[Code I] Loi GRIMALDI Alix N°30 : Le harcèlement

[Spike]

Corrigée sous le gouvernement de Otillia WESS Le 22/02/2017

Le pol ayant reçu plus de 3 messages dans la même journée ou sur plusieurs jours consécutifs, sans y avoir répondu ou ayant prévenu le pol de son abus, en le trouvant imposant et abusif, peut porter plainte si ces messages ou commentaires comportent des insultes, des menaces, de la vulgarité à connotation sexuelle, de la diffamation, des sous-entendus pervers, directes et indirectes provocateurs et agressifs, le pol victime du harcèlement peut déposer plusieurs plaintes pour les différentes accusations citées -ci dessus et entrant en vigueur avec les lois.

Plusieurs plaintes pourront être déposées auprès d'un avocat avec les preuves, de son acharnement sur le pol victime, pour Harcèlement et pour insultes, ou menaces, agressivité, ou diffamation, ou pour préjudices morales.

Preuves à fournir : impression écran de la page entière, avec le pseudo du pol victime et du pol qui harcèle, ou se trouve tous types de messages, de commentaires, (tchat et bannière compris) justifiant du harcèlement.

Peines requises :
10 h de prison, 1 000 euros d'amende, 1 500 euros de dédommagement.

Si récidive :
24h de prison + 1 000 euros d'amende, 3 000 euros de dédommagement, le Webmaster Sheexs ORKYD peut être appelé pour des sanctions plus sévères.