[Débat Code A] Loi BANDA Will n°15 relative aux médiateurs

[Yuliah Statham]

Loi BANDA Will N° 15 (adoptée) :

Loi relative aux médiateurs
Les médiateurs sont choisis par le gouvernement et nommés par le Ministre de la Culture. Ils sont choisis pour leur ancienneté et leur savoir sur le jeu, c'est pourquoi ils doivent avoir minimum 30 ans sur le jeu ainsi que 1 année de jeu sur Cosmopoly (ou les anciens sites Poly).Des mineurs circulent sur le jeu, c'est pourquoi certaines personnes doivent contrôler ce qui s'y passe pour éviter de choquer la sensibilité des personnes mineures.


Article 1 : Rôle et devoir du médiateur


Les médiateurs ont pour rôle de permettre aux utilisateurs d’utiliser le jeu Cosmopoly dans les meilleures conditions possibles.Lors d'un changement de gouvernement, le nouveau Ministre de la Culture devra s’assurer de l’activité et de la motivation des médiateurs. Il s’assurera ainsi de renouveler son équipe en cas de nécessité.
Aussi si il vient à recruter de nouveaux médiateurs il devra leur expliquer clairement leur rôle et ce à quoi ils s'exposent.
Ils doivent aussi :
- Veiller à l'application de la charte
- Modérer les images des demandes Hors mariage.
- Aider les Pols à utiliser le jeu
- Surveiller les profils ayant causé des problèmes
- Sanctionner les utilisateurs qui refusent de respecter la charte
- Surveiller les liens mis par les web diffuseurs sur leur page métier, pour qu'aucun site choquant ne s'y trouve.
- Surveiller les pseudos afin qu'ils ne soient ni à caractère pornographique, insultant, discriminatoire ou choquant.
- S’engager à arborer une position neutre en toute circonstance dans toutes ses responsabilités
- S’il doit mettre une censure sur un profil devra mentionner sur celui-ci la raison exacte de la censure et conserver constamment avec lui les preuves nécessaires à l’explication de cette censure.
- En aucun cas il ne devra abuser de son pouvoir à l’encontre d’un utilisateur. Ex :censure abusive,bloquer l’utilisateur gratuitement.
- Signaler au Ministre de la Culture tout geste offensant qu'ils ont constaté et les mesures qu'ils ont pris.
Les médiateurs se doivent d'avertir les pols concernés s’ils trouvent des contenus choquants, en donnant le motif de la censure et si le pol ne supprime pas immédiatement le message/l’image après avoir lu l'avertissement des éléments
choquants, les médiateurs se réservent le droit de censurer le profil du pol concerné.
Pour le cas d'un pseudo choquant, le pol ne pouvant modifier son nom, le médiateur se doit de censurer automatiquement le profil du pol, et de prévenir le webmaster pour que celui-ci supprime le compte au plus vite.
Si un Médiateur considère que la partie dénoncée n’a pas besoin d'être censuré (bout de fesses,bout de seins)il n’a pas besoin de la censurer mais doit avertir un membre de l’administration de Cosmopoly.
Les Médiateurs sont donc là pour sécuriser Cosmopoly, et doivent donc être respectés.


Article 2 : Réglementation des images


Alinéa 1 : Les images à caractère sexuel

Les types d'images à caractères sexuels interdites sont les suivantes, elles seront systématiquement censurées par un Médiateur de la ville si elles sont visibles par commentaire ou si elles sont dans un message hors-mariage :
- Sexe masculin ou féminin visible,
- Tous les actes sexuels
- Vêtements transparents ou nudités totale et partielle.
- Liens amenant à un site présentant du contenu pornographique.


Alinéa 2 :Les images à caractère violents

Les types d'images à caractères violents interdites sont les suivantes, elles seront systématiquement censurées par un Médiateur de la ville si elles sont visibles par commentaire ou si elles sont dans un message hors-mariage :
- Images violentes, “gores” ou “creepy”,
- Référant ou incitant au suicide,
- Arme pointant de face.
- Scènes de crimes qu’elle soit fictive ou réelle.


Alinéa 3 :Les images à caractère injurieux


Les types d'images à caractères injurieux interdites sont les suivantes, elles seront systématiquement censurées par un Médiateur de la ville si elles sont visibles par commentaire ou si elles sont dans un message hors-mariage :
- Injures et insultes
- Doigt d'honneur
- Menaces
- Images/Messages à consonance raciste et/ou homophobe

Article 3 : Le compte-rendu du Médiateur

Les médiateurs ont l'obligation de faire un compte-rendu au Ministre de la Culture en ce qui concerne les sanctions qu'ils ont pu prendre, notamment concernant la censure d'un profil.
Celui doit contenir : Le nom du pol incriminé, les faits, la date.

Un carnet sera donc tenu, pour que les médiateurs aient un suivi sur les pols qu'ils sanctionnent. C'est-à-dire qu'au bout de 3 sanctions de la part du Médiateurs ( Censure du profil ), l'affaire du pol en question sera transmise au Webmaster pour de plus grandes sanctions.

Dans le cas des suppressions de HM non-réglementaire, si un médiateur envoie trois messages pour signaler au pol que les images ou HM qu'il envoie ne sont pas réglementaire, ( un message d'avertissement par JOUR ), il pourra censurer le profil du pol, pour non-respect des règles instaurées. Le Médiateur pourra alors remonter le cas au ministre de la Culture. Si après l'enlèvement de la Censure, le pol a de nouveau un avertissement pour non-respect des règles dans le cadre des HM, le cas du pol sera envoyé au webmaster pour de plus grandes sanctions.

• Le carnet tenu par le Ministre de la Culture, sera visible par tous les médiateurs qui doivent impérativement le voir ! Et le Ministre de la Culture a le devoir de passer ce carnet à son successeur.

Preuves requises (selon les cas) :


- Impression d'écran de votre profil avant et après censure de votre message “conforme”.
- Impression d'écran du message envoyé par le médiateur
- Impression d'écran de votre profil avant et après blocage de votre profil montrant qu’il n’y a aucun message “non-conforme”.
-Impression d'écran de la messagerie montrant l'absence de message du médiateur


Peines :

En cas de Censure abusive démontrée:
- 3h de prison
- 500 euros d’amende
Si récidive:
- 10h de prison
- 1000 Euros d’amende
- Renvoi du médiateur par le ministre de la culture. Celui ci ne pouvant plus pratiquer ce rôle pendant une durée déterminée.

En cas de Blocage de profil injustifié/abusif :
- 5h de prison
- 750 euros d’amende
Si récidive:
- 10h de prison
- 1000 euros d’amendes
- Renvoi du médiateur par le ministre de la culture. Celui ci ne pouvant plus pratiquer ce rôle pendant une durée déterminée.

Attention :Le rôle de médiateur n’est pas un rôle à prendre à la légère,il doit être respecté. Un grand pouvoir impliquant une grande responsabilité et une lourde punition si les engagements ne sont pas respectés.

[mamoune02300]

Alors l'idée me plait
Seulement pour moi meme si il y a une seule censure y a des choses qu'on doit transmettre au webmaster bien avant
Une image porno par exemple on ne peut pas attendre qu'elle se reproduise ....

[Happy]

Je suis d'accord avec Mamoune. Certaines choses ne devraient pas attendre 3 avertissements et 3j, les choses se diffusent très vite ici

Et concernant le carnet, quel support pour qu'il soit visible par tous avec les accès ? Ça me paraît compliqué à mettre en place :/

[mamoune02300]

Un google doc
C'est ce qu'on a fait
Pas besoin de mail , tu le mets en visible :p

[Max]

Idem. L'idée est bonne mais 3 jours, c'est déjà trop long.

[LarryGolade]

Je trouve l'idée bonne. Elle sera certainement à retravailler par la suite mais la proposition en pose les bases. Aux prochains gouvernements de mieux détailler la loi. Notamment, je ferai la différence entre ce qui est "urgent" ou non.

Je vote Pour.

[EmyTsuka]

Pour venir aux propos.

Merci pour vos propos. Effectivement comme dit Revan, un google doc, cela peut être utile, et c'est très simple d'utilisation. Pas besoin de mail, on peut envoyer le lien directement via le jeu ou discord, mais avec discrétion, en évitant que d'autres puissent l'avoir. En suite, qu'il y ait toujours un fichier de secours, au cas où il y aura des problèmes. A voir dans le temps comment faire. Mais l'idée de base est comprise ce qui me plaît. C'est un problème récurrent, de voir les médiateurs punir, mais que derrière les personnes se disent " on aura que notre profil censuré et basta ".
Après oui, il faudrait redéfinir la loi. Et il faudrait peut-être voir ce que vous proposez en délais. Je vous attends sur la question!

Bonne journée. Je suis disponible sur Cosmopoly ou ici pour vous répondre si vous avez d'autres questions.