[Code C] Loi ANDERSON Blaine N° 32 : Outrage à magistrat

[Spike]

Préambule :
L'Outrage à Magistrat est le fait de couper la parole, ou d'exprimer son mécontentement sans en être autorisé par le juge, qui accorde un temps de parole à chaque partie. Il est recommandé de demander l'accord au juge pour avoir la parole pour que chacun puisse s'exprimer.

Article 1 : L'outrage
Quand un outrage à lieu lors d'un procès, le juge doit avertir le pol de ne pas interrompre la procédure, que son temps de parole lui sera accordé en temps et en heure. Si le pol persiste à couper la parole ou proférer des insultes sans l’autorisation du juge, celui-ci après 3 avertissements peut porter plainte pour outrage à Magistrat contre le coupable ou renforcer la peine de l'accusé en cours de jugement.

Peines requises : 3h de prison, 500€ d’amende
Si récidive : 5h de prison, 750€ d’amende.

Article 2 : Preuves de l'outrage
Le juge est tenu de conserver la preuve de l’outrage en cas de dépôt de plainte et de réclamation du coupable auprès du Juge Suprême.
Si le juge ne peut fournir la preuve de l'outrage au Juge Suprême, l'outrage sera considéré comme nul.

Article 3 : Réclamation du pol accusé d'outrage

Un pol accusé d'outrage à magistrat pourra contester l'accusation auprès du Juge Suprême qui confirmera ou non la décision.

Si le Juge Suprême considère qu'il n'y a pas eu d'outrage alors le juge incriminé devra rembourser le pol lésé et pourra se voir retirer le diplôme de juge si un abus de pouvoir est avéré.

Peines requises : 3h de prison + 500€ d’amende, 750 € de dédommagement
Si récidive : 5h de prison + 1 000 d’amende, 1 000€ de dédommagement

Peines requises : Voir ci-dessus