[Code A] Loi STILTSKIN Rumple N° 319 : Inspection des professeurs et de leurs cours par le Ministre de la Culture

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Principe :
Le ministre de la culture gérant les programmes dont se basent les professeurs pour faire leurs cours, il est en droit de procéder à une inspection de ses cours mais aussi des questions de ses examens.

Si les cours (examen) ne sont pas réglementaires ou ne comportent pas tous les aspects du programme, le professeur recevra un avertissement et aura 2 ans polien pour les modifier ou en l'absence totale de cour pour les faire.

Si dans les 2 ans les modifications ne sont pas faites ou que le professeur se connecte sans lire le message du ministre de la culture, une plainte par le ministre pourra être faite contre le professeur.

Exception :
Cela ne pourra pas être appliqué si le professeur n'a pas d'élève dans sa classe

==> En raison de leur importance pour la ville et de son rôle de surveillance quant à ces métiers, le juge suprême pourra inspecter les cours et examens des professeurs de MJ, spé juge et scipol

Preuves requises : Capture d'écran du ou des examen(s) de fin(s) d'année(s) et/ou de ses cours non réglementaires (ou du refus de les transmettre), une capture d'écran du message envoyé au professeur lu ou alors s'il n'est jamais lu une capture de la connexion du professeur à une date antérieure de l'envoie du message.

Peines requises : 500 euros d'amende + 1h de prison.
Si récidive : Retrait du DCAU enseigné + 750 euros d'amende + 3h de prisons
Si récidive aggravée :Retrait du DCAU a nouveau + Retrait du DCA université et interdiction d'exercer.
Peines requises : Voir si dessus

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Ancienne loi :

Code A : Loi RONRON Macaron N° 298 : Vérification des formations académiques

PRÉAMBULE :
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Le ministre de la Culture, est le responsable des cours et des formations faites à Francopoly. Il est de son devoir, de s'assurer que les professeurs respectent les conditions obligatoires.

PRINCIPES :
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À la demande du ministre de la Culture, les professeurs devront envoyés par message, les examens qu'ils donnent à leurs étudiants.
Chaque examens doivent respecté la formation obligatoires émis par le ministre.
Pour chaque diplôme passé des cours complets et écrits seront obligatoires.
Il est au Ministre de la Culture de décidé, si l'examen est recevable.

PEINES :
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Avertissement au professeur avec une demande de modification.

En cas de récidive, une amende de 300 euros