Loi MAINSTERS Spike N°12 relative aux preuves - Code C (Modification)

[Ekyah]

Utilisation de fausses preuves / preuves annexes uniquement :
Hors récidive :
- 500 euros d’amende
- 1 heure de prison
- 3 000 euros de dédommagement
Récidive :
- 750 euros d’amende
- 3 heures de prison
- 3 000 euros de dédommagement
- Retrait du DCA Spé. Juge
- Retrait du DCA MJ

Je ne vois pas l'utilité du ''preuves annexes uniquement''... Les dossiers sont étudiés par le juge, donc il saurait si ce ne sont que des preuves annexe. Dans le cas où il ne le saurais pas, le procès pourrais alors compter comme un faux procès, tout au plus.

Présentation d’une preuve dont le délai est dépassé :
Hors récidive :
- 150 euros d’amende
- 1 000 euros de dédommagement
Récidive :
- 500 euros d’amende
- 1 heure de prison
- 1 000 euros de dédommagement
- Retrait du DCA Spé. Juge
- Retrait du DCA MJ

Encore une fois, où est l'utilité? Le juge étudie les preuves au préalable et aucune preuve ne peut être ajouté. Si tel est le cas et encore une fois, cela pourrait compter comme un faux procès.

Présentation d’une preuve non censurée alors qu’elle doit l’être / Présentation d’une preuve censurée non valable :
Hors récidive :
- 300 euros d’amende
- 2 000 euros de dédommagement
Récidive :
- 500 euros d’amende
- 1 heure de prison
- 2 000 euros de dédommagement
- Retrait du DCA Spé. Juge
- Retrait du DCA MJ

Même chose.

Censure abusive ou non valable :
Hors récidive :
- 150 euros d’amende
- 1 000 euros de dédommagement
Récidive :
- 500 euros d’amende
- 3 heures de prison
- 1 000 euros de dédommagement
- Retrait du DCA Spé. Juge
- Retrait du DCA MJ

Même chose.
Si seul le JS et les procureurs sont en droit de censurer, je ne vois pas pourquoi mentionner tout cela.
Si quelqu'un d'autre censure la preuve, utilise une preuve passée date, elle n'est tout simplement pas valable, pourquoi ne pas faire simple et tout mettre ensemble au lieu de mettre un tas de truc qui ne font que compliquer les choses?

[melody]

Alala...
Pour un gouvernement prônant la justice, vous avez une drôle de façon de le démontrer...
Alourdir considérablement toutes les lois proposées, en quoi est-ce que cela promouvoit ne serait-ce qu'un peu notre justice délaissée?
En quoi cela va-t-il motiver le peu d'avocat disponible en ville à persévérer dans le métier? Comment vont-ils faire pour s'y retrouver?
Comment les aspirants avocats feront pour apprendre les ficelles du métier s'il est si compliqué? Ne l'est-il pas déjà assez comme ça?
Le but de réécire toutes les lois c'est de semer la confusion lorsqu'arrive le moment de comparer ou c'est dans un élan d'égocentrisme pur de ta part cherchant à avoir son nom écrit quelque part? La question se pose.

Après avoir lu de fond en comble les 4 lois proposées ainsi que tous les commentaires inscrits à ce jour, je crois que tu as une sérieuse remise en question à faire. Ce n'est pourtant pas la première fois que tu tentes des projets du genre, et chaque fois, tu te prends toujours des non à la figure. Quand vas-tu comprendre? À quand des projets réalistes et concrets?

Je réponds ici, mais ma réponse est valable pour tous les projets de lois proposés, NON.
Pour toutes les raisons énoncées par mes pairs.