[Code A] Loi DUPLAY Robin N° 175 : Protection des créations des auteurs francopoliens

[Spike]

Principe :
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Les écrivains ont pour objectif d'exprimer leur créativité et leur talent littéraire et de le partager avec les autres pols.
Il en est de même pour les téléreporters, les journalistes et les historiens.
Il est préférable que ces professions produisent des créations originales (créées par eux mêmes et non recopiées sur d'autres)

Alinéa 1 :
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Tout écrivain découvrant que son livre a été recopié pourra porter plainte.
Le plaignant devra donner comme preuve la date de sortie de son livre.
Le juge devra toutefois s'assurer que les livres sont bien identiques en lisant lui même les deux ouvrages et en vérifiant les dates de publication.
Pour les journalistes et les historiens, le même principe est appliqué : l'écrit le plus ancien sera considéré comme l'écrit original.

Alinéa 2 :
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Tout téléreporter qui crée une vidéo pour la mettre sur la télé nationale détient les droits d'auteur exclusifs.
Si un téléreporter utilise la vidéo d'un autre pol, cela pourra être qualifié de vol et poursuivi en justice.
Le télé reporter qui prétend s'être fait voler son oeuvre devra prouver que la vidéo est de lui.

Peines :
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Dédommagement de 100 Euros, retrait de la vidéo, de l'article ou du livre.
En cas de récidive, les peines restent les mêmes.
Peines requises : voir ci-dessus

[Spike]

Ancienne loi :

Code A : Loi _HENRY Thierry N° 124 : Protection des droits d'auteur des écrivains, journalistes et historiens

Principe :
Les écrivains ont pour objectif d'exprimer leur créativité et leur talent littéraire et de le partager avec les autres pols.
Il en est de même pour les téléreporters, les journalistes et les historiens.
Il est préférable que ces professions produisent des créations originales (créées par eux mêmes et non recopiées sur d'autres)

Alinéa 1 :
Tout écrivain découvrant que son livre a été recopié pourra porter plainte.
Le plaignant devra donner comme preuve la date de sortie de son livre.
Le juge devra toutefois s'assurer que les livres sont bien identiques en lisant lui même les deux ouvrages et en vérifiant les dates de publication.

Alinéa 2 :
Tout télé reporter qui crée une vidéo pour la mettre sur la télé nationale détient les droits d'auteur exclusifs.
Si un télé reporter utilise la vidéo d'un autre pol, cela pourra être qualifié de vol et poursuivi en justice.
Le télé reporter qui prétend s'être fait voler ses droits d'auteur devra prouver que la vidéo est de lui.

Peines :
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Dédommagement de 300 Euros, retrait de la vidéo, de l'article ou du livre.
En cas de récidive, les peines restent les mêmes.

==> Loi remplacée par la loi Loi DUPLAY Robin N° 175 : Protection des créations des auteurs francopoliens