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- 08 août 2022, 02:46
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION DE LOI : Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 34 , relative au financement d’initiative citoyenne
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Re: PROPOSITION MODIFICATION DE LOI : Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 34 , relative au financement d’initiative citoye
Bonsoir, Puisque mes mots sont encore et toujours dirigés dans un sens qui n'est pas le leurs, je dois rectifier. Il n'a pas été dis que l'IC doit être accordée uniquement à CosmoFun mais bien que cela peut être intimidant pour les Pols et associations de se lancer en sachant que ces Aides finance c...
- 07 août 2022, 18:33
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impôts
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impô
Bonjour à tous; veuillez trouver la nouvelle proposition de modification de Loi. Des corrections ont été également apportées car il existait des erreurs notamment au niveau des peines. Modification : - Suppression en rouge - Modifications et ajout en vert Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) : Loi n° ...
- 06 août 2022, 21:26
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impôts
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impô
C’est très sympathique, ça rappelle des souvenirs. Des lors que la nouvelle modification sera sortie, tu seras notifié
- 06 août 2022, 21:25
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
Une question de ma part sur un salon discord n’a absolument rien à voir avec une modification de Loi. Je suis le porte parole du débat mais il n’y a pas que moi dans le Gouvernement qui ai soumis des idées de modification. Prétendre que c’est actuellement visé contre quelqu’un est totalement faux et...
- 06 août 2022, 18:35
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impôts
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impô
Bonjour Ewilan et Meileen, En fait l’ajout de ces “ trois mots “ n’était qu’un essai de simplification de cette Loi qui n’est pas facile pour les avocats et IF. Je viens de prendre en compte vos remarques et j’en ai déjà parlé à mes collègues, j’attends leurs réponses mais les modifications que vous...
- 06 août 2022, 18:24
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
Bonjour Hasbulla comment vas-tu ? Eh bien tu peux garder tes screens parce que à aucun moment ni Moi, ni mes collègues de gouvernement n’avons nommé ton nom de manière négative ou autre alors merci de ne pas m’attribuer des propos qui ne sont pas les miens. Je ne comprends pas pourquoi vous semblez ...
- 06 août 2022, 00:24
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
Bonsoir à tous, tout d’abord à aucun moment notre proposition de modification de Loi n’a été dirigé à l’encontre de l’actuel Juge Suprême. Si vous faites le rapprochement c’est vous qui avez un soucis avec la gestion de son mandat et non nous. Nous n’avons cité son mandat et ses actions a aucun mome...
- 05 août 2022, 14:57
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION DE LOI : Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 34 , relative au financement d’initiative citoyenne
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Re: PROPOSITION MODIFICATION DE LOI : Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 34 , relative au financement d’initiative citoye
Bonjour, Merci de ton commentaire. Nous avons proposé un délai de 5 jours de réception des demandes d’Initiatives Citoyennes à partir du début du mandat afin de pouvoir recenser et juger les demandes en but de donner le meilleur montant possible s’il y a plusieurs demandes. La Caisse de l’Etat, comm...
- 05 août 2022, 14:33
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impôts
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impô
Bonjour, Je n’ai pas compris ta remarque. Dans le titre de l’alinéa , il est inscrit “ Amende pour non déclaration avec absence de dates : *500€* “ Il est inscrit le montant de l’amende ; cette fixation est faite pour essayer tant bien que mal de palier au bug de la page d’IF que nous rencontrons de...
- 05 août 2022, 14:29
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
Bonjour, désolé du temps de réponse. Je t’avais fait une réponse détaillée sauf qu’elle s’est supprimée sous mes yeux dépressif sans raison. Je vais essayé de reprendre les mêmes arguments. Merci pour ton commentaire, tu as soulevé un point important. Nous avions discuté de cela en équipe mais étant...