[Code C] Loi AMYTE Dynn n°161 : Peines et décisions de justice

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Peines et décisions de justice (Dynn Amyte n°161)
[Loi rédigée par Dynn AMYTE modifiée sous le gouvernement d'Albert WESKER le 30 Janvier 2017 par Melv WARD avec approbation 70%.]


========== { DÉFINITION } ==========
1 - Les différentes peines possibles :
Aucune
1 heure
3 heures
5 heures
10 heures
24 heures

2 - Amendes possibles :
Aucune
10 euros
50 euros
150 euros
300 euros
500 euros
750 euros
1000 euros

3 - Seule exception : toutes les lois du code S n’ont qu’une seule peine : la Clémence. Aucune peine de prison, amende ou dédommagent ne sera possible pour le code S.


========== { PRINCIPE } ==========
1 - Les peines indiquées dans les lois :
Ne sont pas obligatoires.
Sont les peines maximales.
Sont négociables par les avocats (notamment pour s'adapter à l'état de richesse d'un accusé ou à la particularité d'une affaire)

2 - Si les avocats ne parviennent pas à un accord, le juge est en droit de trancher.

3 - Si l’accusé comparait pour la première fois, qu’il reconnaît les faits et est de bonne foi, le Juge pourra être clément et ne pas lui infliger d’amende et de peine de prison. Il conservera tout de même le dédommagement si l’accusé devait être reconnu coupable.

4 - Des frais de dossier pourront êtres ajoutés en dédommagement pour le plaignant à hauteur du prix d'un dossier chez son avocat.

========== { CONSÉQUENCES/SANCTIONS } ==========

--> Jugement


1 - Le juge peut imposer à l'accusé n'importe quelle décision pour peu que celle-ci soit clairement exprimée lors du procès, utile, et en rapport avec la ou les instructions, et en absence de l'accusé, que cette décision lui soit transmise par message privé.

2 - Si un abus de pouvoir du juge est avéré, celui-ci sera averti par le Juge Suprême et son jugement sera annulé.

--> Application des peines

1 - Si l'accusé est reconnu coupable, le juge devra respecter les peines citées en procès, sauf s'il contacte les deux parties pour expliquer son choix. La justification devra être recevable. Il devra aussi prévenir le Juge suprême, qui est le seul à pouvoir juger de la validité de la justification.
2 - Preuve requise : Messages envoyés aux parties et au JS.
3 - En cas de jugement "coupable et innocent", le juge devra obligatoirement appliquer l'éventuel dédommagement.
4 - Pour ce qui est du retrait éventuel du diplôme, l'amende, et/ou la prison le juge aura toute liberté pour abaisser les peines voire ne pas les appliquer.
5 - Le Juge Suprême révisera alors l’audience du juge afin de trouver le montant du préjudice de la partie civile.
6 - Peines requises : Avertissement du Juge Suprême (assorti ou non d'une amende de 500 euros) voire suppression du diplôme.