[Code A] Loi MAYLES Naia N° 332 : Cours avec un professeur

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Réécriture et fusion avec la loi HENRY- Pensee N° 204 par le gouvernement de Kylo Mainsters, approuvée à 68% (https://nsa39.casimages.com/img/2018/06 ... 568139.png)


Principe :
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A la différence des cours vip et long, les cours avec un professeur supposent l'investissement de deux pols. Tous deux doivent se conformer à la présente loi.


Lorsqu'un pol devient professeur, il se doit de suivre un certain nombre d'instructions concernant sa pratique du métier.

Il se doit en premier lieu de connaître le métier qu'il enseigne et de consulter le programme scolaire lié au métier qu'il enseigne et peut s'en inspirer comme il le souhaite pour son cours en respectant les conditions obligatoires.


Article 1 : Déroulement des études
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Pour le bon déroulement de l'apprentissage des élèves, un professeur se doit de :
- Créer des cours clairs et complets permettant à l'élève d'apprendre le métier
- Créer des examens en adéquation avec le cours proposé et le métier enseigné
- Faire un examen final comportant au minimum 5 vraies questions pour chaque année d'enseignement
- Ne pas provoquer le redoublement des élèves en mettant un contenu hors sujet qui n'a rien à voir avec le métier enseigné dans ses cours ou examens
- Proposer de l'aide ou ouvrir sa salle de classe pour les élèves en faisant la demande

Un professeur peut proposer des cours directement dans sa salle de classe ou par messagerie, dans tous les cas il devra mentionner clairement ses horaires de cours ou à défaut faire figurer la mention "Par messagerie".

Pour le bon déroulement des études, le professeur doit créer ses examens de façon à ce que les élèves ne se retrouvent pas sans test à passer. Dans le cas où il n'y a pas de test, il aura 3 jours pour se mettre en conformité suite à la demande d'un élève.

Lorsqu'il fait cours dans sa salle un professeur peut exiger de ses élèves :
- Leur assiduité (venir en cours régulièrement et à l'heure selon les modalités définies)
- Un comportement correct des élèves (pas de messages insultants, racistes, diffamatoires, orientés sexuellement etc...)

Dans tous les cas il peut exiger :
- D'être averti par les élèves en cas d'absence ou de redoublement
- Que les élèves remplissent leurs examens en temps et en heure

Un professeur est en droit de renvoyer tout élève donc le comportement est jugé déplacé, ainsi que de porter plainte contre celui-ci.
Il peut également renvoyer un élève qui n'aurait pas rempli son examen de fin d'année 3 jours après la date prévue après l'avoir averti 24h à l'avance qu'il avait un examen à passer.

Tout élève dont le professeur ne propose pas de conditions lui permettant de réussir ses études pourra porter plainte contre celui-ci.

Preuves requises (selon les cas) :
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- Impression d'écran de la page "Journal de bord" montrant l'acceptation en cours par le professeur
- Impression d'écran de la page "Suivi des études" montrant les questions du test
- Impression d'écran de la page "Suivi des études" montrant l'absence de test
- Impression d'écran du courrier envoyé au professeur concernant les études


Peines requises :
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500 euro d'amende, 3 heures de prison
Dédommagement des frais d'inscription et obligation de faire le nécessaire avec le cours et/ou les tests remis en cause (vulgarité, absence de questions, questions hors sujet,...)

En cas de récidive : 1000 euro d'amende, Dédommagement des frais d'inscription et retrait du DCAU enseigné

L'élève pourra également demander l'octroi de son diplôme au Juge Suprême en l'absence de test s'il avait effectué au moins la moitié de sa scolarité.


Article 2 : Fin des études
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Lorsqu'un élève a fini ses études, le professeur doit lui accorder le diplôme dans un délai de 5 jours suite à la réception du courrier de l'élève l'informant de la fin de ses études.

Dans le cas où le professeur est inactif et n'accorde pas le diplôme dans le délai imparti, l'élève pourra demander au Juge Suprême de le lui accorder en lui fournissant les preuves nécessaires.

Dans le cas où le professeur viendrait à renvoyer ou recaler un élève sans motif légitime et/ou sans l'en avoir averti par courrier dans les 12h qui suivent, l'élève victime est en droit de porter plainte contre le professeur.



Preuves requises (selon les cas):
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- Impression d'écran de la page "Journal de bord" montrant l'acceptation en cours par le professeur
- Impression d'écran de la page "Journal de bord" montrant le recalage des études
- Impression d'écran de la page "Journal de bord" montrant le renvoi de l'élève
- Impression d'écran des échanges avec le professeur prouvant qu'il n'a pas envoyé de courrier justificatif de renvoi ou recalage


Peines requises :
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500 euros d'amende, 3 heures de prison, dédommagement des frais d'inscription
En cas de récidive : 1000 euros d'amende, dédommagement des frais d'inscription et retrait du DCAU enseigné

L'élève pourra également demander l'octroi de son diplôme au Juge Suprême en cas de recalage mais aussi pour un renvoi s'il avait effectué au moins la moitié de sa scolarité.
Peines requises : Voir ci-dessus

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Ancienne loi :

Code A : Loi HENRY- Pensee N° 204 : Professeur mort ou inactif

(Loi modifiée par le gouvernement Boulette HENRY_ le 31 août 2014)
(Loi modifiée le 15/04/15 sous le gouvernement Aleah Millers)


ALINEA 1 :

Professeur mort :
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Tout élève dont le professeur est mort dans la discipline demandée, peut demander:
- Soit le remboursement de ses études
- Soit l'attribution du diplôme, à la fin des études, si l'élève est recalé à la fin de ses études


Preuves à fournir :
***************
- L'impression écran de la page "Suivi des études" ou est indiqué "recalé" à la suite de la validation de toutes les années
A défaut (pour les têtes en l'air) : l'impression écran du journal de bord où est indiqué que le professeur a accepté l'inscription de l'élève

- L'impression écran de la page métier du professeur où est indiqué "Professeur décédé" (cliquer sur le nom de votre professeur dans la page "Suivi des études" pour arriver jusqu'à cette page)


ALINEA 2 :

Professeur inactif :
**************

Si le professeur est inactif, après son examen final, l'élève devra en informer son professeur pour que celui-ci valide son diplome
Dans ce cas, le professeur se doit de valider le dipôme dans les 1 ans (3 jours réels) suivant la date du courrier

Si le professeur ne valide pas dans les 1 ans, l'élève pourra porter plainte contre son professeur

Preuve :
- L'impression écran du courrier de demande de validation
- L'impression écran de la page "Suivi des études" qui indique la validation de toutes les années


Peines requises : Remboursement des études ou validation du diplôme par le juge suprême ET retrait du diplôme si récidive. Attention , si y a don de diplôme on ne fait pas de procès


==> Loi réécrite et fusionnée avec la loi MAYLES Naia N° 332 : Cours avec un professeur

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Ancienne loi :

Code A : Loi --HENRY-- Boulette N° 225 : Examens de fin d'année

Rappel de la loi -BOMINO- Charmila n°43: "Droits et devoirs des professeurs":
Devoirs :
- Créer des examens complets à la fin de chaque année. Les examens de "en cours d'années" ne sont pas obligatoires à faire passer. Le minimum de questions pour un examen de fin d'année est limité à 5.
- suivre les contenus obligatoires indiqués dans le programme scolaire officiel. En cas de nécessités des ajouts pédagogiques peuvent être ajoutés.

Tout professeur a donc l'obligation de créer des examens adéquats à son enseignement comportant 5 questions minimums.
Les examens ne correspondant pas à ces deux critères sont irrecevables ! Par exemple, en aucun cas, un professeur n'a le droit de recaler un élève sur des questions hors-sujets (musique, information privée, etc)
Dans le cas contraire, l'élève pourra porter plainte contre son professeur avec une capture d'écran de l'examen en question ainsi que du journal de bord indiquant le redoublement.

Peine requise : Dédommagement des études, 500 euro d'amende, obligation de changer les questions; 3 heures de prison si les questions comportent des propos vulgaires (si récidive : retrait du diplôme, 1000 euro d'amende, remboursement des études)

Loi vérifié par Adrien BATTLE le 02/10/11.

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Ancienne loi :

Code A : Loi BAKOU Baalberith N° 159 : Recalement abusif

Tout professeur ayant recalé un élève se doit de l'informer de la raison du recalage par message. Le recalage doit être logique. Si le professeur est jugé coupable l'élève abusivement recalé pourra demande au Juge Suprême le diplôme de la discipline enseignée. La demande du diplôme se fait auprès du Ministre de la culture qui transmettra au JS.

***preuve du plaignant***
Impression écran du journal de bord pour prouver que le plaignant à bien été recalé.
***preuve de l'accusé***
Impression écran du message envoyé pour prouver l'envoi du message

***Peines***
500€ d'amende + 3heures de prison + dédommagement du prix de l'inscription
Si récidive retrait du DCAU enseigné .

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Ancienne loi :

Code A : Loi -BOMINO- Charmila N° 43 : Droits et devoirs des professeurs

=> Alinéa 1 : Devoir des professeurs

- Inscrire de façon bien claire dans sa page MÉTIER, ses horaires de cours. Si le professeur ne donne pas de cours, il doit écrire: Par messagerie et envoyé un message avec la formation à suivre.
- Donner des cours à ses élèves ou d'envoyé de l'information par message
- Avisé les étudiants d'un absences au cours au moins 6h à l'avance
- Suivre les contenus obligatoires indiqués dans le programme scolaire officiel.
- Créer des examens complets à la fin de chaque année. Les examens de "en cours d'années" ne sont pas obligatoires. Ces examens doivent contenir au moins 5 questions.
- Valider les diplômes le plus vite possible. Maximum 1 an Francopolien (3 Jours).

=> Alinéa 2 : Droits d'un professeur

- Suivre le programme scolaire de la manière dont il le souhaite en respectant les conditions obligatoires.
- Renvoyer un élève qui n'a pas rempli son examen de fin d'année 3 jours après la date prévu de son examen. Cependant, avant de le renvoyer, le professeur doit envoyer un message à l'élève en question, 24h à l'avance.
- Si un professeur donne des cours dans sa salle de classe, il peut renvoyer un élève qui au bout de la troisième année d'études n'est jamais venu en cours sans avoir donné de raisons valables.
- Refuser un élève arrivant trop en retard à son cours
- Un professeur peut renvoyer et porter plainte contre un élève ayant un comportement déplacé lors d'une heure de cours (messages insultants, diffamatoires, orientés sexuellement etc...).

Loi mis à jour par Macaron Ronron le 17/01/2014

Peines requises : Remboursement des 300euros à son élèves ET si récidive : retrait du diplôme

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Ancienne loi :

Code A : Loi -BOMINO- Charmila N° 42 : Droits et devoirs des étudiants

=> Alinéa 1 : Devoirs de l'étudiant

- Être présent au cours de son professeur. En cas d'impossibilité, prévenir le professeur au moins 6h à l'avance
- Répondre le plus vite possible à un courrier urgent de son professeur.
- En cas d'échec à un examen, prévenir le professeur par message car celui-ci n'a aucun autre moyen de le savoir.
- Remplir son examen de fin d'année le plus vite possible après l'envoi de celui-ci
- Consulter le plus souvent possible son suivi d'études, afin de voir qu'aucun de ses examens ne soit en attente.

=> Alinéa 2 : Droits d'un étudiant

- Réclamer des cours écrits à son professeur s'il a du mal à suivre.
- Demande à son professeur des cours de soutien.
- Quitter un cours précipitamment s'il donne une raison valable à son professeur.
- Demander les conditions nécessaires à son professeur pour obtenir son diplôme.

Loi mis à jour par Macaron Ronron le 17/01/2014

Peines requises : Avertissement venant du professeur et si cela persiste il sera renvoyé de ses études

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Ancienne loi :

Code A : Loi -BOMINO- Charmila N° 44 : Professeur mort ou inactif : Que faire ?

Préambule :
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Tout élève dont le professeur est mort ou inactif dans la discipline demandée, peut demander une aide financière à la Caisse d'État, afin d'être remboursé du montant des études.
Il peut également demander au Juge Suprême le diplôme de la discipline enseignée.

La demande du diplôme se fait auprès du Ministre de la culture qui transmettra au JS.

Preuves à fournir :
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Capture d'écran de la page "Suivi des études" + lien du profil du professeur