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- 20 mai 2021, 23:16
- Forum : Archives
- Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°12 relative aux preuves - Code C (Modification)
- Réponses : 11
- Vues : 12941
Re: Loi MAINSTERS Spike N°12 relative aux preuves - Code C (Modification)
Bonsoir à toutes et tous ! Je vais donc répondre point par point à tout ce que j'ai lu en vous citant pour essayer d'être le plus clair possible. Liberty / Hermione / Ekyah / Tac&Tic Je vous propose les changements suivants, allégeant considérablement les peines proposées, supprimant l'internement e...
- 20 mai 2021, 21:55
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- Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°11 relative à la corruption - Code C (Modification)
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- Vues : 13882
Re: Loi MAINSTERS Spike N°11 relative à la corruption - Code C (Modification)
Bonsoir à toutes et tous ! Je vais donc répondre point par point à tout ce que j'ai lu en vous citant pour essayer d'être le plus clair possible. Liberty / Mamoune / Hermione / Tac&Tic / Tic-Tac Je vous propose les changements suivants, allégeant considérablement les peines proposées pour me rapproc...
- 17 mai 2021, 02:15
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- Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°21 relative au délai de validité d'une accusation - Code C (Modification)
- Réponses : 7
- Vues : 8871
Loi MAINSTERS Spike N°21 relative au délai de validité d'une accusation - Code C (Modification)
Réécriture de la loi proposée. Ancienne version : https://textup.fr/552825TA ______________________________________________________________________________________________________________________ Loi MAINSTERS Spike N°21 Loi relative au délai de validité d’une accusation Cette loi instaure un délai,...
- 17 mai 2021, 02:07
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- Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°16 relative aux procès - Code C (Modification)
- Réponses : 10
- Vues : 13541
Loi MAINSTERS Spike N°16 relative aux procès - Code C (Modification)
Réécriture de la loi proposée. Ancienne version : https://textup.fr/552823es ______________________________________________________________________________________________________________________ Loi MAINSTERS Spike N°16 Loi relative aux procès Le procès est une étape d’une instance en justice où le...
- 17 mai 2021, 01:51
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- Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°12 relative aux preuves - Code C (Modification)
- Réponses : 11
- Vues : 12941
Loi MAINSTERS Spike N°12 relative aux preuves - Code C (Modification)
Réécriture de la loi proposée. Ancienne version : https://textup.fr/552820Xm ______________________________________________________________________________________________________________________ Loi MAINSTERS Spike N°12 Loi relative aux preuves Une preuve permet de démontrer l’existence d’un fait m...
- 17 mai 2021, 01:33
- Forum : Archives
- Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°11 relative à la corruption - Code C (Modification)
- Réponses : 10
- Vues : 13882
Loi MAINSTERS Spike N°11 relative à la corruption - Code C (Modification)
Réécriture de la loi proposée. Ancienne version : https://textup.fr/552817ar ______________________________________________________________________________________________________________________ Loi MAINSTERS Spike N°11 Loi relative à la corruption La corruption se définit par l’action de corrompre...
- 14 mai 2021, 00:28
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- Sujet : Loi Westons Neileen n°2 Relative au vol
- Réponses : 8
- Vues : 6517
Re: Loi Westons Neileen n°2 Relative au vol
Pour le lien avec la Déclaration des Droits des Pols et du Citoyen, j'ai confondu donc je m'incline Cependant, mon autre argument tient parfaitement la route. Ce n'est pas parce que tu n'es pas d'accord qu'il faut me disqualifier. Vous voulez interdire le vol. Mais vous ne le pénalisez qu'à moitié (...
- 12 mai 2021, 12:26
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- Sujet : Loi Westons Neileen n°2 Relative au vol
- Réponses : 8
- Vues : 6517
Re: Loi Westons Neileen n°2 Relative au vol
Je suis Contre. Le débat a déjà eu lieu précédemment. C'est pour moi une loi qui ne respecte pas la Loi relative à la Déclaration des Droits des pols et du citoyen. Vu qu'elle ne peut pas être modifiée (ce qui n'est pas normal en soit), cette proposition n'a pas lieu d'être. Le vol est un risque que...
- 12 mai 2021, 12:17
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- Sujet : Loi MAINSTERS Spike n°33 relative à l’adoption des lois par référendum
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Re: Loi MAINSTERS Spike n°33 relative à l’adoption des lois par référendum
Je ne comprends pas ce que vous supprimez, ajoutez, ou modifiez...
- 11 avr. 2021, 23:35
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- Sujet : Loi WESTONS Neileen N ° 1 relative à la Gestion de la Caisse d'Etat - art.1
- Réponses : 13
- Vues : 11651
Re: Loi WESTONS Neileen N ° 1 relative à la Gestion de la Caisse d'Etat - art.1
Alors déjà ils n'agissent pas contre l’État... mais contre des citoyens, rien à voir. Et encore une fois, vous n'êtes pas juges, vous êtes politiciens. Seule la Justice dira s'il a commis un acte illégal. Tant qu'un procès ne conclut pas à la culpabilité du pol, il reste innocent et vous ne faîtes q...