demander de changer de métier s’il n’en accepte pas un. Il pourra même lui fournir un dossier d’office venant d’un pol ne trouvant pas d’avocat. Tout avocat ne faisant pas son travail devra changer de métier.
Tout abus, manquement ou incompétence (aucune connaissance des lois, du déroulement d’un procès,…) de la part d’un avocat pourra donner lieu à des sanctions de la part du juge suprême, selon la gravité des faits.
Si le juge suprême constate une incompétence (aucune connaissance des lois, du déroulement d’un procès,…) de la part d’un avocat, il devra avant de le sanctionner lui permettre d’avoir accès à un cours lui permettant de se former et d’apprendre son métier correctement. L’incompétence ne peut être sanctionnée que si l’avocat ne coopère pas et ne prend pas en compte les conseils du juge suprême.
Article 3 : Juges
Alinéa 1 : Travail d’un juge
Un juge s’engage lors de sa prise de fonction à faire preuve d’impartialité et de sérieux lors de ses audiences. Il ne doit en aucun cas avantager l’une ou l’autre des parties et doit faire respecter l’ordre et le calme. En acceptant un dossier d’instruction, un juge s’engage à tenir le procès jusqu’au bout, en rendant un verdict.
Un juge doit refuser tout procès dans lequel un membre de sa famille (époux, enfant, parent, frère, sœur) est impliqué, qu’il soit plaignant, accusé ou avocat (même commis d’office) afin de maintenir son impartialité. Il devra indiquer un collègue chez qui aller en refusant le dossier. S’il l’accepte quand même, il pourra être poursuivi.
Attention : Le juge suprême étant le seul à pouvoir tenir certains procès, ceux-ci feront office d’exception si un membre de sa famille est impliqué, ce qui n’empêchera pas l’obligation du maintien de son impartialité.
Il est interdit aux juges de remplacer un avocat sans motif légitime, il devra tenter de trouver des accords entre les deux parties pour les horaires de présence quitte à retarder le procès tant que celui-ci ne dépasse pas les délais prévus. Un avocat se faisant retirer un dossier abusivement pourra contacter le juge suprême qui avertira le juge et pourra lui retirer le dossier.
Dans le cas où un juge est inactif (absent, ne répondant pas aux messages, en se présente pas au procès,…) et donc ne fait pas le procès en temps et en heure, l’avocat du plaignant lui écrira pour lui signaler qu’il change de juge, il devra également en informer le juge suprême.
Alinéa 2 : Informations importantes
Le métier de juge n’est pas destiné à gagner de l’argent à ne rien faire, dès lors qu’un juge aura refusé au moins 3 dossiers, le juge suprême, ou son procureur pourra lui demander de changer de métier s’il n’en accepte pas un. Il pourra même lui fournir un dossier d’office d’un avocat n’ayant pas trouvé de juge. Tout juge ne faisant pas son travail devra changer de métier.
Tout juge ne respectant pas les lois ou les avertissements du juge suprême, faisant preuve d’incompétence (aucune connaissance des lois, du déroulement d’un procès,…) ou manquant à devoir pourra être poursuivi et sanctionné par le juge suprême, selon la gravité des faits.
Si le juge suprême constate une incompétence (aucune connaissance des lois, du déroulement d’un procès,…) de la part d’un juge, il devra avant de le sanctionner lui permettre d’avoir accès à un cours lui permettant de se former et d’apprendre son métier correctement. L’incompétence ne peut être sanctionnée que si le juge ne coopère pas et ne prend pas en compte les conseils du juge suprême. Le fait de ne pas faire de procès n’est pas une incompétence.
Preuves requises (selon les cas) :
- Impression d’écran du journal de bord montrant l’acceptation du dossier par un avocat
- Impression d’écran du message envoyé à l’avocat en cas de changement d’avocat par un client
- Impression d’écran du message envoyé par l’avocat au juge et au juge suprême en cas de juge inactif lors d’une affaire reçue
- Impressions d’écran du procès en cas de manquements, abus ou incompétence de la part d’un juge ou avocat
- Impressions d’écran des accords entre le juge et les parties
- Impression d’écran du juge suprême montrant qu’il a bien tenté d’aider un avocat ou juge incompétent
- impression d’écran du message du juge suprême ou de son procureur indiquant au juge ou à l’avocat son obligation de prendre un procès
- Tout impression d’écran prouvant les liens de parenté entre un juge et les intervenants à un procès
- Tout impression d’écran prouvant qu’un avocat ou juge viole la loi
Peines requises :
Pour un avocat (selon la gravité des faits) :
- 300 à 500 euros d’amende
- 3h à 5h de prison
- Dédommagement au plaignant de la somme payée pour le dossier (selon les cas)
- Avertissement du juge suprême
Si récidive : Retrait du diplôme d’avocat
Pour un avocat qui ne se présente pas à son procès :
-> si il à prévenu le juge juste avant :
1ère fois : aucunes peines
2ème fois : l'affaire lui sera retirée
-> S'il n'a pas prévenu le juge de son absence:
1ère fois : 500e d'amende
2ème : retrait du diplôme d'avocat + interdiction d'exercer pendant 10 ans
Pour un juge (selon la gravité des faits) :
- 500 à 750 euros d’amende
- 3h à 5h de prison
- Avertissement du juge suprême
Si récidive : Retrait du diplôme de juge (et d’avocat à la discrétion du juge suprême selon les cas)
