[Débat CODE A] : Modification de la Loi WELNSKY Sayrann N° 40 (adoptée) : Relative au plagiat et aux droits d’auteurs
Publié : 22 mai 2019, 17:04
Le plagiat est une faute d'ordre moral, civil ou commercial, qui peut être sanctionnée, elle consiste à copier un auteur ou accaparer l'œuvre d'un créateur dans le domaine des arts sans le citer ou le dire, ainsi qu'à fortement s'inspirer d'un modèle que l'on omet, délibérément ou par négligence, de désigner. Il est souvent assimilé à un vol immatériel.
Le « plagiaire » est celui qui s'approprie indûment ou frauduleusement tout ou partie d'une œuvre littéraire, technique ou artistique.
Article 1 : Réglementation relative à la protection des écrits
Il est interdit pour tout métier de lettres de plagier les écrits de ses collègues. Ces métiers inclut écrivain, journaliste, téléreporter, historien, web diffuseur et professeur. Si l’un des auteurs se rend compte qu’il a été plagié, il pourra porter plainte et conduire l’auteur du méfait devant les tribunaux. Il devra cependant avoir comme preuve la date de sortie de sa publication.
Alinéa 1 - Le métier d’écrivain
Tout écrivain qui recopie des œuvres (d’auteur original) est toléré, celles-ci sont protégées par des lois civiles sur les droits d’auteur, le pol est tenu de mettre l’auteur original du texte. Il est, par ailleurs, tenu responsable de ses écrits. Tout manquement à cette loi pourra être passible d’amende, voire, retrait du diplôme en cas de récidive.
Alinéa 2 - Le métier de comédien
Lors d’une représentation de son spectacle le comédien peut faire une impression d’écran, permettant de le protéger en cas de plagiat. S’il découvre qu’un autre comédien effectue les mêmes représentations que lui, il sera en droit de porter plainte auprès d’un avocat.
Alinéa 3 - Le métier de journaliste et historien
Deux journalistes peuvent aborder le même thème lors de leur article. Néanmoins si le contenu est à l’identique, l’auteur principal sera en droit de porter plainte. Exemple : Une interview où un autre journaliste recopie les questions mots pour mots, avec un même, ou un autre, interlocuteur.
Alinéa 4 - Le métier de téléreporter et webdiffuseur
Les vidéos publiés par le téléreporter devront porter sur Cosmopoly (fonctionnement du jeu, tuto, etc…) Ils devront être soit à l’origine de la vidéo, soit citer la source avec l’autorisation de l’auteur. Si un téléreporter voit l’une de ses vidéos publiés par un autre, il sera en droit de porter plainte auprès d’un avocat, muni d’une impression d’écran.
Alinéa 5 – Le métier de professeur
Tout professeur recopiant le cours d’un pair se doit de lui demander la permission d’abord, en avoir une preuve écrite, et citer son nom. Tout professeur est tenu responsable de ses cours. Il doit alors prouver la date de création de son cours et donc, l’inscrire quelque part sur la plateforme de cours utilisée. Il doit également inscrire la date et l’heure s’il modifie son plan de cours. Tout professeur s’inspirant du cours d’un pair doit également demander permission à celui-ci (preuve écrite à l’appui) et mentionner son nom. Tout manquement à cette loi pourra être passible d’amende, voir du retrait du diplôme.
Preuves requises :
- Impression d’écran de l’œuvre originale
- Impression d’écran de la copie de l’œuvre
Peines :
- 300€ d’amende
- 1h d’emprisonnement
Si récidive : suppression du diplôme concerné.
Le « plagiaire » est celui qui s'approprie indûment ou frauduleusement tout ou partie d'une œuvre littéraire, technique ou artistique.
Il est interdit pour tout métier de lettres de plagier les écrits de ses collègues. Ces métiers inclut écrivain, journaliste, téléreporter, historien, web diffuseur et professeur. Si l’un des auteurs se rend compte qu’il a été plagié, il pourra porter plainte et conduire l’auteur du méfait devant les tribunaux. Il devra cependant avoir comme preuve la date de sortie de sa publication.
Tout écrivain qui recopie des œuvres (d’auteur original) est toléré, celles-ci sont protégées par des lois civiles sur les droits d’auteur, le pol est tenu de mettre l’auteur original du texte. Il est, par ailleurs, tenu responsable de ses écrits. Tout manquement à cette loi pourra être passible d’amende, voire, retrait du diplôme en cas de récidive.
Lors d’une représentation de son spectacle le comédien peut faire une impression d’écran, permettant de le protéger en cas de plagiat. S’il découvre qu’un autre comédien effectue les mêmes représentations que lui, il sera en droit de porter plainte auprès d’un avocat.
Deux journalistes peuvent aborder le même thème lors de leur article. Néanmoins si le contenu est à l’identique, l’auteur principal sera en droit de porter plainte. Exemple : Une interview où un autre journaliste recopie les questions mots pour mots, avec un même, ou un autre, interlocuteur.
Les vidéos publiés par le téléreporter devront porter sur Cosmopoly (fonctionnement du jeu, tuto, etc…) Ils devront être soit à l’origine de la vidéo, soit citer la source avec l’autorisation de l’auteur. Si un téléreporter voit l’une de ses vidéos publiés par un autre, il sera en droit de porter plainte auprès d’un avocat, muni d’une impression d’écran.
Tout professeur recopiant le cours d’un pair se doit de lui demander la permission d’abord, en avoir une preuve écrite, et citer son nom. Tout professeur est tenu responsable de ses cours. Il doit alors prouver la date de création de son cours et donc, l’inscrire quelque part sur la plateforme de cours utilisée. Il doit également inscrire la date et l’heure s’il modifie son plan de cours. Tout professeur s’inspirant du cours d’un pair doit également demander permission à celui-ci (preuve écrite à l’appui) et mentionner son nom. Tout manquement à cette loi pourra être passible d’amende, voir du retrait du diplôme.
Preuves requises :
- Impression d’écran de l’œuvre originale
- Impression d’écran de la copie de l’œuvre
Peines :
- 300€ d’amende
- 1h d’emprisonnement
Si récidive : suppression du diplôme concerné.
