Corrigée le 22/02/2017 sous le gouvernement d'Otillia Wess.
Article 1 : La Censure
Toute image(s), photo(s) ou message(s) à caractère racistes, discriminatoires, sexuels ou injurieux pouvant heurter la sensibilité des pols est strictement interdite.
Les images, ou messages pouvant heurter la sensibilité des pols devront être censurées par le médiateur, le Juge Suprême, par le Procureur, ou le ministre de la justice.
Preuves à fournir pour les pols : Impression écran du message ou de la photo.
Peines requises :
-Messages vulgaires, menaçants, injurieux: 1h de prison, 300 euros d'amende.
-Très injurieux: 3h de prison, 500 euros d'amende.
-Messages racistes, discriminatoires, homophobe ou à caractère sexuel: 5h de prison, 1 000 euros
Toute image(s), photo(s) ou message(s) à caractère racistes, discriminatoires, sexuels ou injurieux pouvant heurter la sensibilité des pols est strictement interdite.
ARTICLE 2 : Censure dans les métiers de la communication
Un pol travaillant dans le domaine de la communication n'a en aucun cas le droit de profiter de son métier pour délivrer un message ou des images à caractère racistes, discriminatoires, sexuels ou injurieux. Cet acte est puni par la présente loi.
Preuves à fournir : Impression écran de l'article, du livre ou de l'histoire comportant une image ou un texte pouvant heurter la sensibilité des pols.
Peines requises :
-Messages vulgaires, menaçants, injurieux: 1h de prison, 300 euros d'amende.
-Très injurieux: 3h de prison, 500 euros d'amende.
-Messages racistes, discriminatoires, homophobe ou à caractère sexuel: 5h de prison, 1 000 euros d'amende et retrait du diplôme concerné.