[Code A] Loi BANDA Will n°14 relative au métier de Professeur

Lois en vigueur du Code A
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Tic-Tac
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[Code A] Loi BANDA Will n°14 relative au métier de Professeur

Message par Tic-Tac » 22 août 2021, 21:12

Loi relative au métier de Professeur




Le cours avec un professeur demande un investissement de la part des deux pols, contrairement aux cours VIP et longs. L'élève et le professeur doivent se référer à la présente loi.



Article 1 : Devoirs des professeurs




Alinéa 1 : les cours

Le professeur est dans l'obligation de connaitre le métier qu'il enseigne et il doit également se référer au programme scolaire mis à disposition, en faisant la demande auprès du Ministre de la Culture en place.

Le professeur est dans l'obligation de donner des cours complets et en relation avec le métier à enseigner aux élèves soit par messagerie ou dans sa salle de classe. Il peut également indiquer les horaires de ses cours et se doit de répondre aux questions de l'élève s'il ne comprend pas le sujet.

Le professeur peut également donner des tests facultatifs à ses élèves tout au long de l'année.

Les cours sont protégés par la propriété intellectuelle. Il est donc interdit d'utiliser les cours d’un autre professeur et t’en attribuer le mérite sans son accord.

Alinéa 2 : les examens

Les examens qui seront hors sujet et qui n'auront aucun rapport avec les métiers et lois à enseigner
seront irrecevables !

Les examens doivent comporter 3 questions minimums pour chacune des années d'études, ces critères ne concernent que les examens de fin d'année, les autres tests sont facultatifs.

En aucun cas, un professeur n'a le droit de recaler ou de faire redoubler un élève sur des questions hors sujet. (musique, information privée, etc)

Alinéa 3 : Inspection du ministre de la culture

Le ministre de la Culture sera en droit d'inspecter le travail des professeurs en leur demandant leurs cours et examens. Après lecture du message du ministre de la culture, le professeur dispose d'un délai de 48h pour donner le contenu de son cours sur le support utilisé pour ses élèves ainsi que le screen de ses questions. Il bénéficiera d'un délai supplémentaire de 2 jours pour se mettre en règle si nécessaire, après le retour du Ministre de la Culture.

A la fin de ce délai, si la mise en conformité des cours n'est pas respectée, le professeur sera poursuivi en justice.

Un professeur qui n'a pas d'élèves dans sa classe n'est pas soumis à l'obligation de fournir ses cours et examens. Cependant, il devra fournir le screen de sa salle de classe qui prouve qu'il n'a aucun élève, au Ministre de la Culture dans un délai de 48h après la lecture du message.

En cas de plainte d’un élève le ministre de la culture est dans l’obligation d’inspecter le professeur dénoncé auquel cas une plainte pourra être envisagée à son encontre. Le Ministre de la Culture devra fournir ses échanges avec le professeur incriminé à l'élève.



Article 2 : Droits des professeurs




Alinéa 1 : inactivité de l'élève

Le professeur devra envoyer un avertissement par messagerie à son élève au moins 3 jours après la date de l'examen prévu, si l'élève ne répond pas dans le délai, le professeur sera donc en droit de
renvoyer son élève 5 jours après la date de l'examen.

Alinéa 2 : en cas de litige

Le professeur ou l'élève peuvent également porter plainte pour messages menaçants, insultes,diffamation ou tout autres infractions punies par la loi habituellement.



Article 3 : Droits et devoirs des élèves




Alinéa 1 : professeurs inactifs

Après l'examen final,l'élève doit en informer son professeur par courrier pour que celui-ci lui attribue le diplôme .Si le professeur ne valide pas le diplôme dans les 5 jours suivant la date d'envoi du courrier, l'élève pourra informer le Juge suprême en lui fournissant une capture d'écran complète du message envoyé + une capture d'écran complète de sa page étude pour se voir attribuer le diplôme.

Si un élève se retrouve sans examen final pour valider son année, il devra envoyer un message en ville au professeur et celui ci aura 48h à compter de la date d'envoi pour faire cet examen. Sans réponse de sa part, l'élève enverra un message au Juge Suprême afin que celui-ci valide le diplôme.

Alinéa 2 : professeurs décédés

Dans le cas où un professeur venait à décéder, ses élèves sont automatiquement basculés en « études longues » tout en gardant la même durée d’étude qu’avec un professeur. Ces études donnant lieu à une chance de validation du diplôme de 100% à la fin du cursus, aucun diplôme ne sera accordé en cas de décès du professeur.

Alinéa 3: renvoi et recalage abusif

Un renvoi d'élève sans raison est considéré comme un abus.
C'est pourquoi le professeur est dans l'obligation d'envoyer un message de justification lors du renvoi/recalage d'un élève. Si la victime ne reçoit pas ce message ou en trouve le motif inapproprié, elle pourra porter plainte.



Preuves requises (selon les cas) :




- Impression d’écran du suivi des études
- Impression d’écran du courrier de demande de validation des études
- Impression d’écran du journal de bord prouvant le renvoi par le professeur
- Impression d’écran du message de justification inapproprié du renvoi du professeur
- Impression d'écran du courrier de demande des cours et examens ou de mise en conformité




Peines :




En cas de professeur inactif :
- 3h de prison
- Dédommagement du coût des études
- Retrait du DCAU de la spécialisation enseignée


Si récidive : Retrait du DCA Université

En cas de renvoi abusif :
- 3h de prison
- Dédommagement du coût des études
- Attribution du diplôme concerné à l'élève par le juge suprême


En cas d'examens et cours manquants et/ou incorrects avec non réponse ou refus de se conformer à la loi :
- 3h de prison
- 300 euros d'amende
- Dédommagement du coût des études
- Retrait du DCAU de la spécialité enseignée

Si récidive : Retrait du DCA Université
La vie est un cycle sans fin, chacun de nous est responsable de ses propres actions.
Elles nous reviendront.


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