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Loi relative au métier de Banquier

Le but du métier de banquier est de gérer l'argent de ses clients. Il va permettre l’ouverture d’un compte bancaire, le transfert d'argent vers d’autres pols mais il pourra également prêter de l'argent ou permettre le placement de ce dernier. Tout prêt ou placement est soumis à une durée et à un taux, une fois cette durée passée le banquier (pour un prêt) ou le pol (pour un placement), peut reprendre son argent avec les intérêts qui s'y prêtent.

Article 1 : Le compte bancaire
Alinéa 1 : L’ouverture du compte

L’ouverture d’un compte chez un banquier est obligatoirement précédée d’un contrat établi entre les deux parties. Dans ce contrat, envoyé par message privé, le banquier indique au client le coût quotidien de son compte et le client lui apporte alors une réponse positive ou négative. Le banquier et le client peuvent également négocier le coût quotidien.
Si le client n’apporte aucune réponse au message privé du banquier, au-delà de 24h, le banquier devra refuser l’ouverture du compte. Dans le cas où le client se manifeste après les 24h de délai et la réfutation de l’ouverture de compte, il ne pourra plus refaire de demande d’ouverture chez le même banquier avant 2 ans cosmopoliens (soit 6 jours IRL).
Si le banquier ou le client veut apporter une modification du coût quotidien, un autre contrat doit être établi respectant les règles énoncées ci-dessus.

Alinéa 2 : La fermeture du compte
Si le banquier souhaite fermer le compte d’un de ses clients, pour une raison de changement de métier par exemple, il devra en informer son client au moins 24h avant la fermeture du compte.
Tout client est libre de partir de chez son banquier mais cette décision doit être réfléchie car le client ne pourra plus retourner chez ce même banquier avant 2 ans cosmopoliens. De la même façon que pour le banquier, le client devra avertir le banquier de sa volonté de fermer son compte 24h avant. Le client devra faire attention à n’avoir contracté aucun prêt ou placement avantageux chez ce dernier. Si dans les 24h suivant le mail le banquier n’a pas fermé le compte bancaire du client, des poursuites pourront être engagées.

Article 2 : Le prêt
Alinéa 1 : Le banquier

- Tout banquier s'engage à respecter la date d’échéance d'un prêt à partir du moment où celui-ci l'a accepté.
- Si le banquier souhaite mettre fin au prêt prématurément, il doit en faire la demande écrite à son client (via la messagerie uniquement) et devra attendre son accord.
(- Dans sa déclaration d’impôt le banquier ne doit PAS déclarer les dépôts d'argent des autres, il doit donc soustraire le montant des placements de ses clients à ce chiffre.) A retirer.

Alinéa 2 : Le client
- Tout pol ayant contracté un prêt est dans l'obligation de le rembourser.
- Si le prêt n'est pas remboursé, le banquier peut alors demander dédommagement avec intérêts.
- Tout pol ayant ouvert un compte chez un banquier et ayant un prêt chez ce dernier en bénéficiant d’un taux avantageux ne pourra pas demander la fermeture de son compte le temps du prêt

Les taux et durées prédéfinis des prêts sont :
- Taux à 2% pendant 1 an
- Taux à 5% pendant 2 ans
- Taux à 10% pendant 5 ans
- Taux à 40% pendant 10 ans
- Taux à 90% pendant 20 ans
- Taux à 180% pendant 30 ans
- Taux à 300% pendant 40 ans
- Taux à 500% pendant 50 ans
Tout prêt ayant un taux et une durée différents de ceux énoncés ci-dessus sera considéré comme avantageux.

Article 3 : Le placement
Alinéa 1 : Le banquier

- Tout banquier acceptant un placement s’engage à le rembourser.
- Le banquier s’engage à ne pas interrompre le placement avant son échéance, à moins qu’il puisse justifier cette interruption (remboursement avant faillite, etc.). Ce pour quoi le juge en charge de l’instruction devra demander au banquier la/les raison(s) de cette interruption.

Alinéa 2 : Le client
- Tout pol, en réalisant une demande de placement, s'engage à respecter la durée initialement prévue de ce placement après son acceptation par le banquier. D'informer le banquier 3 jours avant, son intention de récupérer son dû, afin que celui-ci puisse rassembler les fonds.
- Tout pol ayant ouvert un compte chez un banquier et ayant effectué un placement chez ce dernier en bénéficiant d’un taux avantageux ne pourra pas demander la fermeture de son compte le temps du placement

Les taux et durées prédéfinis des placements sont :
- Taux à 2% pendant 1 an
- Taux à 5% pendant 2 ans
- Taux à 10% pendant 5 ans
- Taux à 40% pendant 10 ans
- Taux à 90% pendant 20 ans
- Taux à 180% pendant 30 ans
- Taux à 300% pendant 40 ans
- Taux à 500% pendant 50 ans
Tout placement ayant un taux et une durée différents de ceux énoncés ci-dessus sera considéré comme avantageux.

Preuves et peines:
Preuves et peines pour les banquiers
PRÊT

MON CLIENT N'A PAS REMBOURSÉ SON PRÊT
- Impression d'écran de la page métier avec le prêt
- Impression d'écran prouvant que le banquier a bien tenté de RÉCUPÉRER le prêt (après avoir cliqué sur "récupérer le prêt")
- Impression d'écran de la non assurance chez un assureur
- Dédommagement en fonction du montant du prêt
De 1 euro à 9 999 euros : 80%
De 10 000 euros à 29 999 euros : 70%
De 30 000 euros à 49 999 euros : 60%
De 50 000 euros à 89 999 euros : 50%
De 90 000 euros à 149 999 euros : 40%
De 150 000 euros et plus : 30%

MON CLIENT EST MORT ET N'A PAS REMBOURSÉ SON PRÊT
- Impression Ecran de la Page métier avec le prêt
- Impression Ecran de la non assurance chez un assureur
- Impression Ecran du profil du pol mort
- Remboursement par la CE

PLACEMENT

MON CLIENT A REPRIS SON PLACEMENT TROP VITE
- Impression d'écran de la conversation avec le client pour prouver que le client n'a pas prévenu le banquier
- Impression d'écran du journal de bord du banquier montrant la récupération du placement par le client
- Si le banquier n'est pas en faillite : indemnités à hauteur de 10% du placement fait.

Preuves et peines pour les clients
OUVERTURE D’UN COMPTE

MON BANQUIER NE RESPECTE PAS LE COUT QUOTIDIEN INDIQUÉ DANS LE CONTRAT
- Impression d’écran du contrat envoyé par message privé
- Impression d’écran de la banque indiquant le coût quotidien
- Dédommagement du coût quotidien mis par le banquier multiplié par le nombre de jours où le compte est ouvert + 150€ d’amende

MON BANQUIER ACCEPTE L’OUVERTURE D’UN COMPTE SANS MON ACCORD
- Impression d’écran du contrat envoyé par message privé sans réponse
- Impression d’écran des messages indiquant l’ouverture du compte
- Remboursement du coût quotidien mis par le banquier multiplié par le nombre de jours où le compte est ouvert + 150€ d’amende

MON BANQUIER REFUSE DE FERMER MON COMPTE
- Impression d’écran de la page banque prouvant l’ouverture du compte
- Impression d’écran des messages montrant la demande de fermeture
- Remboursement du coût quotidien mis par le banquier multiplié par le nombre de jours où le compte est resté ouvert malgré la demande + 150€ d’amende

MON BANQUIER NE M’A PAS PRÉVENU AVANT DE FERMER MON COMPTE
- Impression d’écran de la page banque prouvant la fermeture du compte
- Impression d’écran de l’absence de message
- Amende de 150€

PRÊT

MON BANQUIER A REPRIS MON PRÊT TROP TÔT
- Impression d'écran du journal de bord prouvant que le banquier a mis fin au prêt prématurément.
- Dédommagement total du montant du prêt.

PLACEMENT

MON BANQUIER N'A PAS REMBOURSÉ MON PLACEMENT
- Impression d'écran de la banque centrale prouvant la perte du placement (avant et après la tentative de récupération)
- Impression d'écran de la non-assurance chez un assureur
- Dédommagement total avec les intérêts.

MON BANQUIER A INTERROMPU MON PLACEMENT TROP VITE :
- Impression d'écran du journal de bord avec le nom du banquier et le montant du placement interrompu qui a été récupéré avant échéance
- Dédommagement de 10% du placement interrompu.

En cas de récidive :
- 300€ d’amende et retrait du diplôme pour le banquier
- 3 h de prison pour le client

Voici les bases de la modification de la loi relative au métier de banquier. En rouge, vous retrouverez les modifications que j'ai apporté sur la loi actuelle.

Coucou alors j'ai pris le temps de lire
Pour moi l'introduction est pas assez bien formulée , trop de "et/ou" etc

- Dédommagement à hauteur de 50% du prêt.
Je trouve que c est chaud ... 50 % de 1 euro ca va mais de 10 000 euros .... Peut etre envisager des paliers ?

Cette partie pour moi ne doit pas figurer dans cette loi ci :
MON CLIENT EST MORT ET N'A PAS REMBOURSÉ SON PRÊT
- Impression Ecran de la Page métier avec le prêt
- Impression Ecran de la non assurance chez un assureur
- Impression Ecran du profil du pol mort
- Remboursement par la CE

Ce qui est en noir est ce qui est déjà dans la loi. Je me suis davantage penché sur les nouveautés qui sont rentrées en jeu, mais on peut revoir certaines autres choses.
Je vais essayer de reformuler l'intro, je n'ai pas voulu trop la bouger mais c'est vrai que c'est pas clair

Pas de soucis je trouve que c est l occasion de parler de tout oui

Bon boulot félicitations !
Je suis pour mais je trouve les peines un peu légères. C'est le métier de banquier, il s'agit de sécuriser l'argent des poils. 150 euros d'amende ça fait peur à personne

J'ai mis des peines minimes parce que personne n'est lésé, alors je ne sais pas trop comment "doser"

Je trouve ça bien pour ma part
C'est pas des faits "handicapant" non plus quand ils se produisent donc 150 euros c'est pas mal

Je m'abstiens.

D'abord, parce que je ne suis pas favorable à l'Alinéa 1 de l'Article 1. Il est beaucoup trop contraignant à mon goût. Je suis favorable à augmenter le temps de réponse à au moins 72h. Ensuite, je ne vois pas l'intérêt de ne pas pouvoir refaire une demande avant 2 ans au banquier...

Dans l'Alinéa 2 de l'Article 1, il est dit qu'un client ne peut pas demander la fermeture de son compte chez son banquier s'il a un placement... puis après tu écris "jusqu'à la fin de son prêt". Attention à ne pas mélanger les deux ^^. Et puis, je ne vois pas comment faire un prêt avec un taux différent que ce qui est cité...

Enfin, les peines sont incomplètes je trouve. S'il y a récidive ?

Amendement 1 : Concernant l'Alinéa 1 de l'Article 1
Ce qui est en gras et en italique est ce que je propose

L’ouverture d’un compte chez un banquier est obligatoirement précédée d’un contrat établi entre les deux parties. Dans ce contrat, envoyé par message privé, le banquier indique au client le coût quotidien de son compte et le client lui apporte alors une réponse positive ou négative. Le banquier et le client peuvent également négocier le coût quotidien.
Si le client n’apporte aucune réponse au message privé du banquier, au-delà de 72h, le banquier pourra refuser l’ouverture du compte. [Dans le cas où le client se manifeste après les 24h de délai et la réfutation de l’ouverture de compte, il ne pourra plus refaire de demande d’ouverture chez le même banquier avant 2 ans cosmopoliens (soit 6 jours IRL)] --> à supprimer .
Si le banquier ou le client veut apporter une modification du coût quotidien, un autre contrat doit être établi respectant les règles énoncées ci-dessus.

Amendement 2 : Concernant l'Alinéa 2 de l'Article 2
Ce qui est en gras et en italique est ce que je propose

- Tout pol ayant contracté un prêt est dans l'obligation de le rembourser.
- Si le prêt n'est pas remboursé, le banquier peut alors demander dédommagement avec intérêts.
- Tout pol ayant ouvert un compte chez un banquier et ayant effectué un prêt chez ce dernier [en bénéficiant d’un taux avantageux] --> à supprimer (car le taux du placement est forcément avantageux et le prêt ne l'est jamais) ne pourra pas demander la fermeture de son compte le temps de son prêt.

[Les taux et durées prédéfinis des prêts sont :
- Taux à 2% pendant 1 an
- Taux à 5% pendant 2 ans
- Taux à 10% pendant 5 ans
- Taux à 40% pendant 10 ans
- Taux à 90% pendant 20 ans
- Taux à 180% pendant 30 ans
- Taux à 300% pendant 40 ans
- Taux à 500% pendant 50 ans

Tout prêt ayant un taux et une durée différents de ceux énoncés ci-dessus sera considéré comme avantageux.] --> à supprimer

Amendement 3 : Concernant l'Alinéa 2 de l'Article 3
Ce qui est en gras et en italique est ce que je propose

- Tout pol, en réalisant une demande de placement, s'engage à respecter la durée initialement prévue de ce placement après son acceptation par le banquier. D'informer le banquier 3 jours avant, son intention de récupérer son dû, afin que celui-ci puisse rassembler les fonds.
- Tout pol ayant ouvert un compte chez un banquier et ayant effectué un placement chez ce dernier [en bénéficiant d’un taux avantageux] --> à supprimer ne pourra pas demander la fermeture de son compte le temps du placement

[Les taux et durées prédéfinis des prêts sont :
- Taux à 2% pendant 1 an
- Taux à 5% pendant 2 ans
- Taux à 10% pendant 5 ans
- Taux à 40% pendant 10 ans
- Taux à 90% pendant 20 ans
- Taux à 180% pendant 30 ans
- Taux à 300% pendant 40 ans
- Taux à 500% pendant 50 ans

Tout prêt ayant un taux et une durée différents de ceux énoncés ci-dessus sera considéré comme avantageux.] --> à supprimer

Amendement 4 : Concernant les peines[/i]
Ce qui est en gras et en italique est ce que je propose

OUVERTURE D’UN COMPTE

MON BANQUIER NE RESPECTE PAS LE COUT QUOTIDIEN INDIQUÉ DANS LE CONTRAT
- Impression d’écran du contrat envoyé par message privé
- Impression d’écran de la banque indiquant le coût quotidien
- 150€ d'amende, 5 000€ de dédommagement
si récidive : 300€ d'amende, 5 000€ de dédommagement

MON BANQUIER ACCEPTE L’OUVERTURE D’UN COMPTE SANS MON ACCORD
- Impression d’écran du contrat envoyé par message privé sans réponse
- Impression d’écran des messages indiquant l’ouverture du compte
- 150€ d'amende, 5 000€ de dédommagement
si récidive : 300€ d'amende, 5 000€ de dédommagement

MON BANQUIER REFUSE DE FERMER MON COMPTE
- Impression d’écran de la page banque prouvant l’ouverture du compte
- Impression d’écran des messages montrant la demande de fermeture
- 150€ d'amende, 5 000€ de dédommagement
si récidive : 300€ d'amende, 5 000€ de dédommagement

MON BANQUIER NE M’A PAS PRÉVENU AVANT DE FERMER MON COMPTE
- Impression d’écran de la page banque prouvant la fermeture du compte
- Impression d’écran de l’absence de message
- 150€ d'amende, 200€ de dédommagement
si récidive : 300€ d'amende, 200€ de dédommagement

Ce n'est pas moi qui décide du "pendant 2 ans", c'est une option de jeu et Soliart m'a confirmé qu'on ne pouvait pas faire de demande chez le même banquier avant 2 ans si une demande a été refusée ou si le client et le banquier ont rompu le contrat.

Pour la suite, lorsque tu es client chez un banquier, tu as la possibilité de modifier le taux et la durée du prêt/placement donc d'avoir autre chose que ce que j'ai évoqué dans la loi. En effet, si tu n'es pas client chez le banquier, tu n'as pas d'autres taux ou durée. J'ai quand même pris le temps d'écouter des pols qui exercent le métier, et je n'aurais pas pondu ça si ça n'avait pas lieu d'être cité.

Pour le reste, probablement une faute de frappe qui sera rectifiée.
Le débat est fait pour ça, discuter des peines et des modifications apportées. La récidive est inscrite en dessous, j'ai rajouté 300€ d'amende

5000€ de dédommagement alors que ni le banquier ni le client n'est lésé ? Il ne faut pas abuser je crois

Alors, je sais pas mais le ton sur lequel tu me réponds me plait moyen... Je ne savais pas. Si c'est le jeu qui est fait comme ça, il est inutile de le marquer puisque ce sera ainsi quoiqu'il advienne donc on peut supprimer la phrase. Je reste sur le fait qu'un placement est forcément avantageux et qu'un prêt est forcément désavantageux donc je trouve cette partie inutile aussi. Quand au délai qui passerait à 72h au lieu de 24h, je n'ai pas de réponse ^^

Alors, si je comprends bien le fonctionnement, à mon avis, si un banquier accepte un contrat sans l'accord du client, s'il refuse de fermer son compte ou qu'il ne respecte pas le contrat, il me semble que le client est lésé... Et comme cela peut durer un moment, il me semble important de faire un fort dédommagement possible... et je rappelle que ce sont des peines maximales donc aux avocats de bien défendre leur client. De plus tu écris "dédommagement du coût quotidien [...] multiplié par le nombre de jours où le compte est ouvert" ce qui pourrait faire 5 000€ (voire plus)... Donc, je ne comprends pas l'abus... Ici, j'ai juste simplifié la peine.