Modification de loi : Code C : Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 42 relative au déroulement d'un mandat.

[Tic-Tac]

Bonsoir,

Une nouvelle fois, pas une grosse modification, mais qui n'en reste pas moins intéressante.
A plusieurs mandats, à plusieurs reprises, de nombreux postes sont restés vacant au sein de différent Gouvernement et ce pour diverses raisons (jusque là aucun soucis car cela arrive). Cependant certains Ministères et nous visons principalement Les suivants : ( Finances - Culture - Intérieur - Social et Justice ) ne peuvent se trouver vacant pour des raisons totalement différentes qui sont d'une grande évidence.

Nous vous attendons pour échanger avec nous sur le sujet.



En rouge : suppression
En bleu : Ajout




Article 1 : Les politiciens

Un politicien une fois nommé président nommera les membres de son gouvernement en ayant connaissance de leurs rôles respectifs. Ensemble ils s’assureront de mettre en place le programme présenté durant l’élection :


- Président : Le politicien ayant eu le plus de votes aux élections. Il nomme ses ministres et ses agents secrets.
- Premier ministre : Il seconde le président.
- Secrétaire d’état : Il fait le lien entre le gouvernement et le peuple.
- Ministre de l’intérieur : Il régit le code I.
- Ministre des finances : Il régit le code E et s’occupe de la gestion de la Caisse d’État.
- Ministre des affaires sociales : Il régit le code S et s’occupe de la gestion de l’orphelinat.
- Ministre de la culture : Il régit le code A. Il s’occupe également de la gestion des programmes scolaires et vérifie les cours des professeurs. Il peut aussi organiser des animations.
- Ministre de la justice : Il régit le code C. Il fait le lien entre les pouvoirs judiciaire et politique.

Au cours du mandat, le président est en droit de licencier un ministre s’il n’est pas satisfait de son travail ou pour tout autre motif, il devra simplement l’en avertir par courrier 24h à l’avance. Dans le cas où un ministre doit être licencié suite à une procédure judiciaire, celui-ci se verra averti et licencié sur le champ.

Un ministre est en droit de demander au président à quitter son gouvernement, et ceci sans devoir se justifier auprès de lui. Le président aura alors 24h après la demande du ministre pour le libérer.

Tout politicien se faisant proposer un rôle dans un gouvernement n’est pas tenu d’accepter, et pourra s’il est embauché sans avoir été consulté demander à quitter le gouvernement.

-Les échanges de postes temporaires entre ministres ne sont pas considérés comme un licenciement.

Attention: Les différents Ministères ayant grande importance dû à la mise en application de leurs codes de Lois, ceux-ci ne peuvent rester vacant. Dans le cas d'un décès, d'un licenciement ou d'un abandon de poste, le Président aura un délai de 24heures pour mettre en place un nouveau Ministre ou de positionner le secrétaire d'Etat sur le poste vacant.

Peines :


Pour les cas déjà énoncés dans d’autres lois, se référer à celles-ci.

En cas de manquements à l’exemplarité et à l’intégrité du gouvernement, se référer à la loi Mainsters Spike n° 22 du code C.

Pour un président en cas de licenciement d’un ministre sans avertissement :
- 500 euros d’amende
- Dédommagement à la hauteur d’un salaire

Si récidive : Rajout du retrait du diplôme de scipol

Pour un président en cas de refus de licenciement suite à une demande :
- 300 euros d’amende

Si récidive : 750 euros d’amende et retrait du diplôme de scipol

Pour un président laissant un poste vacant au sein de son gouvernement:
- Avertissement du Juge suprême
Si non mise en place d'un nouveau Ministre après 24h:
- Poursuite judiciaire à la fin du mandat
- Amende de 1500 euros

[Hermione]

Contre.

Rien n'oblige un président à nommer des ministres à tous les postes surtout que la loi autorise un changement de poste temporaire en cas de besoin et cela inclut également pour des modifs de loi.

Les postes les plus important dans un gouvernement sont les finances pour les primes et les bourses, et le ministre des affaires sociales pour les enfants allant à l'orphelinat.

Et puis si un président ne prévoit pas de modif de loi dans un code précis, rien l'oblige donc à nommer un ministre.

[Tic-Tac]

Bonjour

Je te remercie pour ce post Hermione. Maintenant je te pose la question autrement...

Un Juge suprême abuse de son dit pouvoir.... absence de Ministre de la Justice, qui va monter le dossier puisqu'il s'agit du travail de ce Ministère ?
Un juge de ville demande (toujours au Ministre de la Justice car voie hiérarchique n'est ce pas) la prime pour un commis .. absence de Ministre de la Justice ... comment fait-ton ? Des exemples il y en a d'autre.

autre exemple :

Un citoyen se retrouve avec un casier non réglementaire: absence de Ministre de la l'intérieur ... comment fait 'on ? C'est lui le patron des commissaires .

on joue à Tetris entre les Ministres et on laisse des places vacantes, alors que des politiciens nous en avons en ville. N'est ce pas quelque peu abusé ?

*le Président aura un délai de 24heures pour mettre en place un nouveau Ministre ou de positionner le secrétaire d'Etat sur le poste vacant.*

Comme constaté nous mettons en avant que certains postes sont eux effectivement inutiles car pas de code de Loi comme ci dessus le secrétaire d'Etat qui peut faire office de bouche trou.

Il n'y à pas QUE des codes en fait, surtout lorsque l'on privilégie le RP en ville. Car oui j'ai vu à plusieurs reprises des Ministres s'investir pleinement dans leurs fonction et cela sans toucher des textes de Lois. Nous avons besoin en tant que citoyen besoin d'une personne attitré au possible, c'est justifié.

A cela nous retenons ton avis

[Hermione]

Si pas de ministre de l'Intérieur, le JS est aussi là pour faire respecter les lois, donc c'est aussi à lui de se positionner en tant que tel.

Je n'aimerais pas en tant que présidente qu'on me dicte ce que je dois faire ou non, c'est aussi à cela que sert un programme politique, que les gens puissent voter pour ce que veulent les candidats présidentiels.

On en demande toujours trop à la classe politique, mais le JS est une personne avec beaucoup de pouvoir en ville qui pour autant n'est pas toujours utilisé comme tel.

Le JS est au dessus des ministres, et il peut clairement être utile.
Quand au ministre de la justice, certes il peut faire un dossier de destitution contre le JS, mais si le président est complice avec un JS corrompu, le ministre de la justice ne fera surement pas pour autant le dossier.

Il faut laisser un peu de légèreté dans le RP

[Tic-Tac]

Ne mélangeons pas la Politique et la Justice ..
Le Juge suprême que je saches ne s'occupe pas des commissaires mais des Juges et Avocats. Ce n'est pas son rôle, et en proposant cela, tu mélanges les deux pouvoirs.
Le Juge Suprême fait respecter les Lois rédiger par un gouvernement.
Le Juge suprême est au dessus des Ministres et le Ministre de la Justice au dessus du Juge suprême. c'est con mais c'est comme cela .
Le juge qu'il soit suprême ou pas reste un Magistrat .

Tu parles de légèreté dans le Rp et je suis a 100% d'accord avec toi et pour autant quand cela part en cacahouète et que personne et je dis bien personne n'ai en mesure de faire quoique ce soit ... il se passe quoi? on se plaint des textes de LOI

Donc non absolument non, là je ne suis pas d'accord avec toi , et pour ta gouverne il y à déjà eu des cas ou le président était complice d'un JS et dieu merci la personne qui géré la Justice à ce moment a été admirable.

Il ne s'agit donc pas ici de donner des ordres à un président mais uniquement d'avoir un gouvernement complet, en tout cas pour les Ministères ayant de l'utilité.

[Hermione]

Le gouvernement se charge des lois au niveau de la création, modification ou suppression.
Le JS lui doit veiller à ce que les lois soient appliquer et respecter.

Je ne vois pas ou j'ai mélangé la justice et la politique.

Je dis simplement qu'un JS est en mesure aussi de gérer un souci de loi vis-à-vis d'un commissaire par exemple, en l'absence d'un ministre de l'intérieur.

Je pense personnellement qu'il faut laisser libre au président de mener son gouvernement comme bon lui semble.

Je reste donc sur ma position, je reste contre à cette proposition

[Tic-Tac]

C'est pas son travail, un pol n'ira pas voir le Js pour ce genre de problème (en tout cas personnellement et je dis bien perso je n'ai jamais vu ce cas là.)

Un Ministre de l'Intérieur reste à l'Intérieur et gère les Commissaires... il a le devoir de vérification sur ce que ceux-ci font.
Si j'entends ce que tu dis.. nous allons finir par nous retrouver avec un président... La Finance... Le social. ( pis peut être la Culture si le mandat est axé autour.) c'est pas sérieux non..

J'entends et je respecte parfaitement le fait que tu sois contre car cela amène à échanger et c'est chouette.
(cela dit ... jsuis quand même pas d'accord avec toi )

[Hermione]

Et pourtant lorsque la mairie doit reprendre la main sur un gouvernement pour une raison ou une autre, en général il y a qu'un ministre au social et un aux finances.

Et personne ne se plaint

Ha mais je respecte parfaitement ton point de vue aussi t'en fais pas xD
C'est plutôt agréable d'avoir des points de vue différents et d'échanger

[Tac&Tic]

Je suis pour

En effet, je pense que dans un gouvernement TOUS les postes sont importants et il ne devrait avoir aucun poste vacant. De plus en plus, il faut être présent en ville, et surtout un gouvernement pour moi se doit d'être complet et d'assurer ses fonctions complétement.

Je vais reprendre cette phrase d'Hermione

"Et pourtant lorsque la mairie doit reprendre la main sur un gouvernement pour une raison ou une autre, en général il y a qu'un ministre au social et un aux finances.
Et personne ne se plaint"

Les gens n'ont surtout pas le choix car si cela arrive, c'est qu'un gouvernement n'a pas assuré sa fonction ou tout simplement qu'il n'y a eu un soucis donc c'est quand même de plus en plus rare. Et lorsque c'est le cas, c'est 15 jours de pur perte avec aucune activités en ville et aucune amélioration..l'administration assure juste l'intérim pour ne pas léser les pols mais en soit, ce n'est pas ce que recherche les gens.


Bonne journée

[Hermione]

Tac&Tic je suis d'accord avec toi c'est juste de l'intérim.

Mais intérim ou pas la question du travail du ministre de l'Intérieur en cas de besoin pour un commissaire par exemple peut arriver.
Et dans ce cas là qui va devoir gérer ? Le JS !

Le JS on va pas se mentir à un énorme salaire, et on peut pas dire qu'il soit toujours actif car on se repose trop sur les gouvernements.

Redonnons à chacun à sa place. Les gouv créent les lois, le JS assure le respect des lois, et peut répondre aux questions.