[Code A] Loi BLAKE William n°243 : Attribution des diplômes par le JS

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Attribution des diplômes par le JS (William Blake n°243)
[Loi rédigée par William BLAKE modifiée sous le gouvernement d'Albert WESKER le 26 janvier 2017 par Confise RIE avec approbation 70%.]


========== { DÉFINITION } ==========
1 - Le juge suprême est autorisé à attribuer des diplômes selon les conditions de cette loi et uniquement selon ces conditions.


========== { PRINCIPE } ==========
1 - Les Pols souhaitant s'offrir une nouvelle jeunesse pourront en fonction de leur âge se voir attribuer un certain nombre de DCA de leur choix :
---> À partir de 80 ans : 1 DCA
---> À partir de 100 ans : 2 DCA
---> À partir de 120 ans : 3 DCA
---> Au delà de 140 ans : 4 DCA
2 - Ils devront alors envoyer un message au Juge Suprême de leur vieux pol précisant le nom exact de leur prochain pol avec une impression écran de la page « mon pol ».
3 - Tout pol ayant échoué à la fin de ses études en cours longs pourra réclamer l’obtention de son diplôme auprès du Juge Suprême.
4 - Le Juge Suprême pourra attribuer un diplôme en cas d'absence de tests d’un professeur, si l'élève a parcouru la moitié de sa scolarité ou en cas de non attribution du diplôme au bout de 5 jours de la part d’un professeur.
5 - Le juge suprême peut attribuer un diplôme suite à une demande du gouvernement, de l’équipe du forum ou de l’équipe du chat dans le cadre d’un jeu ou d’un concours.
6 - Une demande devra être envoyée au préalable par le ou les organisateurs du jeu ou du concours au Juge Suprême.
7 - Le Juge Suprême se réserve le droit d’accepter cette demande, de la négocier ou de la refuser.


========== { CONSÉQUENCES/SANCTIONS } ==========
1 - En cas d’abus de la part du Juge Suprême quant à l’attribution illégale de diplômes, le président avertira le Juge Suprême de la faute, il aura alors 24h pour rectifier l’erreur.
2 - En cas de récidive ou d’attribution massive : les juges devront retirer leur parrainage afin qu'un nouveau Juge Suprême soit élu et puisse le juger.
3 - Preuves requises :
- Impression d'écran montrant « recalé » à la fin des études longues.
- Impression d'écran des demandes d’attribution des diplômes dans le cas d’une récompense de longévité ou d’un jeu/concours organisé par le gouvernement.
- Impression d'écran de la page historique des attributions/retraits de diplômes.
4 - Peines requises :
- En cas de récidive du Juge Suprême : 10 heures de prison, 1000 euros d’amende, retrait du diplôme