[Debat Code I] : Modification de la Loi MARKHAM Hiram N° 23 : Réglementation sur les contrôles des Super Cops
Publié : 10 mai 2019, 21:42
Le port d'objet illicites n'est pas autorisé sur la place publique.
Pour rappel, sont considérés comme objets illicites les armes à feu, les balles et les patates.
Tout pol peut s'en procurer librement mais s'expose au risque de se les voir confisquer ainsi que de recevoir une amende s'il vient à se faire contrôler par un Super Cop.
Article 1 : Les contrôles et leurs conditions
Conditions :
- Un délai de 15 minutes est requis pour le contrôle des pols n'exerçant pas un métier de la mafia.
- Un délai de 5 15 minutes est requis pour les contrôles des pols exerçant un métier de la mafia.
Un pol ne peut être contrôlé qu'une fois par an (3 jours IRL).
Preuves requises :
- Impression d'écran de la page « Journal de Bord » ;
- Impression d'écran « Pols en Ligne » montrant l'heure de connexion du pol attentant un procès.
Article 2 : Les Super Cops et leurs obligations
Si le Super Cop réussit son contrôle, il se trouve dans l'obligation de rédiger un rapport qui détaille la liste des objets confisqués (quantité d'armes à feu, de balles et/ou de patates).
A l'issue de 10 contrôles positifs ayant correctement été rapportés et enregistrés, le Super Cop peut entamer une procédure judiciaire à l'encontre du pol contrôlé et détenteur d'objets illicites.
Preuves requises :
- Impression d'écran de la page « Mon boulot » du Super Cop ;
- Impression d'écran des rapports.
Article 3 : La rédaction du rapport
Le rapport du Super Cop sera rédigé dans le casier judiciaire du pol positif au contrôle avec la mention « Rapport de Contravention » en tête afin d'éviter les confusions entre le casier judiciaire classique et le casier de contravention.
Les deux rubriques ci-dessus mentionnées seront séparées afin de créer deux rubriques distinctes dans un même casier judiciaire.
Peines :
Peines requises pour les amendes :
- Remboursement total de l'amende ;
- 1 heure de prison pour le Super Cop.
En cas de récidive :
- Remboursement total de l'amende ;
- 300 euros d'amende ;
- 3 heures de prison ;
- Retrait du diplôme de Super Cop.
Peines requises pour les rapports :
- 150 euros d'amende ;
- 1 heure de prison.
En cas de récidive :
Au bout d'un rapport supplémentaire :
- 150 euros d'amende ;
- 1 heure de prison.
Peines à ajuster en fonction du nombre de rapports supplémentaires. Par exemple, au bout de deux rapports supplémentaires, infliger une peine de 300 euros d'amende et de 3 heures de prison, au bout de trois rapports supplémentaires infliger une peine de 500 euros d'amende et de 5 heures de prison, etc.
Pour rappel, sont considérés comme objets illicites les armes à feu, les balles et les patates.
Tout pol peut s'en procurer librement mais s'expose au risque de se les voir confisquer ainsi que de recevoir une amende s'il vient à se faire contrôler par un Super Cop.
Article 1 : Les contrôles et leurs conditions
Conditions :
- Un délai de 15 minutes est requis pour le contrôle des pols n'exerçant pas un métier de la mafia.
- Un délai de 5 15 minutes est requis pour les contrôles des pols exerçant un métier de la mafia.
Un pol ne peut être contrôlé qu'une fois par an (3 jours IRL).
Preuves requises :
- Impression d'écran de la page « Journal de Bord » ;
- Impression d'écran « Pols en Ligne » montrant l'heure de connexion du pol attentant un procès.
Article 2 : Les Super Cops et leurs obligations
Si le Super Cop réussit son contrôle, il se trouve dans l'obligation de rédiger un rapport qui détaille la liste des objets confisqués (quantité d'armes à feu, de balles et/ou de patates).
A l'issue de 10 contrôles positifs ayant correctement été rapportés et enregistrés, le Super Cop peut entamer une procédure judiciaire à l'encontre du pol contrôlé et détenteur d'objets illicites.
Preuves requises :
- Impression d'écran de la page « Mon boulot » du Super Cop ;
- Impression d'écran des rapports.
Article 3 : La rédaction du rapport
Le rapport du Super Cop sera rédigé dans le casier judiciaire du pol positif au contrôle avec la mention « Rapport de Contravention » en tête afin d'éviter les confusions entre le casier judiciaire classique et le casier de contravention.
Les deux rubriques ci-dessus mentionnées seront séparées afin de créer deux rubriques distinctes dans un même casier judiciaire.
Peines :
Peines requises pour les amendes :
- Remboursement total de l'amende ;
- 1 heure de prison pour le Super Cop.
En cas de récidive :
- Remboursement total de l'amende ;
- 300 euros d'amende ;
- 3 heures de prison ;
- Retrait du diplôme de Super Cop.
Peines requises pour les rapports :
- 150 euros d'amende ;
- 1 heure de prison.
En cas de récidive :
Au bout d'un rapport supplémentaire :
- 150 euros d'amende ;
- 1 heure de prison.
Peines à ajuster en fonction du nombre de rapports supplémentaires. Par exemple, au bout de deux rapports supplémentaires, infliger une peine de 300 euros d'amende et de 3 heures de prison, au bout de trois rapports supplémentaires infliger une peine de 500 euros d'amende et de 5 heures de prison, etc.