Page 1 sur 1

Code S : Proposition de modif de la Loi AITKENS Mary N°18 Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat

Publié : 04 août 2021, 13:56
par Tic-Tac
Bonjour,

- Dans cette loi, nous avons revu à la baisse l'âge pour adopter car nous estimons que le pol peut mourir plus facilement à compter de cet âge et donc éviter qu'un enfant adopté se retrouve de nouveau à l'orphelinat le lendemain.

- Nous avons également baissé les conditions financières pour pouvoir adopter car un pol avec ce niveau de richesse peut très bien prendre soin d'un enfant.

- Le nombre d'enfant adoptable pendant un mandat a également été augmenté car nous avons pu constater que régulièrement les gouvernements demandent l'accord pour augmenter le nombre d'enfants à adopter. Et enfin, nous avons fusionné deux paragraphes qui se faisaient échos.


En rouge : suppression
En bleu : Ajout

Loi AITKENS Mary n°18 Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat


Article 1 : Les conditions générales d'adoption


Pour adopter un ou plusieurs enfant(s) à l'orphelinat, le Pol devra répondre à certains critères, décrits ci-dessous :
- Ne pas avoir plus de 125 100 ans
- Ne pas avoir de maladie grave (cancer, dépression...) ou plus de 2 maladies,
- Remplir les conditions financières exposées à l'Article 2


Article 2 : Les conditions financières pour l'adoption


Le nombre d'enfant(s) adoptable(s) par Pol sera déterminé par ces présentes conditions financières, en sus des conditions générales d'adoption.

Pour tout pol émettant une demande d'adoption :

Avoir un minimum de 3000 1500 euros + 550 250 euros par demande d'adoption et par enfant déjà à charge.
Exemple : Tu as 5 enfants, tu veux en adopter 1. Il va te falloir 3000 1500 euros + 6 x 550 250 = 6300 3000 euros.


Preuves requises :


- Impression écran de votre compte en banque, ou de non ouverture de compte bancaire.


Article 3 : Limite d'adoption


Chaque Pol est limité à 6 8 enfants adoptés par mandat, hors conditions d'adoptions prioritaires exposés dans l'Article 4.

Toutefois, en cas de trop grand nombre d'enfants à l'orphelinat, le Ministre des Affaires Sociales pourra demander exceptionnellement au Juge Suprême l'autorisation d'élever ce quota afin que chaque enfant trouve rapidement une famille.

Dans le cas où le Juge Suprême accepte d'augmenter la limite d'adoption durant le mandat, le Ministre des Affaires Sociales devra alors l'afficher de façon visible sur sa page métier afin que les pols de la ville puissent être au courant du changement.


Article 4 : Conditions d'adoptions prioritaires


Tout parent biologique est en droit de demander au Ministre des Affaires Sociales de récupérer ses enfants. D'ailleurs, dans le cas où le(s) enfant(s) serait/ent arrivé(s) à l'orphelinat après le décès involontaire du/des parent(s) ou d'un divorce, le parent biologique est en droit de demander au Ministre des Affaires Sociales le remboursement des frais d'adoption qui est de 75 euros pour le récupérer. Dans ce cas, aucun critère ne sera appliqué car il est normal pour le bien fondé de l'enfant qu'il retourne avec ses parents.

Cette condition ne s'applique pas aux abandons volontaires, ni aux changements de compte.

Tout parent biologique est aussi en droit de demander au Ministre des Affaires Sociales à ce que ses enfants soient placés chez la personne de son choix. De ce fait, la personne citée devient prioritaire sur ces adoptions, et il n'y a pas de limite sur le nombre d'enfants qui est appliquée. Cependant, la personne désignée devra répondre aux critères financiers à l'Alinéa 2.

Tout parent biologique est aussi en droit de demander au Ministre des Affaires Sociales à ce que ses enfants soient placés chez la personne de son choix. De ce fait, la personne citée devient prioritaire sur ces adoptions, seulement si elle répond aux critères financiers de l'Alinéa 2, et il n'y aura alors pas de limite sur le nombre d'enfants. Le parent biologique devra avertir le Ministre des Affaires Sociales par message en spécifiant le nom du pol, ainsi que le nom des enfants. Sans message de sa part, le Ministre est en droit de refuser les demandes d'adoptions si une personne désire récupérer des enfants sous prétexte que ce sont ceux d'un ami.

Les parrains et marraines sont en droit de demander la priorité sur l'adoption de leurs filleuls et ce, même si le parent adoptif décide d'enlever le rôle de parrain/marraine initial(e). Cette demande est à formuler par message au Ministre des Affaires Sociales.

Les grands-parents n'ont pas la priorité sur les adoptions de leurs petits-enfants.

Toutes demandes d'adoptions faites et acceptées par un parent biologique, par un parrain/une marraine ou d'un proche aux parents biologiques sous leur demande, ne seront pas décomptées de la limite d'adoption du pol durant le mandat, car il est normal pour le bien de l'enfant de retourner auprès de ses proches avant tout.

Dans le cas où le parent biologique aimerait que les enfants soient placés chez la personne de son choix, ce dernier devra en faire la demande auprès du Ministre des Affaires Sociales par message en spécifiant le nom du pol, ainsi que le nom des enfants. Sans message de la part du parent, le Ministre est en droit de refuser les demandes d'adoptions si une personne désire récupérer des enfants sous prétexte que ce sont ceux d'un ami si le parent biologique n'a pas expressément fait une demande écrite au Ministre des Affaires Sociales, mentionnant qu'il désire que ses enfants aillent chez la personne en question.


Preuves requises :


- Impression écran du journal de bord montrant l'acceptation des demandes d'adoptions de vos enfants biologiques pour toute demande de remboursement
- Impression écran de la page famille montrant que vous êtes bien parrain/marraine du/des enfant(s)
- Impression écran de la page ''mon pol'' en cas de décès involontaire pour prouver la mort afin de récupérer les enfants.


Article 5 : Procédure d'adoption


Une demande d'adoption peut être refusée si le Ministre des Affaires Sociales juge que la situation du Pol ne remplit pas les conditions nécessaires à l'adoption. En cas de refus, le Ministre devra écrire un courrier au demandeur pour justifier sa décision.

En cas de décès de l'enfant, l'adoptant pourra demander au Ministre des Finances le remboursement de la somme perdue soit 75 euros par enfant.

Aucun remboursement ne sera effectué dans le cas d'une adoption refusée puisqu'il n'y a de prélèvement que si la demande est acceptée par le Ministre des Affaires Sociales.


Preuves requises :


- Impression écran de la page famille prouvant le décès du/des enfant(s)


Article 6 : Abandon d'un enfant au profit de son parent biologique


Comme mentionné dans l'Article 4, il est possible qu'un enfant soit déjà adopté avant que le parent biologique demande à le récupérer. Dans ce cas, le Ministre des Affaires Sociales jouera le rôle de médiateur afin de demander au parent adoptif de bien vouloir abandonner l'enfant, pour que le parent biologique puisse le récupérer.

Le parent adoptif pourra alors faire une demande de remboursement symbolique de 150 euros (75 euros pour les frais d'adoption, 25 euros pour les frais d'abandon, et 50 euros liés aux premiers soins de l'enfant)

Si l'enfant a bien été rendu à son parent biologique, cette adoption sera déduite du nombre d'adoption total du Pol concerné (qui a abandonné l'enfant).

Toutefois, si le parent adoptif refuse d'abandonner l'enfant malgré les messages d'avertissements reçus de la part du Ministre des Affaires Sociales afin de le rendre à son parent biologique, ou n'y répond pas, ce dernier sera alors en droit de le poursuivre en justice pour non restitution d'enfant. Dans le cas où le message envoyé par le Ministre des Affaires Sociales est lu, mais que le parent adoptif n'y apporte aucune réponse dans les prochaines 24h, cela sera considéré comme un refus de sa part. Une fois l'adoption accordé aux parents adoptif, et sans nouvelles des parents biologique, la demande des parents biologique ne pourra être prise en compte dans un délai d'une semaine après l'adoption accordée.


Preuves requises :


- Capture d'écran de la page famille montrant bien que le(s) enfant(s) n'est/ne sont pas présent(s)
- Capture d'écran de l'orphelinat prouvant que l'enfant/les enfants a/ont été adopté(s) par la personne
- Capture d'écran du message de prévention envoyé par le Ministre des Affaires Sociales prouvant bien que le parent adoptif a été prévenu


Peines :


- 300 euros d'amende
- 300 euros de dédommagement
- 3h de prison

Si récidive :
- 500 euros d'amende
- 500 euros de dédommagement
- 5h de prison
- Interdiction d'adopter pendant 3 ans cosmopolien (soit, 9 jours IRL)

Re: Code S : Proposition de modif de la Loi AITKENS Mary N°18 Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat

Publié : 04 août 2021, 14:42
par Neileen
Pour

Les prix exorbitant des adoptions n'était pas du tout justifier

Re: Code S : Proposition de modif de la Loi AITKENS Mary N°18 Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat

Publié : 04 août 2021, 15:22
par ElenaB
Pour ! D'accord avec Neileen concernant le coût.

Re: Code S : Proposition de modif de la Loi AITKENS Mary N°18 Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat

Publié : 05 août 2021, 12:01
par Hermione
Contre

La condition précédente avec la différence selon les diplômés ou non mettait une sorte de catégories sur les pols.
Le changement étant sur celle qui est en place actuellement en prenant une richesse moyenne, ce qui me semble à mon goût une bonne chose.

Au vu de la richesse des pols maintenant je ne comprend pas l'intérêt de réduire le coût de l'adoption. Surtout qu'avec cette loi actuelle les pols adoptent régulièrement, avec normalité si je peux dire.

Je pense qu'il faudrait plutôt orienter le jeu vers des dépenses plus importantes, cohérente avec la vie du pol plutôt que de devoir tout baisser pour garder le plus d'argent possible.

Re: Code S : Proposition de modif de la Loi AITKENS Mary N°18 Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat

Publié : 05 août 2021, 16:34
par Tic-Tac
Coucou,

Je prends en note, j'aimerais aussi connaitre ton avis sur le reste car tu n'en n'as pas fais référence :mrgreen:

Re: Code S : Proposition de modif de la Loi AITKENS Mary N°18 Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat

Publié : 05 août 2021, 19:57
par Hermione
Sur le reste mon cher Ace j'ai rien à dire, la petite phrase rajoutée au niveau des parrains on en avait parlé entre nous donc ça me va, comme le reste

Re: Code S : Proposition de modif de la Loi AITKENS Mary N°18 Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat

Publié : 06 août 2021, 05:57
par Noah
OBJECTIONNN !!!!

C'est une blague, c'est une blague.

J'aime bien les modifications, sauf une toute petite, celle de l'âge limite pour adopter !

Je comprends les motivations derrière l'envie de vouloir modifier cet aspect de la loi, mais je pense qu'aujourd'hui, la majorité des pols se font un nouveau compte avant d'atteindre l'âge vénérable de 100 ans. Ce que je veux dire par là, c'est que les pols dépassant les 100 ans, sont généralement plus prudents puisqu'ils veulent probablement vivre leur vie entière

Je n'ai pas encore cet âge, mais je sais que vivre jusqu'à 150 ans est mon but ultime (rip moi si la v2 sort avant et qu'on reprend à 18 ans. Administration, entendez mes prières <3). Après, je me trompe peut-être, je n'ai pas les statistiques, mais je ne vois pas très souvent des pols de plus de 100 ans dans la nécrologie du journal. Il y a présentement 7 pols en ville qui ont 100 ans ou plus. Cette modification affecterait donc une minuscule portion de citoyens, et combien parmi eux souhaitent adopter ? Surement encore moins. Ma question est donc, est-ce que cette modification aurait un réel impact sur le nombre d'enfant retournant à l'orphelinat ou le problème est-il ailleurs ?

Je trouverais dommage que 3-4 citoyens soient privés de pouvoir adopter alors qu'il pourrait techniquement leur rester encore de longues années à vivre puisque comme mentionné plus tôt, ces personnes veulent généralement vivre une longue vie et prennent les précautions nécessaires pour.

Ah et sinon, que se passe-t-il si par exemple le "premier parrain" et le parrain actuel font une demande pour l'adoption d'un même enfant ?

Voili voilou, sinon c'est tout beau comme les autres modifications de loi ! Bien hâte de voter pour ! :D

Re: Code S : Proposition de modif de la Loi AITKENS Mary N°18 Conditions d'adoption des enfants à l'orphelinat

Publié : 06 août 2021, 14:26
par Tic-Tac
ce sera prit en compte également pour la mise en sondage

merci à tous de vous montrer attentif et attentionné :oops: