La recherche a retourné 1 résultat
Aller sur la recherche avancée
- 16 sept. 2019, 20:06
- Forum : Archives
- Sujet : Proposition de modification de la loi MARKHAM Hiram n°23 relative à la réglementation sur les contrôles des Super Cops
- Réponses : 5
- Vues : 4906
Proposition de modification de la loi MARKHAM Hiram n°23 relative à la réglementation sur les contrôles des Super Cops
La loi est incomplète car il n’y a pas de peine donnée quand un Super Cop ne respecte pas les délais d’attente avant un contrôle. Les ajouts seront en gras rouge Réglementation sur les contrôles des Super Cops Le port d'objet illicites n'est pas autorisé sur la place publique. Pour rappel, sont cons...