Proposition de modification de la loi WESTONS Neileen n°5 relative au métier d'Inspecteur Fiscal et aux Impôts

[Max]

Leni présidente !!

[osiris]

Donc tu ne règle pas le problème .. tu le contourne ..

je continuerais a me prendre des amendes si je dépasse la marge autoriser ..

et il faut espérer qu'il n'y ai pas plusieurs IF sinon des la deuxième amende ton système deviens perdant pour le déclarant ..

Et avec les screen des impôts payer lors de la première déclaration a 4000 puis le screen de la deuxième déclaration payer a 4400 ..
je vois pas ou le gouvernement prend un risque ??!! la CE a toucher 8400 !! donc elle a les fond ..
et vu le nombre de personne qui dépasseront la marge , et qui referont leur déclaration , le gouvernement ne va pas crouler sous les demandes ..
Et pardon mais c'est pas le boulot du ministre des finances ??
A moins que ce soit juste de prendre l'argent ..

enfin , si deja il y a les pallier ca devrait etre un peux mieux .. et autant enlever la possibilite de refaire ca declaration ..

[Max]

Tu pars du principe que prendre une amende est quelque chose de négatif, ce qui n'est pas le cas là. Il s'agit juste de t'amender sur la différence entre le montant que tu as payé et le montant que tu aurais dû payer après.
Tout en rappelant qu'il n'est autorisé qu'une amende pour erreur dans la déclaration par an.

Donc le déclarant n'est pas perdant. Au contraire, puisque qu'avec les paliers, il ne prendra plus le double (en dessous d'un certain montant).

Je te trouve très injuste concernant ton jugement sur le poste de ministre des finances. L'as-tu déjà été ? C'est peut-être son boulot, comme tu dis, pour autant est-ce nécessaire de lui refiler du boulot alors que ça pourrait être traité autrement ?
Si le ministre des finances faisait ça pour l'argent, ça se saurait.

On discute justement de la possibilité de mettre des paliers dans la future loi. Te conviennent-ils en l'état ? A savoir :
En dessous de 250e de différence : pas d'amende
Entre 251 et 399e de différence : simplement la différence
Au-delà de 400e de différence : différence x2

[Getsu]

J'ai assez peu d'expérience mais je tenais à ajouter mon grain de sel.
J'aime beaucoup cette histoire de palier, te faisant payer seulement la différence que tu dois pour une petite différence, et amendant réellement les tentatives d'arnaquer les impôts.
Sachant que ce palier de 400€ est selon moi déjà énorme. Pour les gens comme toi Osiris qui savent qu'ils gagnent énormément par jour. i tu estimes qu'en moyenne tu gagnes 4k€ par jour, 12k par an. Il te suffirait de déclarer 10k de plus que ce que tu as déjà, les 400€ de palier s'ajoutant aux 10k de marge que tu t'es laissé. Tu seras tranquille, pour un investissement de 400€ d'impôt supplémentaire tu supprimes le risque de te prendre une amende à 4k€ ...

[Spike]

Pour les paliers j'attends toujours qu'on me donne une proposition pour l'inclure dans la modification

[Happy]

Je pense que tout ceux qui ont pris la peine de venir débattre sont d'accord :
En dessous de 250e de différence : pas d'amende
Entre 251 et 399e de différence : simplement la différence entre le montant dû et le montant payé
Au-delà de 400e de différence : différence x2

[Spike]

Yes, je viens de mettre ça, dites moi si c'est assez clair les modifications dans les phrases, j'ai un doute :/

[nanaslondon]

Hey ! Je viens enfin donner mon avis d'experte IF XD 3000 ans plus tard ...

Premièrement je suis totalement d'accord pour indiquer qu'il s'agit de 1500 de richesse liquide/compte et non avec le patrimoine ajouté, sinon c'est illogique pour un nouvel arrivant de devoir autant payer avec le peu d'argent qu'il a. D'accord aussi pour vraiment préciser ce qu'est une déclaration à 0 cu que certains semble l'oublier ...

Second point, sur la modification de l'écart, je rejoins Max sur ce point, les pols étant dans ce cas sont rare donc instaurés un montant fixe je trouve ça un peu cadeau après je suis pour les paliers ça permettra justement de ne pas accabler ceux qui ont de grosses marges. Après reste à voir entre quel et quel montant on fait un palier ... Je ne vois pas trop personnellement.
Et pour être encore un peu plus précise pourquoi ne pas instaurer ces paliers seulement sur les personnes qui ont de forts revenus ? (artisans et commerçant par exemple) où les risques d'écart sont élevés ? pour éviter les brèches.
Et je suis également d'accord avec les montant de palier qui sont proposés et comme je disais dans le pire des cas si c'est vraiment nécessaire ce n'est qu'un chiffre à modifier, sans forcément repasser par un sondage etc

Pour finir, je ne sais pas trop si j'ai bien compris la remarque d'haku. Celle sur on pourra pas remettre d'amende avant tant de jour ...
Il me semble quand même que quand on met une amende de 500 dans le cadre vert lorsqu'il y a des 0, celle si s'affiche en impôt non payer ?
Enfin bref, même si elle s'affiche en erreur de déclaration, le codage (il me semble encore une fois) permet tout de même de mettre plusieurs amendes de ce type, seule la loi l'interdit donc si ce que je dis est vrai ... Rien de bien compliqué il suffit de rajouter dans la lois que en cas de déclaration à 0 il est possible de mettre plusieurs amendes (qui seront comme une décla non remplie)

voilà tout je crois que j'ai fais le tout ! je ne sais pas si je me suis bien faites comprendre, toutes remarques sont les bienvenues !
(je m'excuse pour les éventuelles fautes )

[Spike]

Proposition finale du gouvernement mise en vote chez la statisticienne Lenka ALKAEV

Rappel de la proposition : https://textup.fr/357188Mn
Pour voter :https://cosmopoly.site/jeu/journaliste. ... ol_id=5875

[Spike]

Suite aux différents sondages qui ont lieu en ville concernant les lois, la modification de loi relative au métier d'inspecteur fiscal et aux impôts a été acceptée.

Pour : 74% (26 voix)
Contre : 8% (3 voix)
Neutre : 17% (6 voix)



La loi sera mise à jour dès que possible.