[Code I] Loi REBELLE Pia n°8 relative à la protection des joueurs et des pols

Lois en vigeur du Code I
Avatar de l’utilisateur
Tic-Tac
Ambassadeur
Messages : 119
Inscription : 05 avr. 2021, 15:52
Nom sur Cosmopoly : Ewilan Erragon
Métier sur Cosmopoly : Professeur

[Code I] Loi REBELLE Pia n°8 relative à la protection des joueurs et des pols

Message par Tic-Tac » 16 sept. 2021, 14:08

Loi REBELLE Pia n°8 relative à la protection des joueurs et des pols



Tout les pols naissent et demeurent égaux en dignité et en droits sans distinction de race, de couleur, de sexe, de religion, ou d'opinion personnel ou politique. Les pols sont doués dans l'absolu de raison, de conscience et doivent agir les uns envers les autres avec le respect dut à chacun, dans un esprit de jeu et de fraternité.


Article 1 : Les données personnelles IRL


Tout pol fournissant des données personnelles d’une tierce personne (nom réel du joueur, son âge, son lieu de résidence, etc.), sans son consentement, sera sévèrement puni. Il en va de la sécurité personnelle de cette personne.
Peu importe la gravité des faits, le webmaster devra être mis au courant, s’il le juge, il pourra geler le compte du pol qui a donné ces informations.


Article 2 : Protection et respect des pols


Alinéa 1 : Le harcèlement

Le harcèlement est l’utilisation de propos ou d’actes hostiles pouvant heurter psychologiquement la personne recevant ces messages de façon répétitives.
Tout acte considéré comme dérangeant par la victime, répété plus de 3 fois par jour, par une même personne, pourra être considéré comme harcèlement.

- Harcèlement mineur : de 3 à 5 actions en un jour
- Harcèlement majeur : plus de 5 actions en un jour

Les invitations reçues afin de participer à un procès ne peuvent pas être considérées comme du harcèlement. Car il suffit, afin de ne plus les recevoir, de te rendre dans Mon pol > Mes options > Et cocher "Ne plus recevoir les invitations au tribunal"

Alinéa 2 : Insultes et menaces

Tout pol privant de part ses propos un autre joueur des droit cités ci dessus de quelque manière que ce soit, par n'importe quelle moyen de communication offert par le jeu ( Messagerie, commentaire, relation HM, etc … ) se verra sévèrement punis .

Si un fantôme insulte un autre pol, il n'y aura aucun procès, seul le webmaster sera habilité à prendre les sanctions qui s'impose, les pols pourront envoyer un message au webmaster, ou encore au Pol mairie (Administration) afin que la plainte soit traitée.


Article 3 : La diffamation


Tout Pol communiquant des informations fausses, sans preuve pour nuire à un Pol dans le but des élections, d'un poste, de revanche… se verra poursuivi par la personne visée, pour le motif de diffamation.

A savoir, une diffamation n'est pas forcément faite d'insultes envers la personne ciblée.


Preuves requises (selon les cas) :

- Impression écran du message, bannière, profil, commentaire, lien vidéo, hors-mariage prouvant que les données personnelles ont été données.
- Impression écran des messages, commentaires, demandes reçus via la page métier, la bannière, etc.
- Impression écran du commentaire, de l'article de journal, de courrier etc...

Attention : Les preuves du chat sont irrecevables !


Peines :


Pour un harcèlement de type mineur :
- 5h de prison
- 500 euros d’amende
- 250 euros de dédommagement


Pour un harcèlement de type majeur :
- 10h de prison
- 1000 euros d’amende
- 500 euros de dédommagement.


En cas de récidive : le webmaster sera prévenu, la sanction pourra être le gel du compte.


Messages vulgaires, menaçants, injurieux :
- 3 h de prison
- 300 euros d’amende
- plus un dédommagement d'un minimum de 500 euros


Messages très injurieux :
- 5h de prison
- 500 euros de dédommagement
- 750 euros d’amende


Menace touchant l'IRL :
- 24h de prison
- 1000 euros d'amende
- Dédommagement d'un maximum de 2000 euros.


Messages racistes , homophobes ou à caractère sexuel :
- 24h de prison
- 1000 euros d'amende
- 5000 euros de dédommagement.


En cas de diffamation :
- 150 euros d'amende
- 1h de prison
- 1500 euros de dédommagement
Une censure du profil si la diffamation est importante.


Si récidive :
- 500 euros d'amende
- 5h de prison
- 3000 euros de dédommagements
Une censure du profil obligatoire si elle n'a pas été faite avant la récidive.
La vie est un cycle sans fin, chacun de nous est responsable de ses propres actions.
Elles nous reviendront.


Ambassadeur Politique

Verrouillé

Revenir à « Code I »