Cette loi a pour but d’instaurer la mise en place d’un contrat de mariage, non obligatoire, entre les pols et de proposer une meilleure gestion des divorces que ce soit à l’amiable ou en faisant appel à la justice.
Le mariage est l’union de deux pols qui peuvent, s’ils le souhaitent, rédiger et signer un contrat de mariage par messagerie qu’ils s’engageront à respecter.
Un contrat de mariage signé par un couple permet de cadrer le mariage en y indiquant toutes les conditions et informations de son choix concernant le mariage.
Afin d’aider les pols dans la rédaction d’un contrat de mariage, voici quelques exemples d’éléments pouvant y figurer :
- Nature de la relation (relation amicale libre, couple libre, relation à durée déterminée,…)
- Tromperie
- Dons en argent entre les époux
- Absences
Ces éléments servent uniquement à guider, ils ne sont ni obligatoires ni impératifs, chaque couple est libre de faire preuve de créativité dans la rédaction du contrat qu’il souhaite.
Dès lors qu’un contrat de mariage a été rédigé, il peut être modifié ou annulé à tout moment par accord écrit entre les deux pols. Il n’est pas obligatoire.
L’accord des deux pols concernés est également important dans le cadre des divorces, en effet pour divorcer, les deux pols doivent être d’accord pour divorcer.
Tout pol souhaitant divorcer doit en informer son conjoint par écrit avant de divorcer, son conjoint aura alors 48h pour donner sa réponse.
Si l’un des époux divorce sans le consentement de l’autre et sans justifications valables, des poursuites pourront être lancées à son encontre.
Exception : Si le contrat de mariage n'en fait pas mention ou s'il n'y en a pas, un pol peut divorcer pour motif d'inactivité de son conjoint sans son accord uniquement s'il ne lui a pas répondu et s'il existe des preuves d'absences répétées.
Si un pol juge avoir été victime d’un divorce ne respectant pas la procédure de divorce, il pourra alors porter plainte contre son ex conjoint. Chacun des ex conjoints devra alors apporter les preuves nécessaires à sa défense pour prouver la régularité ou l’irrégularité du divorce qui a eu lieu.
Il existe deux cas de divorce, le divorce à l’amiable et le divorce par jugement au tribunal.
Alinéa 1 : Divorce à l’amiable
On parle de divorce à l’amiable dès lors qu’un couple qui divorce s’accorde directement sur les conditions de divorce sans avoir recours à un jugement de divorce.
En fonction des termes du contrat de mariage ou des décisions faites, le couple qui divorce devra s’accorder sur les modalités du divorce par messagerie avant de le rendre effectif.
Le divorce à l’amiable permet de régler tout conflit lié au mariage entre deux pols, il ne donnera lieu à aucunes poursuites judiciaires.
Alinéa 2 : Jugement de divorce
Tout pol ne respectant pas les termes de son contrat de mariage peut être poursuivi en justice dans le cadre d’une procédure de divorce par son époux.
Le recours à la justice pour un divorce permet de régler tout conflit entre deux pols mariés qui ne s’accordent pas sur les termes de leur divorce, chacun devra donc être présent lors de l’audience afin de témoigner. Les pols peuvent faire preuve de créativité dans leurs motifs et plaidoiries, mais la justice ne pourra résoudre un conflit d’ordre financier ou personnel que si le juge peut agir directement dans sa résolution (dédommagements, emprisonnements, et amendes).
Tout motif de divorce par jugement devra pouvoir être prouvé, quel que soit le moyen employé pour le prouver, qu’il figure ou non dans un contrat de mariage. Les pols sont donc invités à faire appel à divers professionnels pour récolter les preuves et témoignages nécessaires à leur cause lors de l’audience de divorce (détective, psychologue,…).
Afin de guider les pols pour une procédure de divorce, voici quelques exemples de motifs pouvant être invoqués :
- Tromperie
- Non remboursement d’argent prêté
- Tirs
- Non respect de son conjoint
- Mariage non heureux
- Inactivité
Ces éléments servent uniquement à guider, ce ne sont pas les seuls éléments acceptés en audience. Tout élément justifiable pourra donner lieu à un jugement.
Attention : S’il existe un contrat de mariage entre les pols opposés lors d’un divorce par jugement, les faits évoqués dans le dossier ne devront pas être contradictoires avec les éléments y figurant (porter plainte pour tromperie dans le cadre d’un contrat de mariage autorisant les époux à avoir d’autres relations,…)
Toutes les impressions d’écran qui seront utiles pour prouver des faits reprochés lors d’un divorce seront acceptées.
Attention : L’impression d’écran du contrat de mariage devra obligatoirement être présenté si le couple en a signé un.
Dans tous les cas :
Aucune peine fixe n’est définie par la loi pour les jugements de divorce. Les peines sont laissées libres au cas par cas mais ne devront en aucun cas être excessives et disproportionnées.
Les juges doivent s’engager à rendre des jugements justes, et dans le cas où ils abuseraient de leur fonction lors des jugements, ils pourront être poursuivis en justice pour procès non conforme (se référer à la loi Mainsters Spike n°16 relative aux procès du code C).