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- 06 août 2022, 20:44
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impôts
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impô
Merci à toi Xerxes de prendre ce temps pour répondre, c'est chouette de pouvoir débattre de cette manière.
- 06 août 2022, 15:44
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
Mille pardon mais la question sur la possible destitution pour inactivité a été posée sur le salon Discord auprès de l'administration... Si cette proposition de modification n'a rien à voir avec ce mandat alors il aurait été judicieux en effet d'employer des termes différents parce que c'est claire...
- 06 août 2022, 00:10
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi MAINSTERS Spike n°13 relative à la fonction de Juge Suprême
1- Justice et Politique --> des pouvoirs différents 2- Le Juge Suprême n'a aucun compte à rendre au Président, uniquement au Ministre de la Justice, ce qui est logique en terme de hiérarchie. 3- le juge Suprême est voté par ses collègues Juges Conclusion ... Ne pas taper sur le dos d'un Juge Suprêm...
- 05 août 2022, 23:27
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION DE LOI : Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 34 , relative au financement d’initiative citoyenne
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Re: PROPOSITION MODIFICATION DE LOI : Loi ANDERSON THESPIES Hermione N° 34 , relative au financement d’initiative citoye
Bonsoir, Clairement je rejoins tout les avis donnés précédemment ! Bon, rajouter 5 jours de plus limite si cela peut faire plaisir pourquoi pas même si j'en vois clairement pas l'intérêt, Les demandes d'initiatives Citoyenne, c'est pas comme un œuf, cela se prépare en amont pour donner le dossier, ...
- 05 août 2022, 23:02
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- Sujet : PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impôts
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Re: PROPOSITION MODIFICATION LOI : Loi WESTONS Neileen N° 5 (adoptée) relative au métier d’inspecteur fiscal et aux impô
Bonsoir Je ne comprends pas cette proposition de modification de Loi qui pour ma part n'en ai pas une. Sachant que dans le texte de Loi du Code E concernant le Métier d'Inspecteur Fiscal nous avons déjà l'exemple avec la parenthèse de l'absence de date, qui est quand même plutôt facile à comprendre...
- 02 août 2022, 12:36
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- Sujet : Loterie du mois d'Août 2022
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Re: Loterie du mois d'Août 2022
Bonjour
#499 Tic Tac (Ewilan Erragon)
Bonne journée
- 25 juil. 2022, 17:55
- Forum : Assemblée Nationale de Cosmopoly
- Sujet : Président actuel et son gouvernement
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Re: Président actuel et son gouvernement
Mandat Du 16 juillet au 1 aout 2022 Président : Jahyah BRANSON 1er ministre : Soelyah WILKERSON Secrétaire d'état : Camila BRANSON Ministre de l'intérieur : Kaydhen WILKERSON Ministre des finances : Aaron BRANSON Ministre des affaires sociales : Azalya WILKERSON Ministre de la culture : Jules LUNAS...
- 12 juil. 2022, 16:45
- Forum : Assemblée Nationale de Cosmopoly
- Sujet : Président actuel et son gouvernement
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Re: Président actuel et son gouvernement
Mandat Du 2 juillet au 15juillet 2022 Président : Soelyah WILKERSON 1er ministre : Luna HAWKERS Secrétaire d'état : Marley ALOYS Ministre de l'intérieur : Kaydhen WILKERSON Ministre des finances : Jahyah BRANSON Ministre des affaires sociales : Lionel PREPO Ministre de la culture : Azalya WILKERSON...
- 25 juin 2022, 23:04
- Forum : Assemblée Nationale de Cosmopoly
- Sujet : Président actuel et son gouvernement
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Re: Président actuel et son gouvernement
Mandat Du 16 juin au 1 juillet 2022 Président : Aelita ELOKA 1er ministre : Hadryel HELDING Secrétaire d'état : Jazz ERRAGON Ministre de l'intérieur : Lucifer CHASHMODAI Ministre des finances : Ace ELOKA Ministre des affaires sociales : Ozalee ELOKA Ministre de la culture : Tyana ELOKA Ministre de ...
- 13 juin 2022, 22:26
- Forum : Assemblée Nationale de Cosmopoly
- Sujet : Président actuel et son gouvernement
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Re: Président actuel et son gouvernement
Mandat Du 2 juin au 15 juin 2022 Président : Ace ELOKA 1er ministre : Tyana ELOKA Secrétaire d'état : Jazz ERRAGON Ministre de l'intérieur : Twilly HEART Ministre des finances : Fahren HEIT Ministre des affaires sociales : Aelita ELOKA Ministre de la culture : Hayden DEWITT Ministre de la justice :...