[Code S] Loi MCCLANEX_ andrew N° 300 : Loi sur l'Adoption

Si l'envie vous prend de vous remémorer des souvenirs des bonnes vieilles lois
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[Code S] Loi MCCLANEX_ andrew N° 300 : Loi sur l'Adoption

Message par Spike » 09 janv. 2019, 20:59

(Loi modifiée par Lohan _LIKAELL le 08 et 12 Mai 2014)
(Loi modifiée par le gouvernement de Kagen Heaven - 15 septembre 2014)
(Loi modifiée par le gourvernement de Tyler _Mcclane__ - 9 mai 2015)
(Loi modifiée par le gourvernement de Rumple Stiltskin - 31 août 2015)
(Loi modifiée par le gouvernement de Sun Isee - 28 février 2016)
(Loi modifiée par le gouvernement de Lucy Isakson - 8 décembre 2016)
(Loi modifiée par le gouvernement de Venus Haven - 15 Avril 2016)
(Loi modifiée par le gouvernement de Pensee _Rebelle__ - 31 Mai 2017)
(Loi modifiée par Kyle Lewis sous le gouvernement Loevhan Olesinsky le 31/08/17 avec approbation au référendum de 73%)
(Loi modifiée par le gouvernement de Becky Mainsters le 26/12/2017 avec 77% de voix pour au referendum)


Préambule :
Afin de protéger les enfants soumis à l'adoption, certaines conditions doivent être respectées pour pouvoir prétendre à l'adoption de ceux-ci :
Il ne sera possible d'adopter que pour les pols dont l'âge est inférieur à 135 ans (135 compris) pour la sécurité du ou des enfant(s) adopté(s)
Le nombre d'adoption est limité à 5 enfants par pol et par mandat.

Article 1 : Les conditions d'adoptions

Pour un pol célibataire ou marié SANS diplôme
- il ne devra pas avoir plus d'une maladie (pas de maladies graves : otite, cancer, désintoxication)
- il devra posséder un minimum de 1 500€ de richesse + avoir 50 euros par enfant à charge.

Pour un pol célibataire ou marié AVEC diplôme(s)
- il ne devra pas avoir plus d'une maladie (pas de maladies graves : otite, cancer, désintoxication)
- il devra posséder un minimum de 1 200€ de richesse + avoir 50 euros par enfant à charge.

Article 2 : Concernant les parents biologiques

- Les parents biologiques peuvent récupérer tous leurs enfants, en remplissant les conditions d'adoption.
- Les parents biologiques peuvent faire une demande d’adoption précise quant au choix du parent adoptif comme suit :

Celui-ci doit faire la demande par message au Ministre des Affaires Social, en indiquant le nom et prénom de l’enfant et le nom et prénom du parent adoptif qu’il(s) souhaite(nt).

Dans le cas d'un parent adoptif nommé par le(s) parent(s) biologique(s) la limite du nombre d'adoptions ne s'appliquera pas, celui-ci devra uniquement respecter les conditions d'adoption

Preuve : la page famille avec les enfants qui seront adoptés.

Les parents biologiques qui récupéreront la garde de leur(s) enfant(s) biologique seront rembourser des frais d'adoption de leur(s) enfant(s) par la caisse de l'Etat

Preuve: Imprim' écran du journal De Bord prouvant que les demandes d'adoptions ont été acceptées.

Article 3 : Demande d'adoption refusée

Une demande d’adoption peut toutefois être refusée si le Ministre des Affaires Sociales juge que la situation du pol ne remplit pas les conditions nécessaires à l’adoption ou pour retour aux parents biologiques ou la personne de leurs choix. Le ministre des affaires sociales sera tenu de donner par courrier les raisons de son refus.


Etant donné que les 75 euros ne sont débités que si l'adoption est acceptée, dorénavant les demandes refusées ne seront plus remboursées.
Peines requises : Aucune
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Re: [Code S] Loi MCCLANEX_ andrew N° 300 : Loi sur l'Adoption

Message par Spike » 09 janv. 2019, 22:40

Ancienne loi adjacente :

Code S : Loi JUSTME Jade N° 193 : Demande d'enfants adoptés par les parents biologiques

Si le ministre des affaires sociales a accordé la garde d'un enfant à un couple et que l'un des parents biologiques de celui-ci (ou ceux-ci) en réclame la garde, le couple adoptif aura l’obligation de rendre l'enfant dans les 24 heures suivant la demande.

Si jamais les parents adoptifs ne veulent toujours pas rendre le ou les enfants aux parents biologiques, alors les parents biologiques pourront porter plainte contre l’un ou l’autre des parents adoptifs.


Peine requise : rendre l'enfant ou les enfants aux parents biologiques en prenant contact avec le ministre des affaires sociales en place pour que l’échange se passe au mieux.


En cas de refus de rendre le ou les enfant(s), alors les parents biologiques pourront avoir recours à un procès par jour, avec pour peines à partir du 2eme procès : 200 euros de dédommagement par enfant + rendre l'enfant ou les enfants aux parents biologiques en prenant contact avec le ministre des affaires sociales en place pour que l’échange se passe au mieux


Cette loi afin d’espérer que les enfants rejoignent leur famille biologique le plus rapidement possible.
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Re: [Code S] Loi MCCLANEX_ andrew N° 300 : Loi sur l'Adoption

Message par Spike » 09 janv. 2019, 22:40

Ancienne loi adjacente :

Code S : Loi CANDLE Marvin N° 160 : Garde d'enfants suite à un divorce

Suite à un divorce, il arrive qu'aucun des deux parents, ou un seul obtienne la garde des enfants.

► Alinéa 1 : Solution à l'amiable ( Fortement recommandée )
Les deux parents s'accordent sur une solution impliquant que l'un en ait la garde complète et l'autre en soit parrain ou marraine.

Dans les plus brefs délais suivant la séparation, les parents doivent informer le Ministre des Affaires Sociales de leur décision. Lui se chargera de faire adopter ces enfants par leur tuteur légal, et s'assurera par la suite que l'engagement impliquant l'option parrain – marraine a été respecté.

► Alinéa 2 : Désaccord persistant
Dans le cas ( peu commun ) où, même après de nombreuses tentatives incluant l'aide d'une tierce personne ( Psychologue, Min. des Affaires Sociales.. ) les deux parents ne parviennent pas à une solution, ils peuvent faire appel à la justice.

Ces jugements étant à la fois très subjectifs et uniques, voici uniquement quelques cas typiques.

→ L'un des deux parents serait dans l'incapacité de s'occuper seul de ses enfants ( Job sans salaire fixe, capital financier en dessous de 150€/enfant ) ;
Les enfants sont placés chez le parent le plus aisé. L'utilisation de l'option parrain-marraine revient à la décision du juge, suivant les arguments et la défense du concerné.

→ Les deux parents sont jugés inaptes ( malades, très pauvres, métier peu rentable... ) à s'occuper de leur(s) enfant(s) ;
Les enfants pourront être remis à l'orphelinat, et confiés à des parents adoptifs plus aisés.



► Le passage devant la justice se doit de rester extrême ; pendant toute la durée du procès, les enfants restent chez le Ministre des Affaires Sociales, sans tuteur, avec un risque de s'affaiblir ◄

Peines requises : Adressées aux juges qui abuseraient de cette loi et de sa souplesse.
Selon gravité de l'abus, la peine ira d'un avertissement du Juge Suprême, à de la prison, le retrait des diplômes de MJ et une amende.
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