[Code I] Loi CHANDLER Tom n°323 : Loi sur les Pyromanes

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Loi contre les Pyromanes ( Tom CHANDLER n°323)
]Loi rédigée par Roxelane VULPES sous le gouvernement de Roxelane VULPES le 23 juillet 2017 avec approbation 67%



========== { DÉFINITION } ==========
1- Tout terrain non protégé par une alarme incendie est susceptible d’être brûlé par un pyromane.
2 - Tout ce qui se trouve sur le terrain est alors détruit ( maison, revêtement…)
3 - Tout ce qui se trouve dans la maison placée sur le terrain est perdu.

========== { PRINCIPE } ==========
1 - Tout pol victime d’un incendie est en droit de porter plainte contre le pyromane ayant incendié le terrain
2 - Les incendies peuvent être découverts par:
3 - Les détectives, lorsqu’ils cliquent sur un terrain en flamme.
4 - Les pols, lorsqu’ils entrent le nom d’un suspect dans leur journal de bord


========== { CONSÉQUENCES } ==========
1 - Tout incendie découvert est passible de poursuite.
2 - Le pyromane est passible de sanctions si l’incendie est avéré
3 - Un incendie est condamnable seulement si il a réussi.
4 - Un incendie éteint par un pompier ne peut pas faire l’objet de poursuite
5 - Un pompier ayant éteint de lui même un incendie ne peut pas demander réclamation


==== {PREUVES REQUISES}===========
Impression d’écran du journal de bord où est indiqué l’incendie réussi du terrain.
Impression d’écran de la page Plan des rues par le détective et/ou de la page Journal de bord où est clairement indiqué l’incendie allumé avec le nom du pyromane


========== { SANCTIONS/PEINES REQUISES } ==========

500 euros de dédommagement, 500 euros d’amende, 5h de prison
Si récidive: 1000 euros de dédommagement, 1000 euros d’amende, 10h de prison