[Code C] Loi MAINSTERS Spike n°32 relative à la méthode de rédaction des lois

Lois en vigueur du Code C
Neileen
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[Code C] Loi MAINSTERS Spike n°32 relative à la méthode de rédaction des lois

Message par Neileen » 15 mars 2019, 13:55

Loi MAINSTERS N°32 relative à la méthode de rédaction de lois

Les lois de Cosmopoly sont importantes, de ce fait elles doivent respecter une méthode de rédaction commune qui sera à suivre pour toute création ou modification de lois pour permettre à toutes les lois de conserver leur clarté et leur harmonie.


Article 1 : Rédaction des lois

Pour permettre aux lois d’être claires et en harmonie les unes avec les autres, celles-ci doivent s’organiser en différentes parties comme suit :

- Le titre de la loi doit être sous la forme « Loi relative à » suivi de la thématique de la loi
- Après le titre se trouve un descriptif rapide de la thématique en question sert d’introduction
- Les articles doivent être numérotés dans l’ordre et être accompagnés d’un titre explicatif
- Chaque article peut contenir ou non des alinéas (numérotés et avec un titre également) pour différencier les sous parties de l’article
- Les preuves seront listées après les articles en spécifiant la mention : (selon les cas) pour permettre à tous de récupérer les preuves dont ils auront besoin
- Les peines seront listées en fonction du cas dont il est question s’il y en a plusieurs


Les lois doivent être organisées de façon claire pour permettre de s’y retrouver et d’identifier facilement ce que l’on y cherche. Il faut veiller à ce que le contenu soit bien réparti dans les différentes parties et au sein de celles-ci.

Dans le cas où des éléments doivent être listés, que ce soit dans les articles, les preuves ou les peines, ceux-ci doivent être listés sous forme de tirets afin de bien les repérer.

Les différents paragraphes devront être espacés et aérés par des retours à la ligne pour des questions de clarté et de lisibilité.

En rédigeant une loi, il faut s’assurer qu’elle soit claire et sans termes trop compliqués pour s’assurer qu’elle puisse être comprise par tous sans risque d’ambiguité.


Article 2 : Mise en page des lois


Les lois doivent être mises en page de la même façon afin que celles-ci soient harmonisées et plaisantes à lire.

La police à utiliser pour la rédaction de loi est Arial, le contenu général de la loi en dehors des titres sera rédigé en taille 12, en noir (code hexadécimal #000000 et non la couleur automatique) et aligné à gauche.

Le titre de la loi sera en rouge (code hexadécimal # ff0000), en taille 20, en gras et centré.

Les titres d’articles, preuves et peines seront en bleu (code hexadécimal # 000099), en taille 16, en gras, soulignés et centrés.

Les titres d’alinéas seront en noir (code hexadécimal #000000), en taille 14, en gras, soulignés et alignés à gauche comme le reste du texte.

En ce qui concerne les peines, s’il y a un cas particulier suivi des peines l’accompagnant le cas sera en gras et les peines seront en rouge (code hexadécimal # ff0000). La taille reste inchangée au reste du texte de la loi.

Les espacements entre les titres et contenus seront toujours de 2 retours à la ligne.

Ce qui nous donne en aperçu :
Image

Attention : Il devra y avoir un retour à la ligne entre le haut de page et le titre de la loi en raison de l’affichage de la date d’ajout et de dernière mise à jour des lois.

Verrouillé

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