[Code I] Loi sur les engagement et devoirs des détectives

[Spike]

Engagement et devoirs des détectives (Citron Jus_De n°248)
[Loi rédigée par Muy BUENO modifiée sous le gouvernement d'Albert WESKER le 30 janvier 2017 par Aaron APY avec approbation 72%.]


========== { DÉFINITION } ==========
1 - Un détective a la possibilité avec son métier de pouvoir consulter la page hors-mariage d’un pol à condition que sa fenêtre soit ouverte.
2 - Il peut ainsi voir les relations dudit pol et les éventuels tirs qu’il aurait commis envers un autre pol.


========== { PRINCIPE } ==========
1 - En tant que détective, en acceptant un dossier, tu te dois d’enquêter afin de répondre à l’attente de ton client.
2 - Si tu ne peux garantir de résultat, tu dois en revanche garantir un minimum de recherche et tenir ton client informé.
3 - Après acceptation du dossier, tu auras un délai de 4 jours pour envoyer une impression d’écran de la fenêtre du pol concerné, qu’elle soit fermée ou ouverte, pour prouver ton implication.
4 - Si au bout de 10 jours, tu ne peux parvenir à un résultat, tu devras en informer ton client pour lui permettre d’engager un autre détective s’il le souhaite.
5 - Si la personne dont l’enquête fait l’objet décède, tu devras en informer ton client.
6 - Le résultat de ton travail de détective doit rester confidentiel et n'être divulgué qu'à ton client quand il y en a un ou à un membre de sa famille en cas de policide.


========== { CONSÉQUENCES/SANCTIONS } ==========
1 - Si tu ne fournis pas d’impression écran dans le délai de 4 jours, tu pourras être poursuivi en justice par ton client.
2 - Si tu n’informes pas ton client de l’abandon du dossier ou de la mort du pol faisant l’objet de l’enquête, tu pourras être traduit en justice par ton client.
3 - Si tu dévoiles publiquement (journaux, mailing, livres, commentaires, profil, bannière) le contenu de tes investigations, tu seras poursuivi en justice.
4 - Tout Pol mettant à la disposition du public des informations confidentielles provenant d'un détective sera poursuivi au même titre qu’un détective.
5 - Peines requises :
--> Pour non information du suivi du dossier
- 1h de prison, 300 euros d’amende et dédommagement à hauteur du prix du dossier chez le détective.
- Si récidive : retrait du diplôme de détective
--> Pour divulgation de la page hors-mariage :
- 3h de prison et 300 euros d'amende.
- Si récidive : 5h de prison, 500 euros d'amende et retrait du diplôme de détective.


========== { PREUVES/DÉMARCHES A SUIVRE } ==========
- Impression écran du fil de discussion prouvant l’absence de message du détective.
- Impression écran du journal de bord avec la date d’acceptation du dossier.
- Impression écran du moyen de communication du jeu où figure la page hors mariage dévoilée.