La recherche a retourné 120 résultats

par LarryGolade
20 mai 2021, 23:16
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Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°12 relative aux preuves - Code C (Modification)
Réponses : 11
Vues : 12941

Re: Loi MAINSTERS Spike N°12 relative aux preuves - Code C (Modification)

Bonsoir à toutes et tous ! Je vais donc répondre point par point à tout ce que j'ai lu en vous citant pour essayer d'être le plus clair possible. Liberty / Hermione / Ekyah / Tac&Tic Je vous propose les changements suivants, allégeant considérablement les peines proposées, supprimant l'internement e...
par LarryGolade
20 mai 2021, 21:55
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Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°11 relative à la corruption - Code C (Modification)
Réponses : 10
Vues : 13882

Re: Loi MAINSTERS Spike N°11 relative à la corruption - Code C (Modification)

Bonsoir à toutes et tous ! Je vais donc répondre point par point à tout ce que j'ai lu en vous citant pour essayer d'être le plus clair possible. Liberty / Mamoune / Hermione / Tac&Tic / Tic-Tac Je vous propose les changements suivants, allégeant considérablement les peines proposées pour me rapproc...
par LarryGolade
17 mai 2021, 02:15
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Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°21 relative au délai de validité d'une accusation - Code C (Modification)
Réponses : 7
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Loi MAINSTERS Spike N°21 relative au délai de validité d'une accusation - Code C (Modification)

Réécriture de la loi proposée. Ancienne version : https://textup.fr/552825TA ______________________________________________________________________________________________________________________ Loi MAINSTERS Spike N°21 Loi relative au délai de validité d’une accusation Cette loi instaure un délai,...
par LarryGolade
17 mai 2021, 02:07
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Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°16 relative aux procès - Code C (Modification)
Réponses : 10
Vues : 13541

Loi MAINSTERS Spike N°16 relative aux procès - Code C (Modification)

Réécriture de la loi proposée. Ancienne version : https://textup.fr/552823es ______________________________________________________________________________________________________________________ Loi MAINSTERS Spike N°16 Loi relative aux procès Le procès est une étape d’une instance en justice où le...
par LarryGolade
17 mai 2021, 01:51
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Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°12 relative aux preuves - Code C (Modification)
Réponses : 11
Vues : 12941

Loi MAINSTERS Spike N°12 relative aux preuves - Code C (Modification)

Réécriture de la loi proposée. Ancienne version : https://textup.fr/552820Xm ______________________________________________________________________________________________________________________ Loi MAINSTERS Spike N°12 Loi relative aux preuves Une preuve permet de démontrer l’existence d’un fait m...
par LarryGolade
17 mai 2021, 01:33
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Sujet : Loi MAINSTERS Spike N°11 relative à la corruption - Code C (Modification)
Réponses : 10
Vues : 13882

Loi MAINSTERS Spike N°11 relative à la corruption - Code C (Modification)

Réécriture de la loi proposée. Ancienne version : https://textup.fr/552817ar ______________________________________________________________________________________________________________________ Loi MAINSTERS Spike N°11 Loi relative à la corruption La corruption se définit par l’action de corrompre...
par LarryGolade
14 mai 2021, 00:28
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Sujet : Loi Westons Neileen n°2 Relative au vol
Réponses : 8
Vues : 6517

Re: Loi Westons Neileen n°2 Relative au vol

Pour le lien avec la Déclaration des Droits des Pols et du Citoyen, j'ai confondu donc je m'incline Cependant, mon autre argument tient parfaitement la route. Ce n'est pas parce que tu n'es pas d'accord qu'il faut me disqualifier. Vous voulez interdire le vol. Mais vous ne le pénalisez qu'à moitié (...
par LarryGolade
12 mai 2021, 12:26
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Sujet : Loi Westons Neileen n°2 Relative au vol
Réponses : 8
Vues : 6517

Re: Loi Westons Neileen n°2 Relative au vol

Je suis Contre. Le débat a déjà eu lieu précédemment. C'est pour moi une loi qui ne respecte pas la Loi relative à la Déclaration des Droits des pols et du citoyen. Vu qu'elle ne peut pas être modifiée (ce qui n'est pas normal en soit), cette proposition n'a pas lieu d'être. Le vol est un risque que...
par LarryGolade
12 mai 2021, 12:17
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Sujet : Loi MAINSTERS Spike n°33 relative à l’adoption des lois par référendum
Réponses : 6
Vues : 5676

Re: Loi MAINSTERS Spike n°33 relative à l’adoption des lois par référendum

Je ne comprends pas ce que vous supprimez, ajoutez, ou modifiez...
par LarryGolade
11 avr. 2021, 23:35
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Sujet : Loi WESTONS Neileen N ° 1 relative à la Gestion de la Caisse d'Etat - art.1
Réponses : 13
Vues : 11651

Re: Loi WESTONS Neileen N ° 1 relative à la Gestion de la Caisse d'Etat - art.1

Alors déjà ils n'agissent pas contre l’État... mais contre des citoyens, rien à voir. Et encore une fois, vous n'êtes pas juges, vous êtes politiciens. Seule la Justice dira s'il a commis un acte illégal. Tant qu'un procès ne conclut pas à la culpabilité du pol, il reste innocent et vous ne faîtes q...

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