Cosmopoly

Bonjour/Bonsoir à tous, j'espère que vous êtes en forme pour ce premier débat de loi !

Ci-dessous, vous pourrez voir notre première proposition de modification de loi. Comme vous avez pu le constater, elle concerne la loi sur le vol. N'hésitez-pas à nous donner votre avis, le débat est là pour ça ! N'oubliez pas que plus votre commentaire est constructif, mieux nous pourrons adapter la modification en fonction de vos retours !

À l'heure actuelle, si un accusé est déclaré coupable à la suite d'un procès (ce qui arrive dans 99% des cas), il doit obligatoirement rembourser la totalité du montant volé.

Cet aspect de la loi a plusieurs conséquences assez importantes sur le gameplay de certains joueurs :

- L'achat et le port d'un antivol devient inutile, ce qui impacte les revenus des artisans.
- L'action de voler devient obsolète puisqu'un voleur n'a aucun avantage à voler.
- Lors d'un procès, les plaidoiries n'ont pratiquement aucune valeur puisqu'elles ne peuvent pas changer cette peine.

De plus, dans le code C, l'Article 4 de la loi MAINSTERS Spike n°33 relative à l’adoption des lois par référendum stipule qu'une loi se doit d'être juste et égalitaire pour tous et qu'elle ne peut pas avantager un pol. Or, vous aurez compris que l'obligation de rembourser l'intégralité du montant avantage donc la victime et ce, en désavantageant le voleur.

Notre proposition est donc de retirer cette obligation.
Avec cette modification, nous voulons rendre cet aspect de la loi le plus neutre possible, sans avantager un camp ou l'autre. Ainsi, lors d'un procès, les plaidoiries auront une plus grande valeur et pourront jouer un rôle clé dans l'issue de l'audience. Cette modification de loi encouragera également les pols à se procurer un antivol ou de prendre une assurance.

----------------------------------
----------------------------------

Vous trouverez en rouge la suppression proposée.
Vous trouverez en vert l'ajout proposé.


Loi relative au vol

Bien que le vol est une option de COSMOPOLY, il reste un DÉLIT sanctionné par la loi. Un vol consiste à soustraire de façon frauduleuse la richesse d'un autre. Les tentatives de vol échouées ne sont pas prises en compte par la loi. De ce fait la victime ayant subi le dommage pourra porter plainte contre le voleur afin de demander réparation et récupérer sa richesse selon les conditions suivantes:


Article 1 : Le vol réussi sur un pol non assuré par un voleur vivant

- Tout pol victime, non assuré, est en droit de porter plainte contre l'auteur vivant de son vol. Néanmoins, tout pol a le devoir de se protéger des vols en se procurant un antivol chez un artisan ou en souscrivant une assurance auprès d'un assureur.


Le remboursement en cas de vol doit être intégrale, c'est-à-dire que le voleur si reconnu coupable doit rembourser la totalité de la somme volée à sa victime.

Si l'accusé est reconnu coupable, celui-ci devra rembourser, à la victime, une somme pouvant aller jusqu'à la hauteur du montant volé.


Article 2 : Le vol réussi sur un pol non assuré par un voleur décédé

Tout pol, non assuré, victime d'un vol par un individu décédé depuis au moins 2 ans soit 6 jours irl peut demander à être en partie dédommagé du préjudice. L'État s'engage à aider la victime dans la limite d'un montant de 15000 euros maximum.


Article 3 : Le vol réussi sur un pol assuré

Tout pol victime d'un vol ayant souscrit à une assurance est en droit de réclamer le remboursement de la somme volée auprès de son assureur. Dans la limite du montant maximum inscrit dans le contrat souscrit et de conditions la Loi WESTONS Neileen n°4 du Code E relative aux Assureurs.


Preuves:

Dans le cas d'un vol sur un pol non assuré par individu vivant :
- Impression d'écran du journal de bord montrant le vol et le nom du voleur
- Preuve de la non-assurance (impression d'écran de la page métier d'un ASSUREUR)

Dans le cas d'un vol sur un pol non assuré par un individu décédé (à fournir au Ministre des Finances) :
- Impression d'écran du journal de bord montrant le vol et le nom du voleur
- Preuve de la non-assurance (impression d'écran de la page métier d'un assureur) pour les pols de plus de 25 ans
- Impression d'écran de la page décès de l'accusé.

Dans le cas d'un vol sur un pol assuré (à fournir à son assureur) :
- Impression d'écran du journal de bord montrant le vol et le nom du voleur.


Peines :

Dans le cas d'un vol sur un pol non assuré par individu vivant :
- Remboursement de la victime
- 500 euros d'amende
- 3h de prison

Si récidive :
- Remboursement de la victime
- 1000 euros d'amende
- 10h de prison

Dans le cas d'un vol sur un pol non assuré par un individu décédé :
En cas de non respect de l'Article 2 par le Ministre des Finances, la victime pourra avertir le Juge Suprême par courrier. Celui ci exigera du Ministre des Finances d'effectuer le remboursement. Si celui ci refuse, le Juge Suprême pourra demander au Président un licenciement.

Bonsoir,

Je ne comprends pas pourquoi un voleur qui réussi son vol, devrait rembourser la totalité du vol. Sachant que le pol en question aurait pu se protéger, je sais que le changement impliquait seulement une reformulation, mais peut être revenir à l'ancien système ou une partie du montant était remboursé ?

Hello !

Je t'ai répondu en privé, mais je vais également répondre ici, au cas où d'autres pols se posaient la même question.

En fait, la modification n'est pas une simple reformulation. Nous voulons justement empêcher le remboursement complet obligatoire, mais sans pour autant instaurer un barème.

Par exemple, si un pol est victime d'un vol de 10 000 euros et qu'il va au tribunal, si l'avocat de la défense a une bonne plaidoirie avec de bons arguments, il pourrait, par exemple, proposer un remboursement de 5 000 euros en évoquant justement le fait que tout pol a le devoir de se protéger. Au contraire, si l'avocat de la défense n'a pas une bonne plaidoirie, ou si l'avocat du plaignant a de meilleurs arguments, le remboursement pourrait aller jusqu'à 10 000 euros, soit 100% du montant volé.

Comme tu l'avais mentionné en privé, ce principe pourrait évidemment enclencher du favoritisme et de l'abus de la part des juges, soit du côté de l'accusé ou du plaignant, si ils ont certaines affinités, mais je pense que la loi concernant le devoir d'impartialité des juges peut protéger un pol de ce genre d'injustice.

Merci pour ton retour en tout cas !

Bonjour,

Je suis plutôt pour cette modification.
L'ancien système de barème était pour moi trop rigide et laissant peu de latitude au juge de statuer sur le remboursement à effectuer.

Cette précision est plus claire, même si pour moi l'actuelle version de la loi pouvait déjà être interprétée comme tel puisque les peines dans la toi sont des peines maximales qui peuvent être ajustée par les juges.

Bisous !