Modification de loi : Code C - Loi ANDERSON THESPIES Hermione n° 42 relative au déroulement d'un mandat
Publié : 03 févr. 2021, 17:15
Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 42 relative au déroulement d'un mandat
Nous proposons de supprimer cet article de la loi relative au déroulement d'un mandat, quelques explications au bas de ce message.
Article 3 : Le parlement des Pols
Chaque parti politique via son candidat aux présidentiels recevra des sièges au parlement des Pols en fonction du nombre de voix obtenu :
Pour les candidats du premier tour et du second tour 10 voix = 1 siège
Uniquement les votes du second tour seront comptabilisés pour ceux participant au second tour
Aucun membre du gouvernement et aucun membre de l’équipe judiciaire ne pourra prétendre à un siège.
Le premier ministre en poste durant les élections ou un autre membre du gouvernement en cas d'empêchement, devra prendre une capture d'écran avant le résultat des deux tours des élections afin que son successeur puisse répartir les sièges en contactant les candidats concernés (il aura un délai de 24h pour le faire) . Le candidat doit communiquer le nombre de places à pourvoir aux autres membres de son parti et ils devront se mettre d’accord à la majorité pour transmettre au premier ministre la liste des politiciens qui y siégeront . La composition du parlement sera indiquée dans la page métier du premier ministre , si des partis politiques ne lui ont pas fait de retour après 48h les places seront répartis entre les partis restants . Il devra y avoir au moins une rencontre avec le parlement , le premier ministre et le secrétaire d’état , qui aura lieu via le discord (en cas d’absence d’un des membres celui ci pourra demander au ministre par message privé un résumé de l’ordre du jour pour qu’il puisse communiquer son avis qui sera retransmis durant la rencontre). Les séances seront publiques. Le premier ministre sera le porte parole du gouvernement et présentera les propositions du mandat au parlement (requêtes et modifications de lois). Le parlement aura le droit de parole sur celles-ci et pourra également soumettre ses idées. Une délibération aura lieu et sa voix comptera double lors des sondages finaux. Le secrétaire s’assurera de faire un compte-rendu de la rencontre afin de la transmettre à chacun de ses participants en y indiquant le vote final qui sera ajouté aux sondages des lois et des requêtes.
Les parlementaires prendront soin d’agir et de voter en leur âme et conscience pour le bien être de la ville et de ses Pols et non dans le but de bloquer les actions du gouvernement, si tel était le cas le juge suprême pourrait être amené à trancher et décider de la comptabilisation de leurs voix ou non.
Du coup nous proposons de supprimer de la liste des preuves requises et des peines celles relatives à cet article précis, à savoir :
Preuves requises :
- Impression d’écran d’adhésion au parti politique
- Impression d’écran des échanges avec les candidats
- Impression d’écran de la page métier du premier ministre
- Impression d’écran des délibérations du parlement des Pols (preuve discord)
Peines :
Pour un premier ministre qui ne constitue pas de parlement, qui ne le rencontre pas ou qui ne prend pas en compte leur vote
- 500 euros d’amende
- 5 heures de prison
- retrait du poste au sein du gouvernement
Nous proposons de supprimer cet article car concrètement, il n'est jamais mis en application et pour cause, sa mise en oeuvre est particulièrement complexe. Par ailleurs, certaines dispositions prévues dans l'article sont éculées compte tenu du fait que l'on ne peut plus consulter le nombre de votes par candidat. Il nous semble également que les pols ont toujours apprécié de pouvoir voter de façon équitable pour les propositions de loi et requêtes grâce aux sondages du statisticien et que cette possibilité d'exprimer son opinion au suffrage universel sur les différentes propositions du gouvernement est largement suffisante pour que chacun puisse faire entendre sa voix.
Nous proposons de supprimer cet article de la loi relative au déroulement d'un mandat, quelques explications au bas de ce message.
Article 3 : Le parlement des Pols
Chaque parti politique via son candidat aux présidentiels recevra des sièges au parlement des Pols en fonction du nombre de voix obtenu :
Pour les candidats du premier tour et du second tour 10 voix = 1 siège
Uniquement les votes du second tour seront comptabilisés pour ceux participant au second tour
Aucun membre du gouvernement et aucun membre de l’équipe judiciaire ne pourra prétendre à un siège.
Le premier ministre en poste durant les élections ou un autre membre du gouvernement en cas d'empêchement, devra prendre une capture d'écran avant le résultat des deux tours des élections afin que son successeur puisse répartir les sièges en contactant les candidats concernés (il aura un délai de 24h pour le faire) . Le candidat doit communiquer le nombre de places à pourvoir aux autres membres de son parti et ils devront se mettre d’accord à la majorité pour transmettre au premier ministre la liste des politiciens qui y siégeront . La composition du parlement sera indiquée dans la page métier du premier ministre , si des partis politiques ne lui ont pas fait de retour après 48h les places seront répartis entre les partis restants . Il devra y avoir au moins une rencontre avec le parlement , le premier ministre et le secrétaire d’état , qui aura lieu via le discord (en cas d’absence d’un des membres celui ci pourra demander au ministre par message privé un résumé de l’ordre du jour pour qu’il puisse communiquer son avis qui sera retransmis durant la rencontre). Les séances seront publiques. Le premier ministre sera le porte parole du gouvernement et présentera les propositions du mandat au parlement (requêtes et modifications de lois). Le parlement aura le droit de parole sur celles-ci et pourra également soumettre ses idées. Une délibération aura lieu et sa voix comptera double lors des sondages finaux. Le secrétaire s’assurera de faire un compte-rendu de la rencontre afin de la transmettre à chacun de ses participants en y indiquant le vote final qui sera ajouté aux sondages des lois et des requêtes.
Les parlementaires prendront soin d’agir et de voter en leur âme et conscience pour le bien être de la ville et de ses Pols et non dans le but de bloquer les actions du gouvernement, si tel était le cas le juge suprême pourrait être amené à trancher et décider de la comptabilisation de leurs voix ou non.
Du coup nous proposons de supprimer de la liste des preuves requises et des peines celles relatives à cet article précis, à savoir :
Preuves requises :
- Impression d’écran d’adhésion au parti politique
- Impression d’écran des échanges avec les candidats
- Impression d’écran de la page métier du premier ministre
- Impression d’écran des délibérations du parlement des Pols (preuve discord)
Peines :
Pour un premier ministre qui ne constitue pas de parlement, qui ne le rencontre pas ou qui ne prend pas en compte leur vote
- 500 euros d’amende
- 5 heures de prison
- retrait du poste au sein du gouvernement
Nous proposons de supprimer cet article car concrètement, il n'est jamais mis en application et pour cause, sa mise en oeuvre est particulièrement complexe. Par ailleurs, certaines dispositions prévues dans l'article sont éculées compte tenu du fait que l'on ne peut plus consulter le nombre de votes par candidat. Il nous semble également que les pols ont toujours apprécié de pouvoir voter de façon équitable pour les propositions de loi et requêtes grâce aux sondages du statisticien et que cette possibilité d'exprimer son opinion au suffrage universel sur les différentes propositions du gouvernement est largement suffisante pour que chacun puisse faire entendre sa voix.