[Code C] Loi OLESINSKY Loevhan N° 334 : Attribution de diplômes par le Juge Suprême

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Fusion des lois :
Loi X-CARTER-X Nick N° 230 (adoptée)
Loi MAINSTERS Spike N° 303 (adoptée)

Loi créée suite à une fusion sous le gouvernement de Princesse Mainsters avec approbation au référendum de 100 %

Réécriture et modification par le gouvernement de Kylo Mainsters, approuvée à 75%

Définition :
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De par sa fonction, le Juge Suprême a la possibilité d'accorder des diplômes aux pols.

L'attribution de diplômes est soumise à des conditions définies par cette loi et qui doivent être respectées.


Principe :
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L'attribution de diplômes par le Juge Suprême peut se faire pour plusieurs motifs, selon des conditions établies. Il se doit de respecter ces conditions et accorder les diplômes dans les cas suivants selon les modalités propres à chaque cas de figure :

- Rajeunissement des pols
- Recalage, renvoi ou inactivité de la part d'un professeur
- Organisation de jeux


Article 1 : Rajeunissement des pols
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Afin d'encourager les pols à vivre vieux, il leur est possible de récupérer des diplômes possédés dans leur vie précédente (DCA, Spécialisations ou DCAU) lorsqu'ils rajeunissent.
L'attribution se fait en fonction de l'âge obtenu :

- A partir de 80 ans : 2 diplômes
- A partir de 100 ans : 3 diplômes
- A partir de 120 ans : 4 diplômes


La demande de diplômes pour un rajeunissement devra se faire par messagerie auprès du Juge Suprême depuis le nouveau pol en fournissant les preuves suivantes :
- Impression d'écran de la page "Mon pol" montrant l'âge obtenu
- Impression d'écran de la page "Chez moi" montrant la liste des diplômes obtenus
- Impression d'écran de la nécrologie ou du profil du pol décédé

Pour garantir une attribution de diplôme juste pour tous,lors de la demande par le nouveau pol, l'ancien pol ne devra pas être décédé depuis plus de 20 ans.


Le Juge Suprême est en droit de refuser l'octroi de diplômes lors d'un rajeunissement si des preuves sont incomplètes ou manquantes ou en cas de suspicion de fraude.


Article 2 : Recalage, renvoi ou inactivité de la part d'un professeur
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Tout pol dont le professeur manque à ses obligations est en droit de faire une demande au Juge Suprême afin d'obtenir son diplôme. Il peut le faire dans les cas suivants :
- L'absence de tests 3 jours après la demande de l'élève
- La non attribution du diplôme 5 jours après la demande de l'élève
- Recalage des études
- Renvoi des études



Afin d'obtenir son diplôme, l'élève devra fournir les preuves suivantes, selon le cas dans lequel il se trouve :
- Impression d'écran de la page "Journal de bord" montrant l'acceptation en cours par le professeur
- Impression d'écran de la page "Suivi des études" indiquant la validation de toutes les années
- Impression d'écran de la page "Suivi des études" montrant l'absence de test
- Impression d'écran du courrier envoyé au professeur demandant la validation du diplôme ou la mise en place de tests
- Impression d'écran du jugement rendu par le juge au procès du professeur dans le cas d'un renvoi ou d'un recalage abusif



En cas d'absence de test, l'élève devra avoir effectué au moins la moitié de sa scolarité, si ce n'est pas le cas, il lui sera demandé de porter plainte contre son professeur pour demander le remboursement des frais d'inscription pour recommencer ses études.

Le renvoi et le recalage abusif ne donnent lieu à l'octroi du diplôme que suite à un procès dans lequel le professeur a été reconnu coupable. A noter qu'en cas de renvoi, l'élève devra avoir effectué au moins la moitié de sa scolarité pour prétendre au diplôme.


Le Juge Suprême est en droit de refuser l'octroi de diplômes en cas de suspicion de fraude.


Article 3 : Organisation de jeux
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Le juge suprême peut attribuer un diplôme suite à une demande du gouvernement, de l’équipe du forum ou de l’équipe du chat dans le cadre d’un jeu ou d’un concours.

Une demande devra être envoyée au préalable par le ou les organisateurs du jeu ou du concours au Juge Suprême. A cet effet, ils devront présenter leur projet de jeu en indiquant au Juge Suprême de manière explicite et détaillée la nature du jeu, ainsi qu'en expliquant en quoi il consiste, et le diplôme demandé qui doit impérativement être en lien avec le jeu soumis.

Le jeu proposé par le gouvernement et le groupe de projet non-gouvernemental devra être en accord avec le diplôme demandé.

Le Juge Suprême se réserve le droit d’accepter cette demande, de la négocier ou de la refuser.


Rappel
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Le jeu prônant l'équité entre les pols, seuls 3 diplômes ne pourront être donnés par mandat.
Les diplômes des métiers de la justice (avocat, juge) et de politique et leurs enseignements sont exclus de cette loi. Il sera donc demandé aux gouvernements et organismes indépendants de privilégier les diplômes liés à la culture en priorité.
Peines requises : Voir ci-dessus

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Ancienne loi :

Code C : Loi MAINSTERS Spike N° 303 : Gain de diplômes aux jeux du gouvernement

Loi modifiée par White Bueno le 24/07/2014

Principe
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Cette loi a pour but de définir le fonctionnement des jeux organisés en partenariat entre le gouvernement et le juge suprême.

Lors de son mandat, un gouvernement pourra organiser un jeu et demander au juge suprême l'attribution de diplômes en gains, cette loi a pour but de définir les conditions de ces attributions.


Alinéa 1
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Tout gouvernement pourra demander au juge suprême en place son accord pour donner un diplôme lors d'un jeu qu'il organise, pour se faire, il président devra écrire par courrier au juge suprême en lui soumettant le projet de jeu qu'il souhaite mettre en place et qui aura pour récompense un diplôme.

Pour se faire, il devra présenter son projet de jeu en indiquant au juge suprême de manière explicite et d&taillée la nature du jeu en expliquant en quoi il consiste, et le diplôme demandé en précisant le lien avec le jeu en question.


Alinéa 2
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Le jeu proposé par le gouvernement devra être en accord avec le diplôme demandé et celui-ci devra demander un certain travail et investissement de la part des participants au jeu.

Par exemple, le diplôme d'écrivain pourra être donné pour un concours d'écriture

À contrario, les jeux qui seront jugés comme étant contraires au développement d'un bon jeu correct et utile se verront donner une réponse négative par le juge suprême.

Le juge suprême se réserve le droit de refuser à sa guise tout projet de jeu qu'il ne trouverait pas viable ou pas assez original. Toutefois, en cas de refus, le gouvernement sera autorisé à renouveler sa demande une fois durant son mandat et devra se soumettre à la réponse concernant ce second projet quelle que soit la réponse finale.

Rappel
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Le jeu prônant l'équité entre les pols, seuls 3 diplômes ne pourront être donnés par mandat.
Les diplômes des métiers de la justice (avocat, juge) et de politique et leurs enseignements sont exclus de cette loi. Il sera donc demandé aux gouvernements de privilégier les diplômes liés à la culture en priorité.