[Code E] Loi LIVERAIN Louis N° 268 : Loi sur le système bancaire

[Spike]

ARTICLE 1 – LES PRÊTS.


Partie 1 – Les engagements du banquier


• Alinéa 1 : Tout banquier s'engage à respecter la date d’échéance d'un prêt à partir du moment ou celui-ci l'a accepté.

• Alinéa 2 : Si le banquier souhaite mettre fin au prêt prématurément, il doit en faire la demande écrite à son client (via la messagerie uniquement) et devra attendre son accord.

Preuve : Imprime écran du journal de bord prouvant que le banquier a mis fin au prêt avant la date prévue.

Peines requises : Dédommagement de la moitié du montant initial du prêt. En cas de récidive : Dédommagement de la moitié du montant initial du prêt, ainsi que 3 heures de prison et 300 euros d'amende.

• Alinéa 3 : Le banquier se doit de récupérer la somme prêtée à temps. Au terme du prêt, le banquier aura 6 jours, soit 2 ans francopoliens, pour l'encaisser. Une fois ce délai passé, la somme appartiendra au client.

• Alinéa 4 : Il se peut que le banquier ne puisse pas se connecter le jour de la récupération de son prêt, ou pendant les 6 jours à venir. Il devra obligatoirement prévenir son client s'il veut éviter la loi de l'alinéa 4. Le banquier récupérera alors son argent à son retour.

Preuves :
- Imprime écran du prêt depuis la banque centrale pour connaître l’échéance.
- Imprime écran du message du banquier disant qu'il sera absent.

Peines requises : Dédommagement de 100% du montant initial du prêt.


Partie 2 – Les engagements du client


• Alinéa 1 : Tout client ayant contracté un prêt est dans l'obligation de le rembourser.

Preuves :
- Imprime écran prouvant que le client a bien fait une demande de prêt.
- Imprime écran prouvant que le banquier a bien tenté de récupérer le prêt (après avoir cliqué sur "récupérer le prêt").
- Preuve de non-assurance chez un assureur.

Peines requises : Remboursement total du prêt plus 10%. En cas de récidive, s’ajouteront : 3 heures de prison et 300 euros d’amende.


ARTICLE 2 – LES PLACEMENTS.


Partie 1 – Les engagements du banquier


• Alinéa 1 : Tout banquier acceptant un placement s’engage à le rembourser.

Preuves :
- Imprime écran du message indiquant le non remboursement du placement
- Preuve de non-assurance chez un assureur

Peines requises : Remboursement du placement + 20%

• Alinéa 2 : Le banquier s’engage à ne pas interrompre le placement avant son échéance, à moins qu’il puisse justifier cette interruption (remboursement avant faillite, etc.). Ce pourquoi le juge en charge de l’instruction devra demander au banquier la/les raison(s) de cette interruption.

Preuves :
- Imprime écran du journal de bord avec le nom du banquier et le montant du placement interrompu.

Peines requises : Dédommagement à hauteur de 20% du montant du placement interrompu.


Partie 2 – Les engagements du client


• Alinéa 1 : Tout client, en réalisant une demande de placement, s'engage à respecter la durée initialement prévue de ce placement après son acceptation par le banquier.

• Alinéa 2 : Le banquier devra prendre une capture d’écran de sa banque centrale dès la création du placement pour connaitre la fin théorique du placement demandé par le client.

• Alinéa 3 : Le client ayant besoin de son argent pourra demander par l’intermédiaire de la messagerie, et uniquement par celui-ci, la récupération du placement (il gardera une capture d’écran du message envoyé au banquier). Le banquier aura dès lors une année francopolienne afin de rassembler les fonds.

Preuves :
- Imprime écran du message du banquier autorisant la récupération du prêt (ou imprime écran du message du client demandant la récupération du prêt).
- Imprime écran du placement dans la banque centrale pour connaitre l'échéance.
- Imprime écran du journal de bord du banquier montrant la récupération du placement par le client.

Peines requises : Dédommagement à hauteur de 25% du montant du placement, 1 heure de prison et 100 euros d’amende.

[Modifié par Kwix BEAT le 01/10/12]
Peines requises : Voir plus haut.