[Code C] Loi FEVER Street N° 219 : Les doubles procès

Si l'envie vous prend de vous remémorer des souvenirs des bonnes vieilles lois
Avatar de l’utilisateur
Spike
Jacasseur
Messages : 917
Inscription : 08 janv. 2019, 19:27
Nom sur Cosmopoly : Spike Mainsters
Métier sur Cosmopoly : Professeur

[Code C] Loi FEVER Street N° 219 : Les doubles procès

Message par Spike » 09 janv. 2019, 22:10

(Loi réactivée par Tyler Lockwood_)

Le double procès consiste à ce qu'un pol porte plainte à nouveau contre un(e) pol(ette) pour un acte déjà jugé par les juges de Francopoly.
Parce que porter plainte deux fois ou plus contre la même personne pour un acte déjà jugé en utilisant les mêmes preuves, les même arguments, comporte une tromperie à l'égard de la justice de Francopoly.
Cet acte sera donc sanctionné selon les alinéas suivants :

? Alinéa 1 : Plaignant ?

Ici, bien que c'est celui-ci qui porte plainte afin que la justice Francopolienne lui rende justice, on ne peut dire que le plaignant soit la victime de l'affaire.
En effet, le plaignant sera considéré comme trompeur du fait de porter plainte à différentes reprises contre un(e) pol(ette) pour les mêmes faits déjà jugés.
De ce fait, c'est son rôle de plaignant ne peut être accepté une seconde fois, et c'est la victime de ce second procès qui pourra porter plainte contre le trompeur.

- Preuves à fournir :

Impression écran des affaire jugées chez les juges ou au Tribunal dans les affaires classées OU impression écran des procès lors des instructions ouvertes par les juges.

- Peines requises : Amende de 500 euros + 5h de prison + dédommagement de la totalité des sommes perdues auxquelles on ajoute 450 euros supplémentaire (dans la limite de 9999 euros au total)

? Alinéa 2 : Juge chargé de l'affaire ?

Dans le cas où il est prouvé que c'est le même juge qui a jugé les doubles procès, sa responsabilité est engagée en plus ce celle du trompeur.
Le juge sera immédiatement poursuivi en justice soit par le Ministre de la Justice (si il a son diplôme de juge), soit par le Juge Suprême.

- Preuves à fournir : Impression écran des instructions que l'on trouve dans la page métier du juge OU impression écran des procès.

- Peines : amende de 750 euros + 10h de prison + retrait du diplôme de Juge.
Peines requises : Voir ci-dessus
I'm your worst nightmare

Avatar de l’utilisateur
Spike
Jacasseur
Messages : 917
Inscription : 08 janv. 2019, 19:27
Nom sur Cosmopoly : Spike Mainsters
Métier sur Cosmopoly : Professeur

Re: [Code C] Loi FEVER Street N° 219 : Les doubles procès

Message par Spike » 09 janv. 2019, 23:00

Ancienne loi :

Code I : Loi BLACK95 Jordan N° 172 : Double procès

Si un pol porte plainte deux fois ou plus, contre un même pol, pour le même motif avec les même preuves, il se verra poursuivi par le pol en question.


Preuves à fournir :

Page des affaires classées si les deux procès y sont présents ou page du juge montrant les deux affaires identiques.

Peines requises : 5 heures de prison + 500 ¤ d'amende. Si récidive : doublez cette peine
I'm your worst nightmare

Verrouillé

Revenir à « Panthéon des lois »