Article 1 : Les conditions générales d'adoption
Pour adopter un ou plusieurs enfant(s) à l'orphelinat, le Pol devra répondre à certains critères, décrits ci-dessous :
- Avoir 21 ans minimum
- Ne pas avoir plus de 125 ans
- Ne pas avoir de maladie grave (cancer, dépression...) ou plus de 2 maladies,
- Remplir les conditions financières exposées à l'Article 2
Article 2 : Les conditions financières pour l'adoption
Le nombre d'enfant(s) adoptable(s) par Pol sera déterminé par ces présentes conditions financières, en sus des conditions générales d'adoption.
Pour un Pol n'ayant pas de diplôme :
Avoir un minimum de 1500 euros + 250 euros par demande d'adoption et par enfant déjà à charge.
Exemple : Tu as 5 enfants, tu veux en adopter 1. Il va te falloir 1500 euros + 6*250 euros = 3000 euros.
Pour un Pol ayant un diplôme :
Avoir un minimum de 1200 euros + 250 euros par demande d'adoption et par enfant déjà à charge.
Exemple : Tu as 5 enfants, tu veux en adopter 1. Il va te falloir 1200 euros + 6*250 euros = 2700 euros.
Si les fonds nécessaires ne sont pas sur votre richesse, le Ministre des Affaires Sociales se réserve le droit de vous demander une preuve de votre compte en banque, SEULEMENT en l'absence d'un Inspecteur Fiscal connecté en ville.
Preuves requises :
- Impression écran de votre compte en banque, ou de non ouverture de compte bancaire.
Article 3 : Limite d'adoption
Chaque Pol est limité à 5 enfants adoptés par mandat, hors conditions d'adoptions prioritaires exposés dans l'Article 4.
Toutefois, en cas de trop grand nombre d'enfants à l'orphelinat, le Ministre des Affaires Sociales pourra demander exceptionnellement au Juge Suprême l'autorisation d'élever ce quota afin que chaque enfant trouve rapidement une famille.
Dans le cas où le Juge Suprême accepte d'augmenter la limite d'adoption durant le mandat, le Ministre des Affaires Sociales devra alors l'afficher de façon visible sur sa page métier afin que les pols de la ville puissent être au courant du changement.
Article 4 : Conditions d'adoptions prioritaires
Tout parent biologique est en droit de demander au Ministre des Affaires Sociales de récupérer ses enfants. D'ailleurs, dans le cas où le(s) enfant(s) serait/ent arrivé(s) à l'orphelinat après le décès involontaire du/des parent(s) ou d'un divorce, le parent biologique est en droit de demander au Ministre des Affaires Sociales le remboursement des frais d'adoption qui est de 75 euros pour le récupérer. Dans ce cas, aucun critère ne sera appliqué car il est normal pour le bien fondé de l'enfant qu'il retourne avec ses parents.
Cette condition ne s'applique pas aux abandons volontaires, ni aux changements de compte.
Tout parent biologique est aussi en droit de demander au Ministre des Affaires Sociales à ce que ses enfants soient placés chez la personne de son choix. De ce fait, la personne citée devient prioritaire sur ces adoptions, et il n'y a pas de limite sur le nombre d'enfants qui est appliquée. Cependant, la personne désignée devra répondre aux critères financiers à l'Alinéa 2.
Les parrains et marraines sont en droit de demander la priorité sur l'adoption de leurs filleuls. Cette demande est à formuler par message au Ministre des Affaires Sociales.
Les grands-parents n'ont pas la priorité sur les adoptions de leurs petits-enfants.
Toutes demandes d'adoptions faites et acceptées par un parent biologique, par un parrain/une marraine ou d'un proche aux parents biologiques sous leur demande, ne seront pas décomptées de la limite d'adoption du pol durant le mandat, car il est normal pour le bien de l'enfant de retourner auprès de ses proches avant tout.
Dans le cas où le parent biologique aimerait que les enfants soient placés chez la personne de son choix, ce dernier devra en faire la demande auprès du Ministre des Affaires Sociales par message en spécifiant le nom du pol, ainsi que le nom des enfants. Sans message de la part du parent, le Ministre est en droit de refuser les demandes d'adoptions si une personne désire récupérer des enfants sous prétexte que ce sont ceux d'un ami si le parent biologique n'a pas expressément fait une demande écrite au Ministre des Affaires Sociales, mentionnant qu'il désire que ses enfants aillent chez la personne en question.
Preuves requises :
- Impression écran du journal de bord montrant l'acceptation des demandes d'adoptions de vos enfants biologiques pour toute demande de remboursement
- Impression écran de la page famille montrant que vous êtes bien parrain/marraine du/des enfant(s)
- Impression écran de la page ''mon pol'' en cas de décès involontaire pour prouver la mort afin de récupérer les enfants.
Article 5 : Procédure d'adoption
Une demande d'adoption peut être refusée si le Ministre des Affaires Sociales juge que la situation du Pol ne remplit pas les conditions nécessaires à l'adoption. En cas de refus, le Ministre devra écrire un courrier au demandeur pour justifier sa décision.
En cas de décès de l'enfant, l'adoptant pourra demander au Ministre des Finances le remboursement de la somme perdue soit 75 euros par enfant.
Aucun remboursement ne sera effectué dans le cas d'une adoption refusée puisqu'il n'y a de prélèvement que si la demande est acceptée par le Ministre des Affaires Sociales.
Preuves requises :
- Impression écran de la page famille prouvant le décès du/des enfant(s)
Article 6 : Abandon d'un enfant au profit de son parent biologique
Comme mentionné dans l'Article 4, il est possible qu'un enfant soit déjà adopté avant que le parent biologique demande à le récupérer. Dans ce cas, le Ministre des Affaires Sociales jouera le rôle de médiateur afin de demander au parent adoptif de bien vouloir abandonner l'enfant, pour que le parent biologique puisse le récupérer.
Le parent adoptif pourra alors faire une demande de remboursement symbolique de 150 euros (75 euros pour les frais d'adoption, 25 euros pour les frais d'abandon, et 50 euros liés aux premiers soins de l'enfant)
Si l'enfant a bien été rendu à son parent biologique, cette adoption sera déduite du nombre d'adoption total du Pol concerné (qui a abandonné l'enfant).
Toutefois, si le parent adoptif refuse d'abandonner l'enfant malgré les messages d'avertissements reçus de la part du Ministre des Affaires Sociales afin de le rendre à son parent biologique, ou n'y répond pas, ce dernier sera alors en droit de le poursuivre en justice pour non restitution d'enfant. Dans le cas où le message envoyé par le Ministre des Affaires Sociales est lu, mais que le parent adoptif n'y apporte aucune réponse dans les prochaines 24h, cela sera considéré comme un refus de sa part. Une fois l'adoption accordé aux parents adoptif, et sans nouvelles des parents biologique, la demande des parents biologique ne pourra être prise en compte dans un délai d'une semaine après l'adoption accordée.
Preuves requises :
- Capture d'écran de la page famille montrant bien que le(s) enfant(s) n'est/ne sont pas présent(s)
- Capture d'écran de l'orphelinat prouvant que l'enfant/les enfants a/ont été adopté(s) par la personne
- Capture d'écran du message de prévention envoyé par le Ministre des Affaires Sociales prouvant bien que le parent adoptif a été prévenu
Peines
- 300 euros d'amende
- 300 euros de dédommagement
- 3h de prison
Si récidive :
- 500 euros d'amende
- 500 euros de dédommagement
- 5h de prison
- Interdiction d'adopter pendant 3 ans cosmopolien (soit, 9 jours IRL)