[Code I] Loi CHARME Caline N°204 : Loi sur le plagiat

[Spike]

Sondage : https://mon-partage.fr/f/OETxz1LM/
Modifiée le 12/07/2017 - Sondage : https://img4.hostingpics.net/pics/360729Loi204CodeI.png

Préambule :

Afin de protéger la création des œuvres, cette loi interdit le plagiat. Le plagiat consiste à recopier tout ou partie d’une œuvre pour se l’approprier. Les œuvres concernées sont les profils, les articles d’un journaliste, les histoires d’un historien ou d’un écrivain, les sondages d’un statisticien, les barèmes du Ministre des Finances ou tout autre métier qui souhaite mettre en place un barème, les projets d’un pol, les campagnes électorales, les publicités et tout ce qui est lié de près ou de loin à une création.

ARTICLE 1 :

Le plagiat est interdit. Pour citer une œuvre, il vous faut indiquer les éléments suivants :

- mettre la citation entre guillemets ou l’écrire en italique
- donner le prénom et le nom de l’auteur
- mettre la date à laquelle vous l’avez cité

Preuves requises :
- impression écran de votre œuvre
- impression écran du plagiat

Peines requises :
300€ d’amende, 800€ de dédommagement, Suppression immédiate du plagiat
si récidive : 500€ d’amende, 3h de prison, 800€ de dédommagement, Suppression immédiate du plagiat, Retrait des diplômes concernés, Censure du profil possible

ARTICLE 2 :

Toute œuvre doit être sauvegardée avec la date et l’heure de la création en cas de litige. La bonne foi des témoins ne saurait être suffisante pour accuser de plagiat.