[Code S] Loi AITKENS Mary n°19 relative au métier de nounou

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Neileen
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[Code S] Loi AITKENS Mary n°19 relative au métier de nounou

Message par Neileen » 14 févr. 2019, 11:26

Loi AITKENS Mary n°19 Réglementation du métier de nounou

La nounou a pour métier de garder le compte d'un Pol ou d'un enfant selon une durée déterminée.

Compte tenu des risques d'un tel emploi, la présente loi défini les règles à respecter pour ainsi éviter tout malentendu entre client et nounou.


Article 1 : La garde d'un compte


Alinéa 1 : Mise en place du contrat de garde


Tout Pol souhaitant faire garder son compte par une nounou doit prendre contact avec celle-ci par message AVANT de demander la garde de son compte. Cet échange fait office de contrat. Il devra définir clairement les attentes du client quant à la bonne gestion de son compte par la nounou. Ainsi devront clairement être évoqués :

- Les dates de début et de fin de garde
- La fréquence de remplissage des barres (nourriture, soif, vitalité, propreté, physique)
- L'autorisation ou non de recours à un médecin en cas de maladie
- La gestion ou non de son métier
- La permission ou non de répondre aux messages privés ou commentaires

Tout ce qui ne sera pas précisé dans un message sera considéré comme autorisé. Dans le contrat, par soucis de compétence, il n'est pas admis de réaliser les examens pour les études du Pol gardé.


Alinéa 2 : Devoirs de la nounou envers son employeur


Une nounou qui accepte de garder un compte s'engage à :

- Être loyale envers le propriétaire du compte en s'occupant seulement de respecter les termes du contrat passé avec lui
- Se connecter minimum un jour sur deux pour s'assurer de la bonne santé du propriétaire du compte, conformément aux conditions définies dans le contrat passé avec l'employeur
- Respecter les dates de début et de fin de cette garde, négociées avec son client
- Ne pas effectuer d'actions entraînant un acte illégal
- Ne pas acheter abusivement de quoi prendre soin du Pol, mais uniquement ce qui est nécessaire

Alinéa 3 : Devoirs du Pol mettant son compte en garde auprès d'une nounou

Un Pol demandant la garde de son compte s'engage à :

- Disposer de la somme nécessaire à la bonne santé de son compte et au versement du salaire de la nounou
- Ne pas rompre le contrat avant la fin de la garde négociée avec la nounou sans avoir prévenu au préalable de son retour 24 h avant.


Article 2 : Garde d'enfants


Alinéa 1 : Devoirs de la nounou envers son employeur


Une nounou qui accepte de garder un enfant doit :

- Subvenir aux besoins de cet enfant au minimum tous les deux jours (en mettant les barres de faim et de soif à 100%)
- Faire en sorte que l'enfant ne tombe pas malade pendant la durée de la garde

Si l'enfant est déjà malade lorsque la garde est confiée à la nounou, la nounou n'a pas l'obligation de le soigner. Les soins restent à la charge des parents. La nounou doit aller réaliser une impression écran qui lui servira de preuve.

Cependant, la nounou doit faire en sorte que la maladie de l'enfant n'augmente pas (une marge de 10% est tolérée en cas de mise à jour). A défaut, les parents pourront se retourner contre elle.

Alinéa 2 : Devoirs du Pol mettant son ou ses enfant.s en garde auprès d'une nounou


Un Pol souhaitant faire garder son enfant s'engage à :

- Disposer de la somme nécessaire au versement du salaire de la nounou pendant la durée de la garde


Preuves requises (selon les cas) :


Client pour une garde de compte :

- Capture d'écran de la validation de la garde du compte par la nounou, présente dans le journal de bord. Celle-ci devra contenir le nom du Pol, le nom de la nounou et une date.

- Capture d'écran des attentes envoyées par message à la nounou avant la validation de la garde du compte (le contrat) et/ou capture d'écran des actes n'ayant pas été demandés par le client.

- Je suis mort durant ma garde : capture d'écran de la page montrant le décès + capture d'écran du contrat montrant les dates de la garde.

Client pour une garde d'enfant :

Mon enfant est plus malade qu'avant la garde de la nounou (hors 10% de marge) : Capture d'écran de/des enfant.s malade.s sur laquelle devra apparaître le nom de la nounou qui le.s garde.s.

Mon enfant est mort : Capture d'écran de la page famille affichant la mort de/des l'enfant.s et le nom de la nounou qui le.s garde.s

Je suis nounou :

Pour un compte : Capture d'écran du contrat passé avec le client jusqu'à la fin de la garde et capture d'écran du retrait de la garde.

Les parents me confient un enfant malade : Capture d'écran de/des enfant.s malade.s le jour de la demande de garde.


Peines requises :


Pour un client qui ne respecte pas les règles :

La nounou pourra exiger le remboursement du prix de la garde qui n'a pas été faite

Pour une nounou qui ne respecte pas les règles (garde d'un compte) :

- Le Pol pourra exiger le remboursement total de la garde du compte, mais aussi le montant du prix de la garde qui n'a pas été faite

- 300 euros d'amente + dédommagement éventuel en cas de pertes financières

En cas de malhonnêteté grave (modification de profil, publication et/ou envoie de commentaire.s, réponse aux actions du journal de bord ou actions envers d'autres pols, etc...) : 300 euros d'amende, 1 à 3 heure.s de prison selon les faits.

En cas de décés du Pol, le Pol concerné pourra déposer plainte : 800 euros de dédommagement + 800 euros d'amende + 3 heures de prison.


Pour une nounou qui ne respecte pas les règles (garde d'un enfant) :

L'enfant est plus malade qu'avant la demande de garde (hors 10% de marge) : Remboursement des frais de soins + 300 euros d'amende + 1 heure de prison.

Décès de l'enfant : 1000 euros de dédommagement + 1000 euros d'amende + 3 heures de prison.


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