[Code C] Loi DIT Diims N° 60 : Les Preuves

[Spike]

Préambule :
Toute preuve doit obligatoirement avoir certaines informations afin d'éviter les fausses preuves et la tricherie. Toute preuve a une durée de vie afin d'éviter les instructions longues.

Article 1 : Les preuves valables
Toute preuve ou capture d'écran doit OBLIGATOIREMENT avoir :
- le pseudo (en haut à gauche),
- le grand logo (en haut à gauche, en dessous du pseudo).
- la page entière ainsi que le bas de page
- les pages métiers, études, profil, journal de bord.
- les messages échangés

Certaines preuves ne nécessitent pas toutes les obligations citées dans l'article 1 ci-dessus. Il s'agit de :

- la page des derniers versements du ministre des finances, du remboursement d'un assureur et préjudice du client, des hors mariage et dernière victime du pol, le tchat des conjoints, - la page du cabinet du psy, la salle des comédiens, la salle des professeurs, forum, tchat. Dans ce cas, les preuves doivent être au format de la fenêtre.

Tutoriel sur le forum de Megalopoly, pour faire des captures d'écran (ce qui sert de preuves) correctement : http://lc.cx/ZUgf

Article 2 : Les preuves invalides
Certaines preuves ne peuvent être utilisées lors d'un procès. Il s'agit :
- des preuves provenant d'une autre ville que Megalopoly
- des preuves trafiquées ou modifiées.
- des preuves provenant d'un autre site.

Article 3 : Fausses preuves

Si un avocat ou un juge à des doutes avec des preuves, il devra les envoyer au juge suprême ou au procureur pour qu'il valide ou non les preuves. Si les preuves sont refusées par le juge suprême le procès ne pourra pas avoir lieu.

Si le procès a lieu et qu'il s'avère que des fausses preuves ont été utilisées alors, le juge en question pourra être poursuivi par la partie adverse et être jugé par le juge suprême.

Article 4 : Durée de vie des preuves

Une preuve est valable 30 ans (soit 90 jours en réelle). Une fois ce délais dépassé, il ne vous sera plus possible d'utiliser cette preuve pour ouvrir une instruction auprès d'un juge.

Un juge ne respectant pas cet alinéa se verra recevoir un avertissement de la part du Juge suprême, celui ci devra être envoyé par message privé.

Preuves à fournir :
- Impression écran de l'ouverture de l'instruction dans la page métier du juge, ainsi que de la date de la remise du dossier du dépôt de plainte.

Peines requises :
Avertissement de la part de Juge Suprême, Annulation du procès si des preuves non recevables utilisées.
Si récidive : 500€ d'amende, Retrait du diplôme de Spé. Juge

Article 5 :
Toutefois, un pol victime d'un(e) avocat(e) ou d'un(e) juge laissant traîner le dossier, ou absent trop longtemps, pourra voir son dossier être traité mais cette fois-ci auprès du Juge Suprême uniquement.

Preuves à fournir :
- Impression écran de l'acceptation du dossier ainsi que la date, de la part de l'avocat ou impression écran de la prise de contact de l'avocat auprès du juge qui n'ont pas pris en charge le dossier dans les temps impartis.

Peines requises :
5h de prison, 750€ d'amende
si récidive : 10h de prison, 1 000€ d'amende, Retrait des diplômes de MJ et/ou Spé. Juge

Peines requises : Voir ci-dessus