La recherche a retourné 13 résultats

par Sadh
20 juin 2020, 13:01
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Sujet : Modification de la Loi MAINSTERS Spike N° 47
Réponses : 2
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Modification de la Loi MAINSTERS Spike N° 47

Rajout pour les entreprises que les chefs ont 48h pour donner du stock suite à une demande si pas fait 1000€ de dédommagement pour couvrir la perte d'argent de pas avoir pu vendre : Loi MAINSTERS Spike N° 47 (adoptée) : Créée le 26 Jul 2019 19:23 Modifiée le : 20 Aug 2019 23:14 Loi relative aux entr...
par Sadh
20 juin 2020, 12:56
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Sujet : Modification de la Loi WESTONS BROWN Neileen N°3
Réponses : 4
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Modification de la Loi WESTONS BROWN Neileen N°3

Modifier pour les fermetures de comptes comme les clients peuvent le faire, donc une légère peine si le client prévient pas et ferme : Loi WESTONS BROWN Neileen n°3 relative au métier de Banquier Le but du métier de banquier est de gérer l'argent de ses clients. Il va permettre l’ouverture d’un comp...
par Sadh
20 juin 2020, 12:45
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Sujet : Modification de la Loi WESTONS Neileen N° 1
Réponses : 5
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Modification de la Loi WESTONS Neileen N° 1

Supprimer que le ministre des finances doit avoir des screen du compte + retirer la limite d'argent des pols qui demandent des primes : Loi WESTONS Neileen N° 1 (adoptée) : Créée le 11 Jan 2019 16:25 Modifiée le : 29 Jan 2020 05:06 Loi WESTONS Neileen n°1 relative à la Gestion de la Caisse d'Etat La...
par Sadh
20 juin 2020, 11:47
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Sujet : Modification de la Loi KAZCMAREK Pablo N° 43
Réponses : 5
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Modification de la Loi KAZCMAREK Pablo N° 43

Cette modification permet de pouvoir obtenir un nombre plus conséquent de diplôme lors du rajeunissement : Loi KAZCMAREK Pablo N° 43 (adoptée) : Créée le 1 Jul 2019 13:49 Modifiée le : 12 Jan 2020 22:52 Loi KAZCMAREK Pablo n°43 relative à l'attribution de diplômes par le Juge Suprême De par sa fonct...
par Sadh
20 juin 2020, 11:44
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Sujet : Création de la Loi Destitution du président
Réponses : 20
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Création de la Loi Destitution du président

Cette création à pour but de permettre la destitution d'un président lorsque celui-ci ne soumet plus à l'exemplarité de son poste : Loi relative à la fonction de Président Le Président est le représentant de la politique de Cosmopoly, il est élu par le peuple et se doit donc d'être droit, honnête et...
par Sadh
20 juin 2020, 11:43
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Sujet : Modification de la Loi WESTONS Neileen N° 1
Réponses : 8
Vues : 10594

Modification de la Loi WESTONS Neileen N° 1

Cette modification va avec la loi ci-dessus, d'enlever la partie "versement des jeux" dans la loi de la gestion de la caisse d'Etat qui n'a plus sa place a cette endroit : Loi WESTONS Neileen N° 1 (adoptée) : Créée le 11 Jan 2019 16:25 Modifiée le : 29 Jan 2020 05:06 Loi relative à la Gestion de la ...
par Sadh
20 juin 2020, 11:39
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Sujet : Creation de loi jeux et concours
Réponses : 13
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Creation de loi jeux et concours

Loi relative aux jeux et concours Principe : Les jeux et concours sont organisés par les gouvernements Cosmopoliens afin de divertir les pols. Ceux-ci se doivent d’être en conformité avec les modalités prévues dans la présente loi. Article 1 : Jeux Les jeux quotidiens en ville sont organisés par le ...
par Sadh
20 juin 2020, 11:36
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Sujet : Modification de la Loi MAINSTERS Spike N° 31
Réponses : 14
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Modification de la Loi MAINSTERS Spike N° 31

Cette modification à pour but que lorsqu'un politicien atteins 10 voix, il devra se justifier d'un parti mais également de l'accord des membres du parti, cela assure qu'en cas de changement de choix de se présenter, il remplis bien la loi : Loi MAINSTERS Spike N° 31 (adoptée) : Créée le 26 Feb 2019 ...
par Sadh
20 juin 2020, 11:29
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Sujet : Modification de la Loi BANDA Will N° 15
Réponses : 12
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Modification de la Loi BANDA Will N° 15

Cette modification à pour but de protéger le renvoi d'un médiateur, en effet cela évitera également les renvoi non-justifiés : Loi BANDA Will N° 15 (adoptée) : Créée le 21 Jan 2019 19:07 Modifiée le : 28 Feb 2019 19:38 Loi relative aux médiateurs Les médiateurs sont choisis par le gouvernement et no...
par Sadh
20 juin 2020, 11:19
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Sujet : Modification de la Loi AITKEN Mary N° 18
Réponses : 1
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Modification de la Loi AITKEN Mary N° 18

Cette modification à pour but de rajouter une preuve en cas de décès de l'enfant adoptés, car lors qu'il y a de nombreuses adoptions il arrive que l'adoption disparaît du registre de la page orphelinat : Loi AITKEN Mary N° 18 (adoptée) : Créée le 27 Jan 2019 22:20 Modifiée le : 13 Nov 2019 20:32 Loi...

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