Article 1 : Les enfants nés hors-mariage
Lorsque des enfants naissent d'une relation hors-mariage, seule la personne ayant eu l'initiative de la demande voit apparaître l'enfant dans sa page famille. Cette présente loi vise à rétablir dans les droits de chacun des parents.
Alinéa 1 : Tu n'as pas la garde de l'enfant (tu n'es pas à l'initiative de la demande hors-mariage)
Tu as le droit de réclamer le rôle de parrain/marraine au parent ayant la garde exclusive de l'enfant.
Tu dois envoyer un message à l'autre parent pour avoir le rôle de parrain/marraine.
Alinéa 2 : Tu as la garde de l'enfant (tu es à l'initiative de la demande hors-mariage)
Tu as trois jours après le message de l'autre parent pour lui attribuer le rôle de parrain/marraine à l'autre parent.
Tu n'as pas le droit de retirer au parent son rôle de parrain/marraine sans son autorisation par message quelle qu'en soit la raison.
En cas de parent porteur/donneur, si tu ne veux pas que le père donneur (ou la mère porteuse) soit parrain/marraine, tu dois passer un accord par message. Tu conserveras le message comme preuve au cas où le Pol réclame le rôle.
Article 2 : Les enfants nés en mariage
Lorsque des enfants naissent d'une relation en mariage , les deux personnes voient apparaître l'enfant dans leur page famille. Cette présente loi vise à assurer les soins d’un enfant de la part des deux parents lors d’un divorce.
Les deux parents s’engagent à assurer les soins de leur(s) enfant(s) malgré le fait qu’ils se soient séparés.
Si l’un des parents s’aperçoit que durant cinq jours il s’occupe exclusivement des enfants il sera en droit de demander un dédommagement à son ex époux.
Preuves requises (selon les cas) :
- Capture d'écran du journal de bord informant de la conception de l'enfant
- Capture d'écran du compte en banque prouvant les soins
- Capture d'écran du message envoyé au parent ayant la garde exclusive
- Capture d'écran de la page famille montrant que l'enfant ne figure pas parmi les filleuls
- Capture d'écran du journal de bord figurant le retrait du rôle de parrain/marraine
Peines requises :
Si tu ne t'occupe pas de tes enfants :
- Dédommagement à la hauteur de 85 euros par enfants multiplié par le nombre de jours
Si tu n'attribues pas le rôle de parrain/marraine à l'autre parent ou si tu lui confisques le rôle sans autorisation :
- 1 h de prison
- 300 euros d'amende.
Si récidive : 3h de prison et 500 euros d'amende.
Tu as 24h pour (ré)attribuer le rôle de parrain/marraine à l'autre parent de l'enfant. Dans le cas contraire, le juge pourra porter plainte pour récidive.