De par sa fonction, le juge suprême a la possibilité d’accorder des diplômes aux pols.
L’attribution de diplômes est soumise à des conditions définies par cette loi et qui doivent être respectées.
Article 1 : Rajeunissement des pols
Afin d'encourager les pols à vivre vieux et de valoriser leur investissement sur Cosmopoly, il leur est possible de récupérer des diplômes possédés dans leur vie précédente (DCA, Spécialisations ou DCAU sans distinction) lorsqu'ils rajeunissent.
L'attribution se fait en fonction de l'âge obtenu :
- A partir de 80 ans : 2 diplômes
- A partir de 100 ans : 3 diplômes
- A partir de 120 ans : 4 diplômes
La demande de diplômes pour un rajeunissement devra se faire par messagerie auprès du Juge Suprême depuis le nouveau pol en lui fournissant les preuves suivantes :
- Impression d'écran de la page "Mon pol" montrant l'âge obtenu
- Impression d'écran de la page "Chez moi" montrant la liste des diplômes obtenus
- Impression d'écran de la nécrologie ou du profil du pol décédé
Pour garantir une attribution de diplôme juste pour tous,lors de la demande par le nouveau pol, l'ancien pol ne devra pas être décédé depuis plus de 10 ans.
Il est toutefois conseillé aux pols de se renseigner auprès du juge suprême en lui montrant les preuves avant le décès de leur ancien pol pour s’assurer qu’elles sont correctes.
Attention : Le Juge Suprême est en droit de refuser l'octroi de diplômes lors d'un rajeunissement si des preuves sont incomplètes ou manquantes ou en cas de suspicion de fraude.
Article 2 : Recalage, renvoi ou inactivité de la part d’un professeur
Tout pol dont le professeur manque à ses obligations est en droit de faire une demande au Juge Suprême afin d'obtenir son diplôme. Il peut le faire dans les cas suivants :
- L'absence d’examen de fin d’année si les 3/4 des études ont été faites
- La non attribution du diplôme 5 jours après la demande écrite de l'élève
- Recalage des études
- Renvoi des études
Afin d'obtenir son diplôme, l'élève devra fournir les preuves suivantes, selon le cas dans lequel il se trouve :
- Impression d'écran de la page "Journal de bord" montrant l'acceptation en cours par le professeur
- Impression d'écran de la page "Suivi des études" indiquant la validation de toutes les années
- Impression d'écran de la page "Suivi des études" montrant l'absence de test
- Impression d'écran du courrier envoyé au professeur demandant la validation du diplôme ou la mise en place de tests
- Impression d'écran du jugement rendu par le juge au procès du professeur dans le cas d'un renvoi ou d'un recalage abusif
En cas d'absence de test, l'élève devra avoir effectué les 3/4 de sa scolarité, si ce n'est pas le cas, il lui sera demandé de porter plainte contre son professeur pour demander le remboursement des frais d'inscription pour recommencer ses études.
Le renvoi et le recalage abusif ne donnent lieu à l'octroi du diplôme que suite à un procès dans lequel le professeur a été reconnu coupable.
Attention : Le Juge Suprême est en droit de refuser l'octroi de diplômes en cas de suspicion de fraude.
Article 3 : Organisation de jeux et concours
Alinéa 1 : Informations sur l’attribution de diplômes pour les jeux et concours
Le juge suprême peut attribuer un diplôme suite à une demande du gouvernement, de l’équipe du pôle culturel et d’animation (y compris le forum), des initiatives citoyennes dans le cadre d’un jeu ou d’un concours.
Les diplômes des métiers de la justice (avocat, juge), de politique et d’enseignement de ceux-ci ne pourront pas être gagnés aux différents jeux et concours organisés .
Ils pourront cependant dans le cadre des diplômes d’avocat , juge et de leur DCAU être donnés par l’équipe judiciaire dans le cadre d’une action favorisant le développement de la justice en ville avec une limite de deux diplômes par mois.
Les organisateurs des différents jeux et concours devront fournir au juge suprême par courrier la liste des gagnants et des diplômes à attribuer au juge suprême qui les accordera aux pols.
Les diplômes gagnés aux différents jeux et concours devront être accordés comme suit :
- 3 diplômes par mandat pour le gouvernement
- 3 diplômes par mois pour les concours de l’équipe du pôle culturel et d’animation
- 3 diplômes par loterie sur le forum par mois pour l’équipe du pôle culturel et d’animation
- 1 diplôme par mois pour les concours dans le cadre d'une initiative citoyenne
Alinéa 2 : Pôle culturel et d’animation
Le pôle culturel et d’animation de Cosmopoly concerne les jeux et concours organisés directement par l’équipe d’animation sur leurs supports dédiés ou sur le forum.
L’équipe d’animation dispose d’un budget total de 6 diplômes par mois, 3 seront alloués à la loterie mensuelle et 3 autres pour l’organisation de jeux et concours.
La loterie du forum est un évènement récurrent mensuellement. Après le tirage du mois, le responsable devra fournir au juge suprême les noms des 3 gagnants et le diplôme choisi par chacun (hors DCA MJ & Scipol, Spécialisation Juge et DCAU associés).
Le responsable de l’organisation du jeu ou concours devra proposer des jeux et concours divers et variés afin de faire gagner des diplômes mensuellement. Il pourra décider avec le juge suprême des diplômes à attribuer avant le lancement du jeu et l’informer par courrier après la fin de l’évènement des gagnants.
Alinéa 3 : Gouvernement
Le gouvernement est en droit d’organiser des jeux et concours permettant de faire gagner des diplômes. Il est demandé au gouvernement de privilégier les jeux originaux et permettant aux pols de s’investir.
Le gouvernement par l’intermédiaire du ministre de culture doit contacter le juge suprême par courrier afin de lui présenter le projet de jeu ou concours avant de le lancer. Dans son courrier, le ministre de la culture devra expliquer de manière explicite et détaillée la nature du jeu. Le diplôme demandé devra impérativement être en lien avec le jeu soumis (tous diplômes hors DCA MJ & Scipol, Spécialisation Juge et DCAU associés).
Le juge suprême se réserve le droit d’accepter la demande, de la négocier ou de la refuser tant qu’il fait preuve d’impartialité et justifie sa décision.
Le ministre de la culture devra contacter le juge suprême par courrier après la tenue de chaque jeu ou concours et lui indiquer le nom du gagnant pour attribution.
Attention : Afin de respecter l’équité entre les pols, seuls 3 diplômes ne pourront être accordés par mandat et à des gagnants différents.
Alinéa 4 : Les initiatives citoyennes
Tout pol est en droit de créer ou de proposer un projet, un concours... dans le but d’animer la ville, de partager ses connaissances ou de conseiller comme le préconise la loi Anderson Thespies Hermione n°34 du Code E.
Par ce droit, le pol ou le groupe de pol en charge d'un concours peut demander au juge suprême l'octroi d'un diplôme dans le respect de l'alinéa 1er du même article. La demande d'octroi devra être adressée uniquement au juge suprême par message privé sur Cosmopoly. Le citoyen devra indiquer la nature du projet, une description détaillée de son déroulement. Le juge suprême est en droit de demander plus d'informations.
Le diplôme demandé doit obligatoirement avoir un lien avec le concours. Ainsi, l'octroi du diplôme au choix du gagnant est impossible.
Si le juge suprême estime que la demande n'est pas fondée, il peut la refuser.
Article 4 : Informations importantes
En cas de diplômes retirés lors de faux procès ou de façon abusive par un juge ou juge suprême, le juge suprême se doit de rendre ces diplômes au pol concerné.
Exceptionnellement et uniquement en cas de demande de la part du webmaster, des diplômes pourront être accordés en cas de bugs survenus pendant les études d’un pol.
Le juge suprême n’est en aucun cas autorisé à refuser d’attribuer un diplôme si les preuves fournies sont correctes.
Le juge suprême doit échanger avec les différents organisateurs de jeux et concours afin que ceux-ci puissent permettre d’attribuer des diplômes aux gagnants dans les meilleures conditions.
Rappel : L’ensemble des diplômes accordés par le juge suprême doit être accessible sur le message au tribunal avec les preuves pour chaque attribution sous peine de poursuites.
Preuves (selon les cas) :
- Impressions d’écran des échanges avec le juge suprême
- Impression d’écran des échanges avec le webmaster
Peines :
Le juge suprême est soumis au respect de l’ensemble des lois, ce qui ne lui permet pas de refuser d’accorder des diplômes ou d’en accorder abusivement. En cas d’abus, le successeur du juge suprême incriminé pourra le poursuivre et réparer les préjudices causés.
Dans tous les cas les peines sont les suivantes :
- 1000 euros d’amende
- 24h de prison
- Attribution des diplômes aux victimes ou gagnants
Si récidive : Retrait des diplômes de la justice (avocat et juge) et des diplômes d’enseignement de la justice (avocat et juge) si possédés