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Loi BANDA Will n°14 relative au métier de Professeur

A la différence des cours Vip et longs, les cours avec un professeur supposent l'investissement de deux pols. Tous deux doivent se conformer à la présente loi. Lorsqu'un pol devient professeur, il se doit de suivre un certain nombre d'instructions concernant sa pratique du métier. Il se doit en premier lieu de connaître le métier qu'il enseigne.Il pourra également s'inspirer du programme scolaire lié au métier qu'il enseigne et s'en servir comme il le souhaite à en respectant les conditions obligatoires.


Article 1 : Devoirs des professeurs

Alinéa 1 : les cours

Le professeur doit est dans l'obligation de donner des cours complets et en relation avec le métier à enseigner aux élèves soit par messagerie ou dans sa salle de classe. Il peut également indiquer les horaires de ses cours et répondre aux questions de l'élève s'il ne comprend pas le sujet.

Le professeur peut également donner des tests facultatifs à ses élèves tout au long de l'année.

Les cours sont protégés par la propriété intellectuelle. Il est donc interdit d'utiliser les cours d’un autre professeur et t’en attribuer le mérite sans son accord.


Alinéa 2 : les examens

Les examens qui seront hors sujet et qui n'auront aucun rapport avec les métiers et lois à enseigner
seront irrecevables !

Les examens doivent comporter 5 questions minimums pour chacune des années d'études, ces critères ne concernent que les examens de fin d'année, les autres tests sont facultatifs.

En aucun cas, un professeur n'a le droit de recaler ou de faire redoubler un élève sur des questions hors sujet. (musique, information privée, etc)


Alinéa 3 : Inspection du ministre de la culture

Le ministre de la Culture sera en droit d'inspecter le travail des professeurs en leur demandant leurs cours et examens et de te demander tes tests et tes cours. Une fois son message consulté tu auras un délai de 3 jours afin de lui apporter une réponse. Tu bénéficieras d’un délai supplémentaire de 5 jours pour te remettre en règle si nécessaire. Après lecture du message du ministre de la culture, le professeur dispose d'un délai de 48h pour apporter une réponse. Il bénéficiera d'un délai supplémentaire de 3 jours pour se mettre en règle si nécessaire.

Si tu dépasses ces délais , une plainte contre toi pourra être engagée. Si le délai total de 5 jours accordé pour répondre et mettre en conformité les cours n'est pas respecté, le professeur pourra être poursuivi en justice.

Si tu n'as pas d'élèves dans ta classe tu ne seras pas soumis à cette obligation. Un professeur qui n'a pas d'élèves dans sa classe n'est pas soumis à l'obligation de fournir ses cours et examens.

En cas de plainte d’un élève le ministre de la culture est dans l’obligation d’inspecter le professeur dénoncé auquel cas une plainte pourra être envisagée à son encontre.


Article 2 : Droits des professeurs

Alinéa 1 : inactivité de l'élève

Le professeur devra envoyer un avertissement par messagerie à son élève au moins 3 jours après la date de l'examen prévu, si l'élève ne répond pas dans le délai, le professeur sera donc en droit de renvoyer son élève 5 jours après la date de l'examen.


Alinéa 2 : en cas de litige

Le professeur ou l'élève peuvent également porter plainte pour messages menaçants, insultes,diffamation ou tout autres infractions punies par la loi habituellement.


Article 3 : Droits et devoirs des élèves

Alinéa 1 : professeurs inactifs

Après l'examen final, tu l'élève doit devras en informer tonson professeur par courrier pour que celui-ci valide ton lui attribue le diplôme .Si le professeur ne valide pas le diplôme dans les 5 jours suivant la date d'envoi du courrier, tu pourras l'élève pourra informer le Juge suprême en lui fournissant une capture d'écran complète du message envoyé + une capture d'écran complète de ta sa page étude pour se voir attribuer le diplôme.

Si le professeur est absent avant l'examen final et que tu te retrouves l'élève se retrouve sans examen de fin d'année par exemple, tu pourras il pourra écrire au juge suprême pour lui demander l'attribution de ton du diplôme concerné si et seulement si tu as déjà fait les 3/4 de tes études il a effectué au moins les 3/4 des études. Si ce n'est pas le cas, tes études te les études lui seront alors intégralement remboursées.


Alinéa 2 : professeurs décédés

Si le professeur vient à décéder, tu seras directement basculé dans la formule « études longues » tout en gardant la même durée d’étude qu’avec un professeur. Tu auras donc 100% de chance de valider ton diplôme à la fin du cursus.
Dans le cas où un professeur venait à décéder, ses élèves sont automatiquement basculés en « études longues » tout en gardant la même durée d’étude qu’avec un professeur. Ces études donnant lieu à une chance de validation du diplôme de 100% à la fin du cursus, aucun diplôme ne sera accordé en cas de décès du professeur.


Alinéa 3: renvoi et recalage abusif

Un renvoi d'élève sans raison est considéré comme un abus.
C'est pourquoi le professeur est dans l'obligation d'envoyer un message de justification lors du renvoi/recalage d'un élève. Si la victime ne reçoit pas ce message ou en trouve le motif inapproprié, elle pourra porter plainte.


Preuves requises (selon les cas) :


- Impression d’écran du suivi des études
- Impression d’écran du courrier de demande de validation des études
- Impression d’écran du journal de bord prouvant le renvoi par le professeur
- Impression d’écran du message de justification innapproprié du renvoi du professeur
- Impression d'écran du courrier de demande des cours et examens ou de mise en conformité


Peines :


En cas de professeur inactif :
- 3h de prison
- Dédommagement du coût des études
- Retrait du DCAU de la spécialisation enseignée

Si récidive : Retrait du DCA Université

En cas de renvoi abusif :
- 3h de prison
- Dédommagement du coût des études
- Attribution du diplôme concerné à l'élève par le juge suprême

En cas d'examens et cours manquants et/ou incorrects avec non réponse ou refus de se conformer à la loi :
- 3h de prison
- 300 euros d'amende
- Dédommagement du coût des études
- Retrait du DCAU de la spécialité enseignée

Si récidive : Retrait du DCA Université