Modification de Loi : REBELLE Pia n°7 relative à l'utilisation des armes à feu

[Tic-Tac]

Bonsoir,

Encore une fois merci pour vos retours..

En rouge : suppression
En bleu : Ajout



Les armes à feu et balles sont considérées comme des objets illicites. Tout pol peut s'en procurer librement mais au risque de se les faire confisquer par un commissaire. La réglementation de l'utilisation des armes à feu a pour but de protéger les victimes de tentatives de meurtre et de meurtres.


Article 1 : Tentative de meurtre


La tentative de meurtre concerne des tirs effectués sur un pol mais n’ayant pas entraîné sa mort, et ceci peu importe le nombre de balles utilisées.
Tout pol se faisant tirer dessus est en droit d’engager un détective afin de retrouver l’auteur des tirs. Il pourra décider de le poursuivre en justice ou de répliquer grâce à légitime défense. (se référer a l'article 3)


Article 2 : Meurtre


Le meurtre concerne des tirs effectués sur un pol et ayant entraîné sa mort. Le lien entre la mort et les tirs reçus devra être clairement explicité à l’aide des preuves nécessaires.

Si un pol victime de meurtre a pu revivre suite à son décès, il pourra engager un détective pour identifier et poursuivre en justice son tireur ou répliquer au même nombre de balles.

Dans le cas où le pol décédé n’a pas pu revivre, sa famille proche (conjoint ou enfants) pourra porter plainte contre le tireur seulement si la concordance entre les tirs et le décès peut être vérifiée à l’aide des preuves.


Article 3 : Légitime défense


La légitime défense permet à un pol qui a reçu des balles de pouvoir répliquer en tirant sur le tueur, identifié à l’aide du travail d’un détective, au même nombre de balles, même si répliquer provoque la mort de celui-ci.

Pour répliquer, un pol devra faire appel à un policier ou commissaire puisqu'ils sont les seuls pols pouvant légalement posséder des armes et des balles. Le policier ou commissaire engagé tirera sur le tireur au nom du pol victime au même nombre de balles, même si répliquer provoque la mort de celui-ci.

Toute victime de tirs qui fait appel à un policier ou commissaire devra lui fournir les preuves nécessaires qui serviront de justificatif. Sans justificatif, aucun tir ne sera possible.

Un pol bravant l'illégalité des armes et balles en ville pourra tirer lui même contre son tireur, mais en étant conscient qu'il peut à tout moment se les faire retirer par contrôle.

Toute réplique, d'un pol, d'un policier ou commissaire à un nombre de balles supérieur à celui reçu sera fautif d'une tentative de meurtre ou de meurtre et pourra être poursuivi.

La légitime défense s'applique uniquement en cas de victime en vie après les tirs, en cas de décès, sa famille pourra uniquement porter plainte.


Article 4 : Travail des détectives


Un détective est en droit de fournir aux pols ayant reçu des balles les impressions d’écran du tireur. La seule limite à ce droit consiste à censurer les relations hors mariage par respect de la vie privée.


Preuves requises (selon les cas) :


- Impressions d’écran du journal de bord montrant l’ensemble des balles reçues
- Impression d’écran faite par un détective de la fenêtre du tireur indiquant le nom du pol, la date et le nombre de balles tirées (les hm seront censurés)
- Impression d’écran du profil du pol décédé ou de la nécrologie en cas de mort
- Impression d’écran des éléments justificatifs du lien de parenté en cas de pol décédé non ressuscité


Peines :

Tentative de meurtre :
De 1 à 5 balles : 3h de prison, 300 euros d’amende et 300 euros de dédommagement à la victime
De 6 à 10 balles : 5h de prison, 500 euros d’amende et 500 euros de dédommagement à la victime
Plus de 10 balles : 10h de prison, 1000 euros d’amende et 1000 euros de dédommagement à la victime

En cas de récidive et ceci peu importe le nombre de balles : Ajout du retrait des diplômes de scilog et commissaire si possédés.

Meurtre :
En cas de décès suite à des tirs, sans distinction du nombre de balles: 10h de prison, 1000 euros d’amende et 2000 euros de dédommagement à la victime (vivante ou ressuscitée)

Si récidive : Ajout du retrait des diplômes de scilog et commissaire , avocat et juge si possédés.



Pour toutes tentatives de meurtres : 10h de prison, 1000 euros d’amende et 15 000 euros de dédommagement à la victime.

En cas de récidive : Les mêmes peines sont appliquées avec en plus le retrait des diplômes de SciLog et SuperCop si possédés ainsi que 5h d'internement en asile.

Meurtre :
En cas de décès suite à des tirs : 24h de prison, 1000 euros d’amende et 50 000 euros de dédommagement à la victime (vivante ou ressuscitée)

Si récidive : Les mêmes peines sont appliquées avec en plus le retrait des diplômes de SciLog et SuperCop, avocat et juge si possédés ainsi que 24h d'internement en asile.



Attention : Dans le cas où les diplômes d’avocat et/ou de juge doivent être retirés, seul le Juge Suprême pourra tenir le procès..

[Tac&Tic]

CONTRE cette proposition

La mafia existe et est en ville, se faire tirer dessus, est une partie du jeu.

Un gilet permet de nous protéger donc en soit si vous ne souhaitez pas vous faire tirer dessus ou même mourir et bien il faut juste se protéger.

Pour moi cette modification n'est pas utile et n'importe rien en soit dans l'amélioration du jeu ou même son évolution.

Bonne journée

[Delphes]

Pour. C'est beaucoup plus simple, ce sont des peines planchers, et ça laisse libre court au juge de fixer les peines en fonction de la gravité des faits, sauf que je trouve le rajout de l'internement en cas récidive inutile.

[Vince]

Bonsoir à tous!

J’ai lu vos versions. Et je souhaitais préciser ma vision des choses lors de la modification que j’ai effectué.
Voici ma démarche,

Nous parlons ici de tentatives d’homicides et parfois de meurtre. Ôter la vie d’une personne est strictement interdite et l’un des peines qui devrait être puni le plus sévèrement car c’est grave. Or c’est depuis longtemps banalisé, et peu poursuivi. Alourdir les peines dissuadera peut être certains criminels pour vivre dans une ville plus sécuritaire.
La mafia est certes une partie, mais leur but n’est pas de suivre la loi. Si la loi va en leur faveur, où est l’intérêt d’être mafieux? si tout est trop simple et s’ils n’ont rien à y perdre, autant être criminel légal ? ça n’a aucun intérêt.

Je reste à votre disposition,
Votre Président, Vince

[Neileen]

Totalement contre

Je rejoins l'avis au dessus quel est l'intérêt si ce n'est de tuer davantage encore la ville, et surtout la mafia... La mafie existe qu'il n'en déplaise à certains et il faut bien que ces joueurs puissent jour leur rp
De plus, si dès la première accartade de lourdes sanctions sont imposées... Les mêmes peines sont appliqués en cas de récidive... donc quel intérêt de s'arrêter puisque de toutes les façons vous subirez la même sanction que vous ayez fait cette action une fois ou 10...

[Vince]

J’avoue que je peine à comprendre l’intérêt que vous portez à un RP, une forme de jeu sans risque. Personnellement, la mafia active sans risque de peine n’a rien à perdre, donc est-ce bien une mafia?
Quel intérêt de laisser un jeu supposé challengeant sans perte, si ce n’est banaliser le truc et le rendre trop simple?